comme étant l'auteur du geste ayant occasionné les blessures subies par elle ; qu'il a été vu peu après les faits partir au volant de son véhicule Peugeot 305 ; que son frère a déclaré : "il se pourrait

subies par son fils [L] [F], âgé de 13 ans et demi, le 2 septembre 2020 par des morsures dont il a été victime de la part du chien American Staff appartenant à Madame [W] alors qu’il sortait du collège

à la main droite sur le tesson tenu par Daniel C..., ne pouvait sans se contredire ou s'en expliquer davantage imputer au prévenu la blessure que la victime s'était elle-même occasionnée ; que cette contradiction

R... ont de façon constante, et ce dès leur appel au secours, indiqué avoir été victime de blessures infligées par M.

des articles 309, alinéas 1 et 4, du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de coups et blessures

la partie supérieure du capot enfoncé et la partie inférieure des dégâts de la 205 correspondent aux distances respectives mesurées entre les différentes lésions observées à la cuisse de la victime ;

involontaires et blessures involontaires contraventionnelles, l'a condamnée à 20 000 euros d'amende et a constaté le désistement des parties civiles ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique

par la victime doit être en relation direct avec le fait dommageable ; qu'en l'espèce, le tiers responsable et son assureur avaient contesté l'incapacité de la victime à reprendre une activité professionnelle

, Mijograd E... et Jean Y..., et des deux passagers de Mijograd E..., Miograd A... et Slavoljub B..., ainsi que des blessures à Mme Y..., passagère du véhicule de son mari, et des blessures à M.

Philippe, - LA MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 29 mai 2001, qui, pour blessures

Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 309 et 311 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que, requalifiant la prévention criminelle de coups et blessures

subies par M.

du jugement déféré, il est définitivement acquis que Patrick Abd-el-Kader avait volé à Christophe B... le véhicule GOLF, qu'en le conduisant, il en a perdu le contrôle, et qu'il a ainsi causé des blessures

ne peut prononcer le non-lieu en se fondant sur la circonstance que ces violences ont été commises au cours d'une rixe dont on ignore qui est à l'initiative entre la victime ou l'agresseur désigné par

et le représentant de la société [2], au sens de l'article 121-2 du Code pénal, engage la responsabilité de celle-ci pour les blessures subies par [D] [K] et qui lui ont occasionné trois mois d'incapacité

; que celle-ci n'a d'ailleurs jamais varié dans ses déclarations ; qu'elle versa à l'appui de ses dires une photographie prise après les faits qui démontre, s'il en était besoin, les violences subies

Dès lors, ce fait générateur unique est la cause de l'ensemble des conséquences dommageables de l'accident et en particulier des blessures subies par M.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 6 juin 2002), de l'avoir déboutée de sa demande d'indemnisation du préjudice subi