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190 résultats pour « THIERRY LEUFROY Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

6811b378893ab038bd466031

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

DU [Localité 27], pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social, sis [Adresse 2] Représenté par Me Gérard WELZER substitué par Me Sylvie LEUVREY de la SELARL WELZER,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6711fadb7603bf88a1884967

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Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Frédéric INGOLD de la SELARL INGOLD & THOMAS - AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : B1055 Assistée de Me Lucie POTTIEE-SPERRY substituant Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

66ff85c4a4ff9ec259c09804

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

[Z] [L] né le 18 mai 1954 à [Localité 6] (25) [Adresse 5] [Localité 8] Représentés par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de Paris, toque : E0280 Assistés de Me Zarah

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a0cbeddcdc6046d473b14c3

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-BRIEUC CHAMBRE CIVILE 1 Jugement du 19 Mai 2026 N° RG 24/01853 - N° Portalis DBXM-W-B7I-FTJ3 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD

Source officielle
CA

1ère Chambre

68f864fc5d3e42c22e13ba1d

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Monsieur Philippe MAURY, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Noëlle ETOUBLEAU ARRÊT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc72bd3db21cbdd9023e

Appel

5 février 2013

5 février 2013

Z.I du Fresne 53170 MESLAY DU MAINE en présence de Monsieur X..., gérant de la société représentée par Maître Thierry PAVET, avocat au barreau du MANS INTIME : Monsieur Christophe Y... .

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

653b5991502b828318c4e543

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

immatriculée au R.C.S. de Paris sous le n° 323 077 578, ayant son siège social à ([Adresse 11]) Immatriculée au R.C.S. de Le Mans sous le n° 444 261 416 [Adresse 21] [Localité 8] Représentée par Me Thierry

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

5fd96ace3b25f156bc984b4a

Appel

5 février 2020

5 février 2020

ASSET MANAGEMENT ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Patricia HARDOUIN de la SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61631528e03efc4516bd2e7c

Appel

26 septembre 2011

26 septembre 2011

par le Tribunal de Grande Instance d'ARRAS REF : PM/VD APPELANTE Madame [R] [C] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 10] Demeurant [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP THERY

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6448c0775ca6d8d0f8ef67ad

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

ayant pour avocat plaidant Me Pierre-Yves CAUVET, avocat au barreau de PARIS ET : INTIME Monsieur [V] [P] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me DEFER substituant Me Thierry

Source officielle