(SCP BTSG), ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la Société AB INDUSTRIE ... 75002 PARIS représenté par Maître Sophie LARROUIL, substituant Maître Thierry DORLEAC, avocat au barreau

49 [Adresse 1] Représentant : Me Guillaume NICOLAS de la SCP PIRIOU METZ NICOLAS, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 234 - N° du dossier 140015 - Représentant : Me Thierry

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 1ère section, en date du 21 avril 2005, qui, statuant, sur le seul appel de la partie civile de l'ordonnance de non-lieu

Thierry, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RENNES, en date du 15 janvier 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du FINISTERE, sous l'accusation de viols aggravés

Portalis DBX6-W-B7J-2H2E DU : 08 Octobre 2025 AFFAIRE : [K] [G] C/ Caisse CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL D’AQUIT AINE Grosse délivrée le à Avocats : Me Christophe DOLEAC

cependant constant que le couple vivait séparé dans deux ailes de la maison, loin de toute intimité et qu'Yvette X... s'était inquiétée du comportement de son mari avec les enfants puisque leur fils aîné, Thierry

La requête a été communiquée au groupe centre hospitalier de Château-Thierry, lequel n'a pas produit d'observations. La présidente du tribunal a désigné, M.

qu'il a réitéré ses accusations en présence de François X... lors de la confrontation organisée par les enquêteurs; que François X... a été interpellé à 14 heures 30, qu'il a été confronté à Thierry

Thierry Y... sollicite le paiement d'heures supplémentaires. Que M. Thierry Y... produit un décompte précis de 66,55 heures supplémentaires effectuées.

FARGE et HAZAN et de la société civile professionnelle VIER et BARTHELEMY, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général le FOYER de COSTIL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - THERRY

droits de la défense ; "en ce qu'il résulte des pièces de la procédure que lors d'un transport sur les lieux organisé le 21 juin 1989, le magistrat instructeur a accepté de conduire l'un des témoins, Thierry

Portalis DB2H-W-B7I-ZFUZ Jugement du 13 Janvier 2026 Minute Numéro : Notifié le : 1 Grosse et 1 Copie à Me Romain LAFFLY de la SELARL LX [Localité 12], vestiaire : 938 Me Thierry

Ce magistrat a rendu compte dans le délibéré de la cour, composée de : Présidente : Madame Christine PARIS, présidente de chambre Assesseur : Monsieur Thierry PLUMENAIL, conseiller Assesseur : Madame

Thierry RALINCOURT, Président de chambre, et Mme Clarisse GRILLON, Conseillère, chargée du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

AVOCATS avocat au barreau de BORDEAUX, et assisté de Maître Géraud VACARIE avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE : Société B & T S.P.A., société de droit italien dont le nom commercial est DORELAN

Thierry X... - il est à remarquer, qu'en fait, les doléances de M.

Thierry X... ne sera pas diminué et en cas de nouvelle fonction, celles-ci entrent dans la qualification de M. Thierry X...".

une expertise sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, en vue de déterminer les préjudices subis depuis sa chute dans les escaliers du centre des impôts de Château-Thierry

APPELANTS : Monsieur [G] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Madame [L] [N] [Adresse 1] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocatMe Thierry DALLET de la SELARL BAFFOU DALLET BMD, avocat au barreau