Préambule L'arrêté du 31 juillet 2002 pris conjointement par le ministre de l'éducation nationale et le ministre de la culture et de la communication, et la circulaire no 2002-165 du 2 août 2002 fixent les conditions d'ouverture et de fonctionnement

LEGIARTI000026790432

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source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1310600] La Viette (bras) DIVES I1333900 Fossé 01 de la Cour Saint-Aubin De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1330600] La Monne DIVES I1355500 Ruisseau du Mesnil-Simon

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Anizy-le-Château, Craonne, Crécy-sur-Serre, La Fère, Laon Nord, Laon Sud, Neufchâtel-sur-Aisne, Rozoy-sur-Serre, Sissonne 2e circonscription Cantons de : Le Catelet, Moy-de-l'Aisne, Saint-Quentin Centre, Saint-Quentin Nord, Saint-Quentin Sud, Saint-Simon

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Javrezac, Louzac-Saint-André, Mainxe, Merpins, Mesnac, Mosnac, Nanteuil-en-Vallée, Les Pins, Poursac, La Rochette, Ruelle-sur-Touvre, Ruffec, Saint-Georges, Saint-Gourson, Saint-Laurent-de-Cognac, Saint-Mary, Saint-Même-les-Carrières, Saint-Simeux, Saint-Simon

Article Annexe 16

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Augmenter la proportion de statines prescrites dans le répertoire des génériques Nombre de boîtes de statines prescrites dans le répertoire des génériques / Nombre total de boîtes de statines prescrites 65% 70% 20 boites (1) Les patients sont ceux en ALD no

LEGIARTI000047333686

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6338086 4GFIXE_A3_47_C_07 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Soumensac Orange 490745 6401563 4GFIXE_A3_47_C_09 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Sos Orange 469273,75 6334985,5 4GFIXE_A3_47_C_11 1 Nouvelle-Aquitaine Lot-et-Garonne Saint-Pé-Saint-Simon

Article Annexe 2

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Montigny-Lengrain ; 02525 Morcourt ; 02539 Nauroy ; 02552 Neuvillette ; 02563 Noyales ; 02580 Oulchy-le-Château ; 02593 Pasly ; 02602 Pinon ; 02625 Proix ; 02637 Remaucourt ; 02643 Ressons-le-Long ; 02648 Ribemont ; 02654 Romery ; 02680 Saint-Gobain ; 02694 Saint-Simon

Article Annexe V

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TABLEAU N° 2 CODE LIBELLÉ UNITÉ NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ DBO5 DCO MES MI SELS NR NO P AOX METOX CHALEUR OBSERVATIONS PISCICULTURE A800 Pisciculture d'eau douce

Article Annexe II (suite)

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Isopeint : - 2, rue Fidèle-Simon, 44600 Saint-Nazaire : de 1972 à 1980. Le Chantier naval François, 44490 Le Croisic : de sa création à 1976. Leroux et Lotz : - rue des Usines, 44100 Nantes : de 1960 à 1975.

Article Annexe (partie 3)

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Colorants azoïques dérivant de l'o-dianisidine. 725 Colorants dérivant de la o-tolidine. 1122 Combustibles diesels, extraction au solvant de charbon, hydrocraquage, hydrogénation (n° CAS 94114-59-7). 1089 Combustibles pour moteur Diesel no

LEGIARTI000042967907

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PROVENCE R 2020 ARMEE DE TERRE 9E REGIMENT DE SOUTIEN AEROMOBILE - DETACHEMENT SPECIALISE AIRBUS HELICOPTERE MARIGNANE 13700 MARIGNANE R 2020 ARMEE DE TERRE 1ER REGIMENT DU TRAIN PARACHUTISTE - RENFORT CITIA 13800 ISTRES R 2020 ARMEE DE TERRE GRS NO

LEGIARTI000029537037

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42,10 Sans changement Sans changement Peterson holiday season Christmas 2014, en 100 g 42,10 42,10 Sans changement Sans changement Peterson Christmas 2013, en 100 g 42,10 42,10 Sans changement Sans changement FOURNISSEUR : UNION COMMERCIALE CO NO

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