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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TPX SGL CG FOND
69d02551cdc6046d470725e1
1 avril 2026
1 avril 2026
Adresse 6], elle même prise en la personne de son président, domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître David GOLDSTEIN, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître Marie-Emily VAUCANSON
Source officielleCour d'Appel
6253cd4ebd3db21cbdd92e25
29 janvier 2016
29 janvier 2016
SERGE, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 150 SARL SOCIETE IMMOBILIERE ATHO prise en la personne de ses représentants légaux No SIRET : 402 98 7 5 98 ayant son siège au 4 bis Rue Vaucanson
Source officielleciv3
6137214acd580146773f290d
30 janvier 1991
30 janvier 1991
Crequy Montfort de Y..., demeurant à Paris (7e), ..., 5°/ Mme Lydia B..., née Le Compasseur Crequy Montfort de Y..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6
Source officielleCour d'Appel
6253c98bbd3db21cbdd889bb
8 septembre 2004
8 septembre 2004
. : 18 Avenue du Coteau 92420 VAUCRESSON représentée par la SCP BAUFUME-SOURBE, Avoués assistée par Maître JUSTER, Avocat, (PARIS) INTIMEE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1e6
2 juillet 2008
2 juillet 2008
TOYOTA FRANCE 20 Boulevard de la République 92423 VAUCRESSON CEDEX représentée par Me Marie-France RAMILLON, avoué à la Cour assistée de Me ALVES, avocat au barreau de PARIS ET : DEFENDERESSES
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300756_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
reconventionnelles du lycée : Il résulte de l’instruction que les services du lycée La Cardinière ont remis le 14 octobre 2022 à Mme A... son attestation Pôle Emploi transmise la vieille par le lycée Vaucanson
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c912
26 septembre 2008
26 septembre 2008
Instance de PARIS - RG no 05/03124 APPELANT MONSIEUR LE DELEGUE INTERREGIONAL DES IMPOTS CHARGE DE LA DIRECTION DES VERIFICATIONS NATIONALES ET INTERNATIONALES "DVNI" ayant ses bureaux Immeuble Vaucanson
Source officielle1ère Chambre
DTA_2308125_20240215
15 février 2024
15 février 2024
de l'Isère à l'âge de dix-sept ans par un jugement en assistance éducative du 1er avril 2022, qu'il justifie être scolarisé en CAP Plasturgie depuis la rentrée de septembre 2022 au lycée polyvalent Vaucanson
Source officielleCour d'Appel
6253cccebd3db21cbdd9150c
6 mai 2014
6 mai 2014
FLANDRE-59700 MARCQ EN BAREUL représentée par Me Solange DANCIE, avocat au barreau de LIMOGES SA TOYOTA FRANCE FINANCEMENT Société de services, demeurant 20 boulevard de la REPUBLIQUE-92423 VAUCRESSON
Source officielleChambre 7
686c40c9dd7001754d625ee4
2 juillet 2025
2 juillet 2025
[T] [L] - 256 B Rue des Pyrénnées - CS 92042 - 75970 PARIS CEDEX 20,non comparant TOYOTA KREDITBK GMBH TOYOTA FRANCE FI AG Siège social - 36 Boulvard de la République - 92420 VAUCRESSON, non comparant
Source officielle9ème Chambre
DTA_2007821_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
de contrôle de gestion des intérims dans le département des Hauts-de-Seine, Mme C A a reçu compétence pour exercer le contrôle sur les communes de Colombes, Garches, Nanterre, Rueil-Malmaison et Vaucresson
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2400149_20251229
29 décembre 2025
29 décembre 2025
M. et Mme C... résident au 18 avenue de Villepreux à Vaucresson (Hauts-de-Seine) et sont propriétaires d’une maison située 12 avenue du Lac à Anglet (Pyrénées-Atlantiques).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100286
18 mars 2015
18 mars 2015
Par ordonnance du 10 avril 2008, la banque a obtenu de prendre une hypothèque provisoire sur l'immeuble de Vaucresson, domicile conjugal, propre à M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca27bd3db21cbdd8a3af
7 février 2008
7 février 2008
la Société CHIYODA Fire and Marine Insurance Compagny (europe) LTD et de la Société COGERIFT, poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice 36, boulevard de la République 92420 VAUCRESSON
Source officiellecomm
613721d9cd580146773f812e
9 février 1993
9 février 1993
Elie A..., demeurant à Vaucresson (Hauts-de-Seine), ..., Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du
Source officielle5ème Chambre
DTA_1910593_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
ces conditions, l'administration fiscale, qui se borne à contester le caractère probant de ses pièces et à se prévaloir de l'acte notarié du 2 octobre 2015 qui indique que la requérante résidait à Vaucresson
Source officielle2ème chambre
DTA_2102600_20230918
18 septembre 2023
18 septembre 2023
B, gardien de la paix, était affecté à la compagnie républicaine de sécurité autoroutière ouest Ile-de-France de Vaucresson (Hauts-de-Seine) à compter du 13 juin 2016.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2500337_20250402
2 avril 2025
2 avril 2025
Le 19 septembre 2016, Mme C, adjoint technique de 2ème classe de la région Auvergne-Rhône-Alpes, cuisinière au lycée Vaucanson à Grenoble, a reçu accidentellement une casserole sur la tête.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85991
29 juin 2001
29 juin 2001
magistrats en ayant délibéré conformément à la loi, DANS L'AFFAIRE, ENTRE : LA SOCIETE ECOLE SECONDAIRE SUGER, société anonyme ayant son siège Villa "Les Grisards" Sente des Fonds Huguenots 92420 VAUCRESSON
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd8870f
15 mai 2006
15 mai 2006
Société AIOI MOTOR AND GENERAL INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED venant aux lieu et place de la société AIOI INSURANCE COMPANY OF EUROPE LIMITED, Ayant son siège 36, boulevard de la République 92423 VAUCRESSON
Source officiellePage 10 sur 14