pâtes alimentaires et semoule. 15.8 CD Commerce de détail (avec ou sans fabrication) de pain, pâtisserie, confiserie et chocolats. 15.8 TA Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques. 51.2 AA Commerce de gros de céréales

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

que celles visées au 1, la quantité maximale d'insectes susceptible d'être produite étant : a) Supérieure à 15 t/ j A 3 b) Supérieure à 100 kg/ j et inférieure ou égale à 15 t/ j DC 2160 Silos et installations de stockage, en vrac, de céréales

Article Annexe (suite)

—

La substance peut uniquement être utilisée en tant que régulateur de croissance végétale sur les céréales et les cultures non comestibles. 2.3.

Article Annexe (suite)

—

Seules les utilisations comme fongicide sur les cultures suivantes peuvent être autorisées : - céréales (autres que le riz) ; - maïs ; - graines de colza ; - betteraves sucrières, à des taux ne dépassant pas 200 g de substance active par hectare et par

Article Annexe

—

. - Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés. 1. Nom du produit Figue de Solliès. 2.

Article Annexe unique

—

gammes de produits 12 gammes de produits Présence minimale d'un produit par gamme 163 Petit déjeuner respectant le nombre de gammes de produits X 4 X X X X X Détail des gammes : boissons chaudes/jus de fruits/ fruits frais/céréales

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