CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

1 911 résultats pour « age d'admission »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 12

—

L'examen professionnel comporte deux épreuves d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 22

—

Le présent arrêté entrera en vigueur à partir du concours d'admission de 2001.

Article 3

—

Le concours externe comporte une épreuve d'admissibilité et deux épreuves d'admission.

Article 4

—

Le concours comporte une phase de présélection sur dossier et quatre épreuves d'admission.

Article A812-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 28 > 74

Code de commerce

L'examen comprend des épreuves écrites d'admissibilité et une épreuve orale d'admission.

Article 3

—

Peuvent être seuls autorisés à se présenter aux épreuves d'admission les candidats déclarés admissibles par le jury.

Article Annexe VIII

—

La voie C2 du concours comporte les épreuves ci-après, affectées des coefficients suivants : Admissibilité sur dossier La voie C2 comporte un examen de dossier et des épreuves orales d'admission.

Article D612-36-2-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 20

Code de l'éducation

Dès que le candidat reçoit une proposition d'admission, il perd le bénéfice des placements en recherche de contrat, des placements sur liste d'attente et des propositions d'admission moins bien classés dans son ordre de préférence.

Article 3

—

Le concours interne sur titres avec épreuves comprend une épreuve d'admissibilité et une épreuve d'admission.

Article 7

—

A. - Les jurys des concours d'admission aux écoles du service de santé des armées comprennent :

Article 14

—

I. - Les candidats déclarés admissibles par le jury sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.

Article 18

—

Les expertises d'admission ont lieu avant leur entrée en école de spécialité ou d'application pour le PN :

Article 7

—

Le recteur d'académie arrête la liste définitive d'admission dans l'ordre présenté par le jury.

Article 15

—

L'épreuve d'admission est la même que celle définie à l'article 5 pour le concours externe.

Article 2

—

Le concours interne exceptionnel comporte l'épreuve d'admissibilité et l'épreuve d'admission suivantes :

Article 5

—

Les concours prévus par le présent arrêté comprennent des épreuves d'admissibilité et des épreuves d'admission.

LEGIARTI000036549091

—

PROGRAMME DES ÉPREUVES D'ADMISSIBILITÉ N° 2 ET D'ADMISSION N° 2 DES CONCOURS EXTERNE ET INTERNE

Article 63

—

La commission d'admission des requêtes se prononce dans un délai de huit mois à compter de la réception de la plainte.

Page 10 · 1 911 résultats

← PrécédentSuivant →