X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint-Gobain Quartz (la société), de 1963 à 2002, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

X..., salarié de la société Quartz et Silice, devenue Saint-Gobain Quartz (la société), de 1969 à 1993, ayant été reconnu atteint d'une maladie professionnelle liée à l'inhalation de poussières d'amiante

C... pour tous les engagements de la société SILAM auprès de la BANQUE RHONE ALPES a bien été transférée au profit de la BANQUE NUGER ; Attendu que la société SILAM a été déclarée en liquidation judiciaire

déjà utilisé par les sociétés Applimo et Noirot pour la publicité de la gamme de produits "Mélodie" ne constituait pas un acte de concurrence déloyale, à tout le moins une volonté de se placer dans le sillage

l'exécution du plan de la société Allikangaroo, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (5e chambre civile - section B), au profit de la société Nouvelle Silva

pourvoi formé par Mme Jeanne X..., demeurant ..., 66750 Saint-Cyprien plage, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1995 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société Silit

laquelle vient la société Mutuelle du Mans assurances (MMA), la société Alpha Desquiens ingénierie (ADI), à laquelle la société Hainaut constructions avait sous-traité l'étude de béton armé, la société Silidur

MAF), 7 / de la société Bureau Véritas, 8 / de la société Winterthur, 9 / de la société Alpha Desquiens ingénierie, dont le siège est 3, rue Jules Roch, 59310 Orchies, 10 / de la société Silidur

statuant en application des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice : 1°) d'enjoindre au syndicat mixte pour la gestion et l'incinération de déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS

d'ordonner la suspension de l'exécution de la décision n° 24-18 du 31 mai 2024 par laquelle le président du syndicat mixte pour la gestion et l'incinération de déchets urbains de la région de Sarcelles (SIGIDURS

Silva, de Me Bertrand, avocat de M. Y..., ès qualités, de Me Parmentier, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

[M] contre la société Lafarge Plâtres, aux droits de laquelle vient la société Siniat, et condamner M.

7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE, D'UNE PART, DECIDE QU'EST NUL COMME ANTERIORISE LE BREVET PRECITE TENDANT A COUVRIR L'EMPLOI DU SILICATE

SOLIDE ET LE SILICATE LIQUIDE DEPENDAIT DE LA NATURE DE L'EAU A TRAITER, ET D'AVOIR INDUIT EN ERREUR L'ACQUEREUR EN ENONCANT DANS SA PUBLICITE QUE CE CHOIX DEPENDAIT UNIQUEMENT DE LA NATURE DU CIRCUIT

J'ai indiqué ensuite au Nando, en anglais, que nous relevions dans son sillage une pollution de 5 nautiques de long et qu'il nous explique les raisons de cette pollution.

X... font grief à l'arrêt du rejet de leur demande alors, selon le moyen : 1°/ que le fait pour un agent économique de s'immiscer dans le sillage d'un autre afin de tirer profit, sans rien dépenser, de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Silmer, Société des silices de

concurrent, à supposer même que ce matériel eût été la copie servile de celui fabriqué par son précédent fournisseur, quand un tel comportement ne pouvait traduire une volonté de se placer dans le sillage