CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

99 325 résultats pour « chef d'équipe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

61372362cd5801467740913f

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

X..., salarié de la société Rhône-Poulenc, a exercé, à compter du 1er décembre 1982, les fonctions de chef d'équipe au sein de l'usine de Pont-de-Claix ; qu'il a perçu, à partir de janvier 1992, une prime

Source officielle

Page 1 sur 4967

Suivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02175

Cassation

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Elle a été déclarée inapte au poste de chef d'équipe - contrôleuse qualité le 19 août 2019 par le médecin du travail, et a saisi la juridiction prud'homale d'une contestation de cet avis.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00801

Cassation

13 avril 2016

13 avril 2016

[T] en qualité de chef d'équipe, et par conséquent l'absence d'avancement subi par M.

Source officielle
CC

civ2

61372670cd580146774258f3

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

X..., salarié de l'entreprise Déric Y..., a été victime d'un accident du travail le 7 juillet 1997 ; qu'étant occupé à poser, avec son chef d'équipe, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO01351

Cassation

1 décembre 2021

1 décembre 2021

Il a été promu magasinier réceptionnaire coefficient 175 par avenant du 3 mars 1986 puis chef d'équipe le 1er juillet 1997.

Source officielle
CC

soc

6137225dcd580146773fc59b

Cassation

18 janvier 1995

18 janvier 1995

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Vu l'article L 122-32-5 du Code du travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 16 octobre 1983, en qualité de chef

Source officielle
CC

cr

61372565cd5801467741d5d6

Cassation

23 août 1994

23 août 1994

de rémunération ne lui ayant été attribué en compensation de cette responsabilité supplémentaire, le chef d'équipe n'était pas suffisamment qualifié pour suppléer le chef d'entreprise ; Mais attendu

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00017

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Il a accédé au titre de maître ouvrier en février 2014, puis s'est vu attribuer un poste de chef d'équipe à compter du mois de mai 2017. 3.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00917

Cassation

17 mai 2016

17 mai 2016

[F] a été engagé le 25 août 1986 par la société Duval en qualité de maçon puis est devenu chef d'équipe ; que, victime d'un accident du travail le 20 juillet 2004 et d'une rechute le 25 mai 2010, il a

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00477

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Le 6 décembre 2010, le salarié a obtenu le diplôme de chef d'équipe de sécurité incendie et d'assistance à personnes (SSIAP). 4.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6a17d53fcdc6046d473148dc

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

Il a été licencié par lettre du 13 novembre 2020 pour les motifs suivants: « - Comportements inadaptés, aggravés par la qualité de chef d'équipe Dans le cadre de l'exercice de vos fonctions de Chef d'équipe

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00904

Cassation

23 mai 2017

23 mai 2017

salarié, sans mention de l'impossibilité de reclassement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme Y... a été engagée par la société Les Serres du Galion (la société) en qualité d'ouvrier spécialisé chef

Source officielle
CC

soc

61372188cd580146773f4938

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

Y..., en qualité de chef d'équipe pour la réalisation de maisons individuelles dans un lotissement, a été licencié le 4 novembre 1986 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir jugé que le

Source officielle
CC

soc

613721eecd580146773f8d16

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

Y... engagé comme chef d'équipe par la société des entreprises Gagneraud à compter du 15 janvier 1986 a été licencié le 3 mars 1986 ; Attendu que le salarié fait grief à l'arrêt de l'avoir débouté de

Source officielle
CC

soc

61372293cd580146773fea5e

Cassation

7 novembre 1995

7 novembre 1995

X..., engagé le 1er octobre 1954 en qualité de chef d'équipe, a été licencié le 29 mars 1993 pour faute grave par la société X... ; Attendu que la société fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02469

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

A... maîtrisait les compétences informatiques nécessaires pour devenir chef d'équipe, ainsi que l'attestation de M. F... relatant que M. Y... lui avait dit être content de la promotion de M.

Source officielle
CC

soc

6137229dcd580146773ff219

Cassation

16 novembre 1995

16 novembre 1995

Y..., engagé en 1968 par la société Feudor en qualité d'ouvrier, promu chef d'équipe, a été licencié le 4 avril 1989 après avoir refusé de passer de l'équipe de nuit qui était supprimée à l'équipe de jour

Source officielle
CC

soc

6137226ccd580146773fcdc6

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

X..., engagé le 27 avril 1987 par la société des entreprises Magnard, en qualité de chef d'équipe, a été licencié le 6 août 1991 ; que la juridiction prud'homale l'a débouté de toutes ses demandes ;

Source officielle
CC

soc

6137231dcd58014677405a07

Cassation

23 juin 1998

23 juin 1998

X..., engagé en 1964 par la société Sodica en qualité de mécanicien, puis promu chef d'équipe et réceptionniste, a été licencié pour motif économique le 7 août 1993 ; Attendu que la société fait grief

Source officielle
CC

soc

6137228acd580146773fe37c

Cassation

23 mai 1995

23 mai 1995

Y... en qualité d'électricien chef d'équipe, a été licencié le 28 février 1989 ; qu'il lui était reproché d'avoir refusé de travailler en "zone sensible" ; Attendu que, l'employeur fait grief à l'arrêt

Source officielle