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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-2

5fd90c9622e971a5b7bea92d

Appel

26 juin 2020

26 juin 2020

Il a successivement été promu aux fonctions de chef d'équipe, de contremaître et au mois d'avril 2006, de chef de chantier.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00949

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

du code du travail alors applicable, ensemble l'article R. 1455-7 du code du travail ; Attendu, selon l'ordonnance de référé attaquée, que Mme Y..., salariée de la société ISS propreté en qualité de chef

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01111

Cassation

26 novembre 2025

26 novembre 2025

A partir du 1er janvier 2018, le salarié a été promu au poste de métrologue puis à partir du 1er juin 2019, au poste de chef d'équipe. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01074

Cassation

19 novembre 2025

19 novembre 2025

[D] été engagé en qualité de chef d'équipe par la société Dona (la société) le 16 mars 2017, pour une embauche à compter du 17 mars 2016. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01250

Cassation

10 novembre 2021

10 novembre 2021

[M] a été engagé en qualité de conseiller clientèle puis de chef d'équipe au sein d'une agence de location de véhicule, exploitée en dernier lieu par la société Vavavoom (la société).

Source officielle
CC

soc

6137225acd580146773fc40a

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

X... a été engagé par la Société générale d'assainissement et de distribution (SGAD), le 1er juillet 1985, en qualité de chef d'équipe ; qu'il a été licencié une première fois pour motif économique,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01136

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 novembre 2020), Mme [V] a été engagée, le 1er février 2007, en qualité de chef d'équipe.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01283

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Y..., engagé le 17 janvier 1994 par la société Cilomate transports en qualité de magasinier et exerçant en dernier lieu les fonctions de chef d'équipe logistique, a été élu délégué du personnel le 12 mars

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230b2

Cassation

30 septembre 2003

30 septembre 2003

593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Yvon X... coupable d'homicide involontaire, le condamnant à six mois d'emprisonnement ; "aux motifs que, responsable de l'équipe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00906

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [Z], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 1er janvier 2006 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er décembre 2009 aux fonctions de chef

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00907

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [G], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 2 mai 1998 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er mai 2002 aux fonctions de chef d'équipe

Source officielle
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soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00908

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

[S], engagé en qualité de gestionnaire de stock le 15 juillet 2002 par la société H&M, a été nommé par avenant du 22 mars 2009 aux fonctions de chef d'équipe, statut cadre, selon la convention collective

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00905

Cassation

14 septembre 2022

14 septembre 2022

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 janvier 2021), Mme [E], engagée en qualité de gestionnaire de stock le 2 juillet 1998 par la société H&M, a été nommée par avenant du 1er mars 2009 aux fonctions de chef

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdab042f0ab5f417697b4a3

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

Ces faits sont incompatibles avec ce que l'entreprise est en droit d'attendre de la part d'un 'Chef d'équipe d'esthéticiennes'.

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soc

61372308cd580146774048f2

Cassation

1 juillet 1998

1 juillet 1998

X... a été engagé à compter du 3 novembre 1980 en qualité d'opérateur par la société Y..., puis promu chef d'équipe; que son contrat de travail a été rompu le 3 mai 1994 ; Attendu que pour débouter

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soc

61372201cd580146773f96c8

Cassation

19 janvier 1994

19 janvier 1994

X... a été engagé le 24 septembre 1946, par la société Arjomari-Prioux ; que, par lettre du 16 octobre 1985, l'employeur lui a demandé de prendre la fonction de chef d'équipe d'entretien, coefficient 202

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soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO01016

Cassation

11 octobre 2023

11 octobre 2023

[K] a été engagé en qualité de chef d'équipe, par la société Century 21 Martinot immobilier Dijon, le 25 octobre 2007. 2. Il a démissionné le 12 août 2016. 3.

Source officielle
CC

soc

61372689cd580146774265ae

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

Z... a été engagé le 2 avril 1982 par la société Penauille en qualité de chef d'équipe nettoyeur et affecté au chantier Setra le 1er janvier 1985 ; qu'en septembre 1986, la société Setra a mis fin au contrat

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00714

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

[L] a été engagé en qualité de chef d'équipe le 15 juillet 1993 par la société Virage France, aux droits de laquelle se trouve la société Jeaks Auto (la société). 2.

Source officielle
CA

6e chambre

5fd9cbf7b244c20532a09612

Appel

21 novembre 2019

21 novembre 2019

[K] [F], né le [Date naissance 1] 1980, a été engagé par cette société en qualité de chef d'équipe des services de sécurité incendie (SSIAP 2) - statut agent de maîtrise - selon contrat de travail à durée

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