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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre Commerciale
64a660a9bbd03a05db965491
5 juillet 2023
5 juillet 2023
personne morale (personne habilitée) INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 14 Juin 2023 Madame [B] a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielle2ème chambre
662b4405fe25450008314d1a
25 avril 2024
25 avril 2024
Motifs de la décision : L'article 128 du code de procédure civile (cpc) dispose que les parties peuvent se concilier, d'elles-mêmes ou à l'initiative du juge, tout au long de l'instance.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61638430b5b1827189c74705
2 novembre 2010
2 novembre 2010
Christian BYK, conseiller, en application de l'article 785 du CPC ARRET Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c237
25 juin 2008
25 juin 2008
Despierres a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article 785 du CPC ENTRE : Mme Anne Y... ...
Source officielleCour d'Appel
6253caedbd3db21cbdd8c774
20 novembre 2008
20 novembre 2008
délibéré : Président : Mme MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme AUGE a fait le rapport conformément à l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163bcbd3dccc95e64c14353
15 juin 2010
15 juin 2010
, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 12.05.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61631f548007cf6451ddcd98
15 avril 2010
15 avril 2010
représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistée de Maître DUPRÉ de PUGET (SCP FISCHER-TANDEAU), avocat COMPOSITION DE LA COUR: Rapport ayant été fait en application de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163de21e9a173d6d859cd79
1 juin 2010
1 juin 2010
conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 07.04.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a6091d97f2f687d912d7
19 octobre 2010
19 octobre 2010
Christian BYK, conseiller, en application de l'article 785 du CPC ARRET Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253cb43bd3db21cbdd8d32e
7 mai 2009
7 mai 2009
délibéré : Président : Madame MARTIN Conseiller : Madame BIOT Conseiller : Madame AUGE Greffier : Mme JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme BIOT a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleChambre Commerciale
66863d1bb1dbbe3bae600472
3 juillet 2024
3 juillet 2024
à personne habilitée INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 29 Mai 2024 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163d87c99a586c22d6d4497
1 octobre 2009
1 octobre 2009
l'affaire, rapport ayant été fait en application de l'article 785 du CPC Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur MAZIERES: Président Monsieur
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
603276e4d596adab0a69f6eb
26 janvier 2018
26 janvier 2018
785 du CPC.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
616359e31416be03751aa568
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Christian BYK et Mme Sophie BADIE GREFFIER [D] [M] DEBATS A l'audience publique du 26.10.2010 Rapport fait par Mme Sabine GARBAN, président en application de l'article 785 du CPC
Source officielleChambre Commerciale
64a660a9bbd03a05db965495
5 juillet 2023
5 juillet 2023
VALENCE (avocat plaidant) INTIMÉS DEBATS : A l'audience publique du 14 Juin 2023 Madame THEUIL-DIF a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cb30bd3db21cbdd8d0b7
14 mai 2009
14 mai 2009
JANKOV pendant les débats uniquement A l'audience Mme AUGE a fait le rapport conformément à l'article 785 du CPC.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163a60a1d97f2f687d912de
14 septembre 2010
14 septembre 2010
Sylvie NÉROT, conseillers GREFFIER Lors des débats : Dominique BONHOMME-AUCLERE DEBATS A l'audience publique du 16.06.2010 Rapport fait par Mme Sylvie NEROT en application de l'article
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61639b9ba876d6c869757c6c
18 janvier 2011
18 janvier 2011
Christian BYK, conseiller, en application de l'article 785 du CPC ARRET Rendu par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions
Source officielleCour d'Appel
6253ca6abd3db21cbdd8af8b
13 mars 2008
13 mars 2008
Conseiller : Madame DURAND, conseillère Conseiller : Madame AUGE, Conseillère Greffier : Mme JANKOV, pendant les débats uniquement A l'audience Mme DURAND conseiller a fait le rapport conformément à l'article
Source officielleChambre Commerciale
65321b919e4ea48318f5b11c
18 octobre 2023
18 octobre 2023
HAUTE-LOIRE INTIMÉE DEBATS : A l'audience publique du 06 Septembre 2023 Madame DUBLED-VACHERON a fait le rapport oral de l'affaire, avant les plaidoiries, conformément aux dispositions de l'article
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