Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5ae
18 mai 2022
18 mai 2022
au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 16 Mars 2022 Madame [F] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163c2c41a5f0a71dc3c91eb
21 janvier 2010
21 janvier 2010
cette qualité représentées par la SCP DUBOSCQ - PELLERIN, avoués à la Cour assistées de Maître OLOW (Cab.LOCTIN), avocat COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163b800b88d7e4ae5cfe3a2
16 avril 2010
16 avril 2010
siège en cette qualité, représentées par la SCP FANET - SERRA, avoués à la Cour assistées de Maître DRAGHI-ALONSO, avocat COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c10e
28 mai 2008
28 mai 2008
2006 par le Tribunal de grande instance de CLERMONT FD A l'audience publique du 19 Mars 2008 M NICOLAS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616333caf74a27a178b84311
8 février 2011
8 février 2011
Christian BYK et Mme Sophie BADIE GREFFIER [W] [V] DEBATS A l'audience publique du 04.01.2011 Rapport fait par Mme [W] [J] en application de l'article 785 du CPC ARRET Contradictoire Rendu
Source officielleChambre Commerciale
668f76e19b65e642c5878694
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Localité 1] non représenté INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 15 Mai 2024 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
660e431e0740db0008fa9649
3 avril 2024
3 avril 2024
barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 14 Février 2024 Madame [J] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f78
26 avril 2023
26 avril 2023
barreau de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 22 Février 2023 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
653a070ad0451e8318d0ec5e
25 octobre 2023
25 octobre 2023
plaidant) Timbre fiscal acquitté INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 13 Septembre 2023 Madame [Z] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6032377b1f06e96de6c125bc
27 mars 2018
27 mars 2018
débats : Mme Christine LECERF MINISTERE PUBLIC : l'affaire a été communiquée le 16/10/2017 Un rapport a été présenté à l'audience par Mme Isabelle ROHART-MESSAGER dans les conditions prévues à l'article
Source officielleChambre Commerciale
6363689237e31b7f74444ad5
2 novembre 2022
2 novembre 2022
de CLERMONT-FERRAND INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 07 Septembre 2022 Monsieur KHEITMI a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a6151d97f2f687d9139b
7 septembre 2010
7 septembre 2010
Janick TOUZERY-CHAMPION et Mme Sylvie NEROT GREFFIER Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 07.06.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article
Source officielleChambre Commerciale
644a12a5656d26d0f8b57f76
26 avril 2023
26 avril 2023
CLERMONT-FERRAND (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 15 Février 2023 Monsieur [U] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef4bdc5b777c90993141
18 janvier 2023
18 janvier 2023
barreau de LYON (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 16 Novembre 2022 Monsieur KHEITMI a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef49dc5b777c90993139
18 janvier 2023
18 janvier 2023
barreau de LYON (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 16 Novembre 2022 Monsieur [E] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef4adc5b777c9099313b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
barreau de LYON (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 16 Novembre 2022 Monsieur [P] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
63c8ef4bdc5b777c9099313f
18 janvier 2023
18 janvier 2023
barreau de LYON (plaidant) INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 16 Novembre 2022 Monsieur KHEITMI a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleChambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
barreau de HAUTE-LOIRE (plaidant) INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 04 Mai 2022 Madame CHALBOS a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb31bd3db21cbdd8d0e7
28 mai 2009
28 mai 2009
450 dernier alinéa du CPC COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les
Source officielleChambre Commerciale
65321b869e4ea48318f5b0f0
18 octobre 2023
18 octobre 2023
plaidant) Timbre fiscal acquitté INTIMÉES DEBATS : A l'audience publique du 06 Septembre 2023 Madame [E]a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePage 10 sur 189