Article Annexe V

DÉTERMINATION DU NIVEAU FORFAITAIRE Le tableau n° 2 suivant indique pour chaque activité polluante d'un établissement, identifiée par un code d'activité, la définition de la grandeur caractérisant l'activité. Pour chaque élément constitutif de la pollution mentionné dans le tableau suivant, la pollution théorique produite est égale au produit du nombre d'unités de la grandeur caractérisant l'activité par le niveau forfaitaire de pollution produite par unité de cette même grandeur. Elle est, selon les cas, exprimée par mois ou directement par année. TABLEAU N° 2 CODE LIBELLÉ UNITÉ NIVEAU FORFAITAIRE DE POLLUTION THÉORIQUE PRODUITE PAR UNITÉ DBO5 DCO MES MI SELS NR NO P AOX METOX CHALEUR OBSERVATIONS PISCICULTURE A800 Pisciculture d'eau douce Tonne d'aliments achetés pendant l'année. 65-2. ED- 490/ED- 87,5/ED- ED est l'énergie digestive de l'aliment utilisé, exprimée en mégajoules. INDUSTRIE CENTRALE NUCLÉAIRE Production d'électricité : B100 - en circuit ouvert GWh électrique produit (en net). 1,7 A calculer par mois. B110 - en circuit ouvert Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B100. B120 en circuit fermé GWh électrique produit (en net). 0,045 A calculer par mois. B130 en circuit fermé Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B120. CENTRALE À FLAMMES FONCTIONNEMENT B200 Production d'électricité GWh électrique produit (en net). 1,1 A calculer par mois. B210 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B200. FONCTIONNEMENT B300 Production d'électricité Tonne de charbon consommé. 0,33 A calculer par mois. B310 Production d'électricité GWh électrique produit (en net). 1,1 Activité complémentaire à B300. B320 Production d'électricité Emploi. 0,91 2,13 3,04 0,21 0,06 Activité complémentaire à B300 ; INDUSTRIE B060 Raffinage de pétrole, fabrication de carburants et autres produits dérivés du pétrole, exclusion faite de la pétrochimie Tonne de pétrole traité. 0,031 0,151 0,034 0,040 0,002 0,007 0,001 A calculer par mois. INDUSTRIE EXTRACTIVE COKERIES (y compris sidérurgiques) C110 Cokeries procédant à l'extinction du coke avec ses eaux ammoniacales Tonne de coke produit. 0,69 1,15 0,3 0,007 A calculer par mois. C120 Autres cokeries procédant à l'extinction du coke par voie humide Tonne de coke produit. 1,5 3 0,3 0,03 1,1 0,004 0,003 0,037 A calculer par mois. LAVAGE, CRIBLAGE, ALLUVIONS C211 Extraction d'alluvions Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 3,5 A calculer par mois. AUTRES SUBSTANCES MINÉRALES C231 Extraction d'autres substances minérales Tonne de matériaux lavés, criblés ou préparés. 15 A calculer par mois. SALINES C500 Saline Emploi. 0,92 2,17 3,04 0,21 0,06 A calculer par mois. C510 Saline Tonne de sel produit. 0,32 Activité complémentaire à C500. TRAVAIL C241 Sciage par fil ou disque Fil ou disque. 13 200 Résultat par année. C251 Sciage par châssis classique Châssis classique. 66 000 Résultat par année. C253 Sciage par châssis diamanté (1 à 3 lames) Châssis diamanté (1 à 3 lames). 13 200 Résultat par année. C255 Sciage par châssis diamanté (30 à 40 lames) Châssis diamanté (30 à 40 lames). 198 000 Résultat par année. C261 Débitage Débiteuse à disque. 6 160 Résultat par année. C271 Polissage automatique Polissoir automatique. 3 300 Résultat par année. C281 Polissage manuel Polissoir à grenouillère 1 320 Résultat par année. SIDÉRURGIE, HAUTS FOURNEAUX D010 Hauts fourneaux et cubilots de fonderie avec lavage des gaz Tonne de fonte ou d'acier produit. 0,2 1,6 6,3 3 A calculer par mois. D030 Utilisation de sables de fonderie Tonne de sable acheté dans l'année. 