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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-1ère sect
6968f23ecdc6046d47664eb9
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Anne-Laure CABOCEL, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : S.A.S. [7] prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 6] Représentée par Me Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
669a0194bf9da27f384b0d3e
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Le 13 mars, notre client « Gémo » situé à [Localité 23] nous a envoyé une doléance car nous n'intervenions plus depuis plusieurs mois alors qu'il est prévu d'intervenir 2 fois par mois.
Source officielle5ème chambre 2ème section
67fea4c97a459da3dcdeab72
10 avril 2025
10 avril 2025
Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 23/04932 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZMXL COMPOSITION DU TRIBUNAL Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Monsieur Thierry
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6037301e5879090b38ac35ce
21 mai 2015
21 mai 2015
de LYON substitué par Me Marie-France THUDEROZ, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : [I] [Y] né le [Date naissance 1] 1979 à [Localité 2] [Adresse 4] [Adresse 2] représenté par Me Thierry
Source officielleChambre civile
69690b65cdc6046d47693d82
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame
Source officielle1ère Chambre
65b0bfa08d0ccf000877e703
23 janvier 2024
23 janvier 2024
J'ai le regret de refuser cette intervention, car j'ai constaté qu'il y avait trop de mal façon à court thermes.
Source officielleChambre-1 civile et com.
695e0c0375782d5f060c8a2b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
La Médicale [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS, et Me Grégory PILLIARD, avocat au barreau de TOULON Etablissement
Source officielleChambre 1-6
66878c8a05d6f7f678d48d9c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
APPELANT Monsieur [W] [S] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 9], demeurant [Adresse 4] représenté par Me Thierry CABELLO de la SELARL CABELLO ET ASSOCIES, avocat plaidant, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
68709e347c3ffdb9560b076f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Blandine DAVID, avocat postulant, inscrit au barreau de PARIS, toque : R110 et par Me Thierry
Source officielle1ère Chambre
60321575acc8a94d38752cd5
24 avril 2018
24 avril 2018
diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Julie JACQUOT, membre de la SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Vincent DORLANNE
Source officielleChambre civile
68c107472c4c0c4e691e3e46
8 juillet 2025
8 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ad8a
27 mars 2008
27 mars 2008
DÉCLARATION D'APPEL EN DATE DU 06 Avril 2007 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats et du délibéré : Monsieur Jean-Pierre REMERY, Président de Chambre, Monsieur Alain GARNIER, Conseiller, Monsieur Thierry
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
603758622775413614e0975c
8 avril 2015
8 avril 2015
JB CONSULTANT, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 2] représentés par Me Gérard TAIEB, de la SELARL CABINET TAIEB - PIERRON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0831 assistés de Me Thierry
Source officielleChambre 3 A
631834710876004f131a5e77
5 septembre 2022
5 septembre 2022
MINUTE N° 22/472 Copie exécutoire à : - Me Laetitia RUMMLER - Me Thierry CAHN - Me Christine BOUDET Le Le greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Source officielleChambre civile
69690b62cdc6046d47693d6c
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
66177da5e5d80f0008c2e76c
10 avril 2024
10 avril 2024
02784 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 10 AVRIL 2024 APPELANT : [T] [S] [R] né le 06 Octobre 1976 à [Localité 5] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Thierry
Source officielle5e chambre Pole social
662b43ccfe25450008314938
25 avril 2024
25 avril 2024
SELARL AVOUEPERICCHI, avocat au barreau de NIMES Représenté par Me Sonia fatma ZIDATE, avocat au barreau de NIMES INTIMÉS : Monsieur [B] [H] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Thierry
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10238
7 mars 2018
7 mars 2018
Y... aux doléances et de demandes d'explication sur la nouvelle répartition des portefeuilles clients, adressées par de nombreux courriels de M X... à son supérieur hiérarchique du 8 au 23 novembre 2012
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89735
10 mai 2007
10 mai 2007
SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Ayant son siège social 86 Boulevard Haussmann 75008 PARIS représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François SEGARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd89736
10 mai 2007
10 mai 2007
SWISS LIFE ASSURANCES DE BIENS Ayant son siège social 86 Boulevard Haussmann 75008 PARIS représentée par la SCP MASUREL-THERY-LAURENT, avoués à la Cour assistée de Me Jean-François SEGARD, avocat
Source officiellePage 10 sur 12