Codes de loi français

LEGIARTI000036951966

personnel civil de l'Etat-major de la région de gendarmerie Aquitaine ; Atelier automobile de Toulon ; Atelier automobile de Canohès ; Domaines de maintenance poids lourds et maintenance motocycle du centre de soutien automobile de la gendarmerie de Toulouse-Roquemaurel

Article Annexe 1

Exemples de thèmes : réalisation de point de sutures, demande d'assistance médicale au centre maritime médicale de Toulouse, constitution de la pharmacie en fonction du projet de navigation. 2.

Article Annexe 8

° Autres unités de l'armée de l'air et de l'espace : -commandement territorial de l'armée de l'air et de l'espace ; -Ecole de l'air et de l'espace ; 5° Unités du service du commissariat des armées : -groupement de soutien de la base de défense de Toulouse-Castres-Tarbes

Article 2

-Académie de Toulouse CROUS DE TOULOUSE FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Directeur-adjoint CROUS Haute-Garonne (31) Toulouse 1 Sous-total directeur adjoint CROUS 1 Total COP/ A CROUS TOULOUSE 1 Total COP/ A des CROUS

Article 1

de restauration 334t 5 ans Ministère de la défense, Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) V Agent de nettoiement de l'espace public urbain 343t 5 ans Groupement d'intérêt public-Formation et certification pour l'insertion professionnelle de Toulouse

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

IV, Toulouse V, Toulouse XIII (moins la commune de Colomiers) Commune de Toulouse (partie comprise dans le canton de Toulouse XIV) 2e circonscription Cantons de : Montastruc-la-Conseillère, Toulouse VI, Toulouse VII, Toulouse XV Commune de Montrabé

Article 37

, Troyes, Tours, Toulon ; A 3,000 francs, dans celles de Angers, Amiens, Bruges, Caen, Montpellier, Metz, Nîmes, Nanci, Orléans, Rennes, Reims, Strasbourg, Versailles ; A 3,600 francs, dans celles de Anvers, Bruxelles, Gand, Liége, Nantes, Rouen, Toulouse

Article 1

ressources, d'expertise et de performance sportive de Strasbourg : 1 ; ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Provence-Alpes-Côte d'Azur : 3 ; ― centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Toulouse

Article 2

Strasbourg, les écoles nationales d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, Clermont-Ferrand, l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes et l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse

LEGIARTI000022243381

dénomination locale, cépage gamay 55 55 Côtes d'Auvergne suivie d'une dénomination locale, cépage gamay 52 52 Fiefs vendéens 62 66 66 Gros Plant du Pays nantais 77 Haut-Poitou 65 73 69 Vins du Thouarsais 70 75 75 Comité régional Toulouse-Pyrénées

Article Annexe 2

Dordogne SIE Bergerac Doubs SIE Besançon Est Drôme SIE Valence Nord SIE Montélimar SIE Romans-sur-Isère Eure-et-Loir SIE Dreux Finistère SIE Morlaix Gard SIE Alès SIE Nîmes Est Haute-Garonne SIE Toulouse

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Laboratoire des ponts et chaussées de Toulouse, 1, avenue du Colonel-Roche, complexe aérospatial, 31400 Toulouse.

Article 2

Orange Vélodrome, situé 3, boulevard Michelet, 13008 Marseille, dans le département des Bouches-du-Rhône, du 30 août 2023 au 22 septembre 2023 à 3 heures par dérogation au premier alinéa et du 25 septembre 2023 au 17 octobre 2023 ; 7° Le Stadium de Toulouse

LEGIARTI000022791906

Service territorial éducatif de milieu ouvert de Toulouse Sud (Haute-Garonne). Mutation ou déplacement d'un directeur de service effectué entre le 1er septembre 2010 et le 31 décembre 2010.

LEGIARTI000029325534

INSTANCES MODE DE SCRUTIN NOMBRE DE REPRÉSENTANTS TITULAIRES CTM liste 15 CTEA liste 10 CTAC liste 10 CTSD liste 10 CTSG liste 10 CTS DGPAAT liste 8 CTS DGAL liste 7 CTS DGER liste 7 CTS CGAAER liste 6 CTS CAB CBCM MDEF liste 6 CTS Toulouse-Auzeville

LEGIARTI000051160265

6 3 3 Normandie 20 8 6 3 3 Paris-Belleville 22 9 7 3 3 Paris-Est-Marne-la-Vallée 20 8 6 3 3 Paris-Malaquais 25 10 7 4 4 Paris-Val-de-Seine 25 10 7 4 4 Paris-La Villette 25 10 7 4 4 Saint-Etienne 20 8 6 3 3 Strasbourg 20 8 6 3 3 Toulouse

Article Annexe

régions Auvergne et Rhône-Alpes) Sièges : Annecy, Cournon-d'Auvergne, Grenoble, Montélimar et Saint-Etienne Zone de défense Sud-ouest Siège : Bordeaux (départements des régions Aquitaine, Limousin, Midi-Pyrénées et Poitou-Charentes) Siège : Toulouse

LEGIARTI000024829188

CSERD de Toulouse composé de 3 services : Total services agréés : 30 (24 services composant les 16 CSERD et 6 services liés par convention)

Article D822-9-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 66 > 71

Paris ; c) Versailles. 10° Régions académiques de La Réunion et de Mayotte : 11° Région académique Nouvelle-Aquitaine : a) Bordeaux ; b) Limoges ; c) Poitiers. 12° Région académique Normandie : 13° Région académique Occitanie : a) Montpellier ; b) Toulouse