0,4 3 Résultat par année. TRAITEMENT D120 Installation de concassage et d'agglomération du minerai de fer, avec dépoussiérage à sec Tonne d'aggloméré produit. 0,03 0,06 0,14 A calculer par mois. ACIÉRIE D210 Aciérie sans lavage de gaz Tonne d'acier produit. 0,005 0,045 0,32 A calculer par mois. D220 Aciérie avec lavage des gaz Tonne d'acier produit. 0,04 0,15 1,7 A calculer par mois. LAMINAGE, TRÉFILAGE, Laminage à chaud : D311 - première chauffe Tonne de lingots chauffés. 0,02 0,32 0,2 A calculer par mois. D312 - deuxième chauffe Tonne de demi-produit enfourné. 0,3 4,8 3 A calculer par mois. D330 Laminage à froid, tréfilage, étirage, grosse forge et emboutissage. Tonne d'acier entrant en fabrication. 0,1 1,6 0,2 A calculer par mois. D331 Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 150 1 300 Activité complémentaire à D330. D332 Usinage à partir de concentrés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 1 000 Activité complémentaire à D330. D341 Décapage de l'acier Tonne d'acier décapé. 0,012 0,12 8,5 0,15 A calculer par mois. D360 Décapage de peinture Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 160 Résultat par année. D361 Décapage de peinture Tonne de décapants halogénés et alcalins achetés dans l'année. 90 Résultat par année. D362 Décapage chimique de peinture Mètre carré de surface décapée. 0,15 0,9 0,53 0,004 Activité complémentaire aux activités D360 et D361. D370 Dégraissage par solvants halogénés Tonne de solvants halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 205 Résultat par année. D371 Dégraissage lessiviel Mètre carré de surface dégraissée. 0,013 0,085 0,006 0,002 Ne s'applique pas au dégraissage avant traitement électrolytique. TRAITEMENT D400 Traitement et revêtement des métaux et des matières plastiques ; Emploi. 2,5 16,67 10 0,14 0,04 A compléter, selon les cas, par les activités ci-après et dans les conditions suivantes : - en cas d'utilisation de chaînes à cadres et de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 2 ; - en cas d'utilisation uniquement de chaînes à tonneaux ou utilisation au panier, le barème est appliqué avec un coefficient 3. D401 Cataphorèse Tonne de chrome acheté dans l'année. 1 000 Activité complémentaire à D400. D402 Cataphorèse Tonne de plomb acheté dans l'année. 2 500 Activité complémentaire à D400. Utilisation du nickel : D411 - nickel électrolytique Tonne de nickel acheté dans l'année. 1,25 950 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. D413 - nickel chimique Tonne de nickel acheté dans l'année. 12,5 2 250 D414 - phosphatation nickel Tonne de nickel acheté dans l'année. 2 750 Résultat par année. Utilisation du cuivre : D421 - cuivre électrolytique Tonne de cuivre acheté dans l'année. 450 450 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. D422 - cuivre chimique Tonne de cuivre acheté dans l'année. 4 500 800 Utilisation du zinc : D430 - utilisation du zinc (tous usages) Tonne de zinc acheté dans l'année. 5 160 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. D431 - utilisation du zinc pour la galvanisation à chaud Tonne de zinc acheté dans l'année. 60 D432 - phosphatation au zinc Tonne de zinc acheté dans l'année. 325 D440 Utilisation du cadmium Tonne de cadmium acheté dans l'année. 140 4 250 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. Utilisation du chrome : D451 - tous usages (revêtement et traitement, sauf chrome dur) Tonne de chrome acheté dans l'année. 1 000 200 La grandeur est le tonnage acheté (métal et sels exprimés en métal), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. D452 - chrome dur Tonne de chrome acheté dans l'année. 