: 1° