CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

17 530 résultats pour « bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs »

ARTICLE

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 1

—

LISTE DES EMPLOIS DE CHEF DE MISSION DES SERVICES DU PREMIER MINISTRE SERVICES ET DIRECTIONS FONCTIONS NOMBRE Secrétariat général du Gouvernement Chef du cabinet du secrétaire général du Gouvernement 1 Adjoint au chef de département

Article 1

—

Les candidats titulaires d'une licence ou d'un diplôme national sanctionnant un second cycle d'études supérieures, ou d'un diplôme délivré par un des Etats membres de la Communauté européenne et dont l'assimilation avec les diplômes nationaux précités

Article ANNEXE

—

Fonctions d'ingénieur. Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense.

Article 33-2

—

La proportion de promotions susceptibles d'être prononcées au grade d'ingénieur d'études hors classe au titre de la voie prévue à l'article 33-1 ne peut être inférieure à 60 % du nombre total des promotions.

Article 30-2

—

La proportion de promotions susceptibles d'être prononcées au grade d'ingénieur d'études hors classe au titre de la voie prévue à l'article 30 ne peut être inférieure à 60 % du nombre total des promotions.

Article 5-1

—

L'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur d'études hors classe comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

Article 5-1

—

L'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur d'études hors classe comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

Article 5-1

—

L'examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur d'études hors classe comporte une phase d'admissibilité et une phase d'admission.

Article 2

—

; - le chef du service des équipements et des techniques instrumentales de la météorologie.

Article IV

—

comptable et d'analyse financière. 74. 1CA 1, 10 TC Cabinets d'études économiques, sociologiques, marchandisage. 74. 1EA 1, 10 Cabinets d'études informatiques et d'organisation. 74. 1GA 1, 10 TC Services divers rendus principalement

Article 1

—

du cabinet Chef du bureau du cabinet Administration centrale Délégation générale à la langue française et aux langues de France Délégué général adjoint Secrétariat général Chef du bureau de la qualité comptable Chef du bureau du dialogue

Article 4

—

ayant atteint depuis au moins un an le onzième échelon du grade d'ingénieur divisionnaire et ayant exercé pendant cinq ans au moins des fonctions nécessitant une qualification technique supérieure délivrée en application de l'article 4 du décret n° 91

Article 7

—

Les concours externes donnant accès au corps de professeur d'enseignement technique sont ouverts : 1.

LEGIARTI000043239680

—

Les directeurs de services à compétence nationale, dont : ― le service de l'armement des phares et balises (APB) ; ― le centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques (CERTU) ; ― le centre d'études techniques

Article 74

—

exceptionnel et dans la limite de 15 emplois, l'intégration dans le corps des ingénieurs militaires des fabrications d'armement et dans le corps des ingénieurs militaires des télécommunications, des officiers de l'armée de terre spécialisés dans les techniques

Article 2

—

Les ingénieurs des études et techniques de l'armement exercent des fonctions techniques et administratives de direction, d'encadrement général, d'expertise, de contrôle, de coordination, dans toutes les activités liées à l'armement.

LEGIARTI000019680679

—

Le responsable de la sous-direction des personnels administratifs, ouvriers et techniques, sociaux et de santé à la direction des personnels administratifs techniques et d'encadrement.

Article 213-8

—

Ils peuvent se voir confier la fonction de chef de bureau ou d'adjoint, de chef de cabinet du directeur des ressources et des compétences de la police nationale, de chef de mission, de chef de projet, de chargé de mission ou la responsabilité d'une section

Article 28-2

—

L'accès à l'échelon spécial du grade d'ingénieur hors classe des services techniques se fait, au choix, par voie d'inscription à un tableau annuel d'avancement.

Article 1

—

Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics (Cemerex), 6 rue, Z.I., 13127 Vitrolles. Centre d'études et de recherches de l'industrie et du béton manufacturé (Cerib), B.P. 42, rue des Longs-Réages, 28230 Epernon.

Page 10 · 17 530 résultats

← PrécédentSuivant →