800 160 Utilisation de cyanure : D461 - cyanure tous usages (revêtement et traitement), sauf cyanuration et cémentation des métaux Tonne de cyanure acheté dans l'année. 200 La grandeur est le tonnage acheté (exprimé en NaCN), déduction faite des bains neufs introduits pour augmenter la capacité de production. D462 - cyanuration et cémentation des métaux Tonne de cyanure acheté dans l'année. 6,75 D470 Utilisation de fluorures et d'acide fluorhydrique Tonne de fluorure acheté dans l'année. 90 La grandeur est le tonnage acheté de fluor et d'acide fluorhydrique (exprimé en acide fluorhydrique). D471 Utilisation de réactifs contenant du phosphore Tonne de phosphore acheté dans l'année. 500 La grandeur est le tonnage acheté de réactifs contenant du phosphore (exprimé en P). D472 Traitement thermique Tonne de KNO3 acheté dans l'année. 138 Résultat par année. D473 Traitement thermique Tonne de NaNO2 acheté dans l'année. 200 Résultat par année. D474 Utilisation d'acide nitrique Tonne de HNO3 pur acheté dans l'année. 220 Résultat par année. Décapage : D480 - du cuivre et du laiton Tonne de zinc décapé. 0,45 Le laiton est considéré comme contenant 60 % de cuivre, sauf justification contraire. D481 - du cuivre et du laiton Tonne de cuivre décapé. 4,5 0,67 A calculer par mois. D482 - de l'aluminium Tonne d'aluminium décapé. 0,25 A calculer par mois. D483 - de l'acier inoxydable Tonne d'acier inoxydable traité. 0,05 0,82 A calculer par mois. D485 Gravure de circuits imprimés Tonne de cuivre soumis à la gravure. 900 4 000 A calculer par mois. D486 Stripage étain-plomb sur circuits imprimés Tonne de plomb acheté dans l'année. 1 500 Résultat par année. PRODUCTION D510 Production d'alumine à partir de la bauxite Tonne d'alumine anhydre produite. 90 1,27 A calculer par mois. D520 Traitement de l'alumine sans production d'aluminium Emploi. 0,83 1,67 11 0,14 0,04 A calculer par mois. MÉTALLURGIE DU PLOMB ET DU ZINC D600 Métallurgie du plomb et du zinc avec fabrication d'acide sulfurique Emploi. 0,29 1,33 26 0,50 0,14 0,42 0,04 0,07 5,2 A calculer par mois. Fabrication de piles, accumulateurs, batteries : D610 - utilisation du mercure Tonne de mercure acheté dans l'année. 1 750 Résultat par année. D611 - utilisation de plomb Tonne de plomb acheté dans l'année. 70 Résultat par année. D612 - utilisation de zinc Tonne de zinc acheté dans l'année. 55 Résultat par année. MÉTALLURGIE D710 Première transformation du cuivre et des alliages Emploi. 0,58 2,5 3 0,14 0,04 A calculer par mois. D711 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de cuivre ou d'alliage. 0,32 Activité complémentaire à D710. D712 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de cuivre mis en œuvre. 3 Activité complémentaire à D710. D713 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de zinc mis en œuvre. 5,8 Activité complémentaire à D710. D714 Utilisation du cuivre et alliage dans le cadre du code D710 Tonne de plomb mis en œuvre. 300 Activité complémentaire à D710 D715 Tréfilage du cuivre et des alliages Tonne de cuivre tréfilé. 0,26 Activité complémentaire à D710. ACTIVITÉS D800 Mécanique générale, chaudronnerie (fabrication, réparation de matériels de tous types : automobiles, machines, outillage, etc.) Emploi. 0,58 2,5 3 0,14 0,02 0,04 0,28 A calculer par mois. D810 Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 300 2 600 Activité complémentaire à D800. D 811 Usinage à partir de concentrés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 1 000 Activité complémentaire à D800. D820 Vibro-abrasion Tonne d'additifs et d'abrasifs achetés par année. 96 Activité complémentaire à D400,D800 et D900. D900 Autres activités mécaniques non visées ci-avant Emploi. 0,29 1,33 2 0,14 0,04 A calculer par mois. D910 Utilisation d'huiles solubles ou émulsionnables Tonne de concentré d'huile soluble ou émulsionnable achetée dans l'année. 300 2 600 Activité complémentaire à D900. D911 Usinage à partir de concentrés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore. 1 000 Activité complémentaire à D900. VERRE, CHAUX ET INDUSTRIE E010 Fabrication de fibres de verre Emploi. 5,83 38,33 5 0,14 0,04 0,09 A calculer par mois. E020 Gravure, taille et argenture de produits de verre Tonne de produits finis. 10 30 A calculer par mois. E030 Travail optique du verre Emploi. 1,08 3,75 10 0,14 0,04 A calculer par mois. E041 Fabrication des glaces Mètre carré de surface polie. 0,001 0,015 0,031 A calculer par mois. E050 Activités du verre non visées aux codes E010 à E041 Emploi. 0,08 0,33 2 0,14 0,04 0,009 0,46 A calculer par mois. E051 Fabrication de verre émaillé Mètre carré de surface de verre émaillé. 0,004 A calculer par mois. INDUSTRIE Fabrication de céramique : E110 - à partir de barbotine par moulage de pâte obtenue par filtres-presses Tonne de produits finis. 0,1 1 21 0,003 Ne sont pas comprises dans les activités de la céramique : les briqueteries, les tuileries, les fabrications de poterie et de tuyaux en terre cuite, ainsi que la fabrication de carreaux en terre cuite. E120 - par utilisation directe de la barbotine, à l'exclusion du procédé par atomisation Tonne de produits finis. 0,1 0,4 56 E130 - par procédés n'utilisant pas de barbotine ou utilisant de la barbotine soit passée aux filtres-presses avec recyclage des eaux des filtres-presses, soit atomisée Tonne de produits finis. 0,03 0,2 2 0,06 INDUSTRIE E200 Fabrication de chaux et de ciments Nombre de lavage de mélangeurs. 15 175 96 A calculer par mois. MATÉRIAUX E500 Préparation, fabrication, transformation, traitement, pose de matériaux ou d'éléments de construction pour le bâtiment, les travaux publics ou le génie civil Emploi. 0,83 1,67 2 0,14 0,04 A calculer par mois. E510 Centrale de fabrication de béton permanente ou temporaire Mètre cube de béton produit. 14 A calculer par mois. INDUSTRIE CHIMIQUE F010 Activité correspondant à la fabrication d'anhydride sulfureux et dérivés, de silicates et d'anhydride silicique ; Emploi. 11,8 177 30 10 0,07 0,07 0,00 A calculer par mois. F021 Fabrication d'ammoniac, d'acide nitrique et d'ammonitrates associés Tonne de produits fabriqués. 1,19 Activité complémentaire au code F010. F023 Fabrication d'engrais complexe ternaire Tonne d'engrais fabriqués. 0,3 0,4 Activité complémentaire au code F010. F031 Fabrication d'acide phosphorique pour production d'engrais phosphatés Tonne d'acide phosphorique, exprimé en P2O5. 18 Activité complémentaire au code F010. F032 Fabrication de super-phosphate Tonne de super-phosphate fabriqué. 0,06 Activité complémentaire au code F010. F033 Fabrication d'engrais binaires P.K. Tonne d'engrais complexe fabriqué. 0,3 Activité complémentaire au code F010. F110 Industrie chimique minérale (1) ; Emploi. 28,3 77,5 90 10 0,8 0,04 (1) A l'exception de la fabrication d'acide sulfurique à partir de soufre (classé F210), d'anhydride sulfureux et dérivés, de sulfate, d'alumine et d'aluns, de sulfure de carbone, de carbonate de soude, de soude à la chaux, de bicarbonate de soude, de chlorure de calcium, de gaz comprimés liquéfiés, dissous ou solidifiés. F111 Fabrication de chlore, soude ou potasse par électrolyse Emploi. 24,8 167,2 90 10 0,14 0,04 A calculer par mois. F209 Fabrication d'éthylène Tonne d'éthylène produit. 0,003 0,006 0,004 A calculer par mois. F210 Etablissements effectuant uniquement des opérations de conditionnement, d'empaquetage, de développement, de découpage ainsi que la fabrication : Emploi. 0,71 1,53 2 0,14 0,04 A calculer par mois. F211 Soudière Tonne de carbonate de soude fabriqué par le procédé à l'ammoniaque. 2,7 0,06 A calculer par mois. F410 Fabrication : Emploi. 109,5 297,7 30 10 0,29 A calculer par mois. F411 Fabrication correspondant à l'activité polluante F410 à l'exclusion de l'urée Emploi. 8 1,2 Activité complémentaire à F410. F412 Fabrication d'urée à partir d'ammoniac Tonne d'urée produite. 2 Activité complémentaire à F410. F510 Fabrication d'alcaloïdes, de produits dérivés du bois, d'acide tartrique, d'acide citrique, de produits extraits des algues, de colles et gélatines d'origine animale et industrie chimique des os, de colles de pâtes et liquides à base de matières amylacées. Emploi. 131,7 319,7 30 10 20 3 A calculer par mois. F511 Carbonisation du bois, transformation et distillation de produits résineux Emploi. 131,7 319,7 30 10 0,14 0,04 A calculer par mois. LABORATOIRE F610 Fabrication de : Emploi. 18, 1 41 12 0,5 0,04 A calculer par mois. F710 Fabrication, réparation et rechapage de pneumatiques et de bandages Emploi. 0,13 0,25 2 0,14 0,04 A calculer par mois. F810 Mise en œ uvre de composés halogénés Tonne de composés halogénés achetés dans l'année, exprimés en équivalent chlore, déduction faite de ceux entrant dans la composition des produits finis. 425 Résultat par année. INDUSTRIE PRODUCTION D'ALCOOL, G011 Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves Hectolitre d'alcool produit. 3 4 81 0,2 0,01 A calculer par mois. G012 Distillerie de betteraves ou de mélasses : lavage et transport des betteraves avec décantation des eaux boueuses Hectolitre d'alcool produit. 1,6 2,2 0,9 0,02 A calculer par mois. G032 Rejet de vinasses et d'eaux de presse : brutes non concentrées après récupération des saccharomyces Hectolitre de vinasse et d'eau de presse rejeté. 1 1,3 0,3 0,08 0,02 A calculer par mois. G035 Distillerie de mélasse : rejet de vinasses brutes non concentrées avec récupération des saccharomyces Hectolitre de vinasse rejeté. 4 5,5 0,2 0,3 A calculer par mois. G040 Distillation de marc de raisin Hectolitre d'alcool produit. 60 140 1,2 G041 Distillation de fruits Hectolitre d'alcool produit. 47 86 23 1 0,3 0,04 A calculer par mois. G042 Non-récupération des résidus solides de distillation de fruits Hectolitre d'alcool produit. 20 28 50 1 0,3 A calculer par mois. G050 Distillation de lies ou vin de presse Hectolitre d'alcool produit. 40 120 80 3 1 0,015 A calculer par mois. G060 Distillation de vins autres que vins de presse et autres distillations Hectolitre d'alcool produit. 21 31 2 0,4 0,13 0,025 A calculer par mois. G061 Distillation de vins de table clarifiés ayant subi l'élevage Hectolitre d'alcool produit. 17 25 0,3 0,2 0,1 A calculer par mois. PRODUCTION ET G100 Opérations de réception, égrappage, pressurage et vinification autres que celles concernant les vins d'Alsace, vins de Champagne et vins de méthode champenoise Hectolitre de vin produit. 0,16 0,26 0,06 0,002 A calculer par mois. VINS D'ALSACE, G101 Opérations liées au pressurage Hectolitre de moût produit. 0,35 0,6 0,05 0,004 A calculer par mois. G102 Opérations de vinification postérieures au pressurage sauf opérations de conditionnement Hectolitre vinifié. 0,18 0,35 0,04 0,002 A calculer par mois. G103 Opérations liées au tirage Hectolitre embouteillé. 0,07 0,15 0,01 0,002 A calculer par mois. OPÉRATIONS G104 Opérations liées au dégorgement Hectolitre dégorgé. 0,08 0,2 0,02 0,002 A calculer par mois. NÉGOCE G121 Négoce et élevage des vins : réception, stockage et expédition en vrac de vins bruts Hectolitre. 0,014 0,02 0,003 A calculer par mois. G122 Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en vrac de vins terminés Hectolitre. 0,06 0,1 0,07 0,001 A calculer par mois. G123 Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs de vins terminés Hectolitre. 0,23 0,33 0,077 0,001 A calculer par mois. G124 Réception, stockage, élevage, clarification de vins bruts et expédition en bouteilles ou fûts rendus ou consignés des vins terminés Hectolitre. 0,24 0,35 0,105 0,003 0,004 A calculer par mois. G125 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles plastiques ou neuves ou mise en fûts neufs Hectolitre. 0,17 0,25 0,007 0,002 0,001 A calculer par mois. G126 Réception et stockage de vins terminés avec embouteillage en bouteilles ou fûts rendus ou consignés Hectolitre. 0,2 0,29 0,035 0,002 0,003 A calculer par mois. G130 Production de liqueurs et spiritueux à partir d'alcool, y compris les opérations d'embouteillage Hectolitre. 0,45 0,685 0,1 A calculer par mois. G140 Fabrication et conditionnement d'apéritifs à base de vins Hectolitre. 0,41 0,59 0,08 A calculer par mois. INDUSTRIE G210 Brasserie Hectolitre de bière brassée. 0,52 0,9 0,4 0,02 0,005 A calculer par mois. G220 Cas de la non-récupération des levures de bières Tonne de levure non récupérée à 12,5 % de matière sèche. 112,5 225 125 10 2 A calculer par mois. Etablissement procédant uniquement au stockage et conditionnement de la bière : G231 - conditionnement en emballage consigné Hectolitre de bière conditionnée. 0,18 0,31 0,04 0,004 0,005 A calculer par mois. G232 - conditionnement en emballage perdu Hectolitre de bière conditionnée. 0,055 0,085 0,02 0,001 A calculer par mois. G240 - malterie Tonne de malt produit. 3,5 6 1,9 0,2 0,06 A calculer par mois. INDUSTRIE PRODUCTION H010 Réception des fruits, extraction des jus, clarification et stockage Hectolitre produit. 0,34 0,74 0,3 0,009 0,002 A calculer par mois. Réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement : H021 - en récipients à l'état neuf Hectolitre conditionné. 0,082 0,175 0,01 A calculer par mois. H022 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre conditionné. 0,09 0,2 0,04 0,003 A calculer par mois. PRODUCTION H110 Opérations de réception de vendange, extraction des moûts et débouchage Hectolitre produit. 0,03 0,045 0,005 0,009 0,001 A calculer par mois. H120 Opérations de clarification et de stockage Hectolitre produit. 0,024 0,045 0,071 A calculer par mois. H130 Opérations de désulfitation Hectolitre produit. 0,44 0,82 0,074 0,003 A calculer par mois. Opérations de réception des jus clarifiés déjà élaborés et conditionnement : H141 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 0,1 0,2 0,01 0,001 A calculer par mois. H142 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 0,13 0,25 0,04 0,001 0,003 A calculer par mois. PRODUCTION Fabrication de jus de fruits à partir de fruits à noyaux et conditionnement : H211 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 1,8 3,6 0,44 0,022 0,004 A calculer par mois. H212 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 1,8 3,6 0,47 0,022 0,007 A calculer par mois. H221 Fabrication de nectars de fruits et conditionnement Hectolitre produit. 0,9 1,8 0,22 0,011 0,002 A calculer par mois. PRODUCTION H311 Fabrication de jus de tomates et de fruits rouges à partir de fruits et conditionnement Hectolitre produit. 0,6 1,2 0,34 0,05 0,007 A calculer par mois. Etablissements procédant uniquement au stockage et au conditionnement de jus déjà élaborés : H321 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 0,1 0,2 0,01 0,003 0,001 A calculer par mois. H322 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 0,1 0,2 0,04 0,003 0,007 A calculer par mois. FABRICATION H411 - en récipients à l'état neuf Hectolitre produit. 0,13 0,23 0,01 0,003 0,002 A calculer par mois. H412 - en récipients rendus ou consignés Hectolitre produit. 0,13 0,24 0,04 0,003 0,005 A calculer par mois. EAUX MINÉRALES H511 Etablissements procédant au conditionnement d'eaux minérales en bouteilles de verre Hectolitre conditionné. 0,017 0,027 0,03 0,003 A calculer par mois. INDUSTRIE PRODUCTION J011 Transport et lavage des betteraves Tonne de betteraves achetées. 5,5 13,5 93 0,2 0,01 Il est tenu compte que 25 % de l'azote est minéralisé la 1re année. J012 Transport et lavage des betteraves avec décantation des eaux boueuses pendant plus de 24 heures Tonne de betteraves achetées. 1,5 3 1 0,02 0,001 A calculer par mois. J050 Rejet des eaux condensées d'évaporation du jus sucré Tonne de betteraves achetées. 0,034 r 0,057 r 0,14 r 0,2 r Il s'agit du pourcentage r d'eaux condensées non réutilisées à des postes de fabrication où leur pollution est détruite. J060 Raffinerie Tonne de sucre raffiné (produit fini). 2 4 1,5 0,25 0,01 A calculer par mois. CONSERVERIES L'activité de conserverie et de transformation inclut l'ensemble des opérations de préparation (lavage, transport,...). J100 Lavage de légumes, hors pommes de terre et hors légumes racines Tonne de légumes lavés. 0,06 0,1 6 0,05 0,04 A calculer par mois. J110 Conserves de petits pois, jardinière de légumes, macédoines, maïs doux Tonne de produits entrant en fabrication. 20 40 5 1,2 0,02 0,3 A calculer par mois. J112 Conserves de légumes féculents dont les pommes de terre Tonne de produits entrant en fabrication. 26 54 5 1,2 0,3 A calculer par mois. J113 Coupe et ensilage de choux Tonne de choux soumis à la coupe. 1,4 2,3 0,1 0,1 0,1 On considère que le nombre de jours d'activité est égal à : J114 Soutirage de choucroute Tonne de choucroute soutirée. 40 70 0,6 1 0,2 J115 Conserves de légumes racines (salsifis, céleris-raves, carottes...) Tonne de produits entrant en fabrication. 20 40 25 2,4 0,3 A calculer par mois. J116 Conserves de champignons Tonne de produits entrant en fabrication. 10 15 12,5 2 0,05 0,4 A calculer par mois. J117 Conserves d'autres légumes Tonne de produits entrant en fabrication. 4,8 9 2 0,3 0,13 0,03 A calculer par mois. J120 Conserves de fruits, production de confitures et de fruits au sirop Tonne de produits entrant en fabrication. 10 20 7 0,4 0,05 A calculer par mois. J121 Fabrication de crème, pâte, purée de marrons Tonne de produits entrant en fabrication. 60 120 10 0,4 0,15 A calculer par mois. J122 Réhydratation de fruits secs Tonne de produits entrant en fabrication. 20 30 0,8 0,1 A calculer par mois. INDUSTRIE Production de levures sélectionnées, de levures sèches et de levures vivantes : J211 - à partir de mélasse de sucrerie Tonne de mélasse traitée. 135 250 19 16 0,6 A calculer par mois. J212 - à partir d'autres produits Tonne de produits soumis au traitement. 72 120 8 A calculer par mois. J213 - avec concentration des moûts délevurés Tonne de mélasse traitée. 13 22 2 5 0,05 A calculer par mois. INDUSTRIE Production d'amidon, dextrine et glucose à partir : J310 - de maïs Tonne de grains entrant en fabrication. 1,2 20,5 5,4 0,04 0,02 A calculer par mois. J320 - de pommes de terre Tonne de produits entrant en fabrication. 18 36 45 3 0,4 A calculer par mois. J330 - de farine de blé Tonne de produits entrant en fabrication. 28 43 12 1,7 0,4 A calculer par mois. CHICORÉE J422 Lavage des racines et séchage Tonne de racines soumises au la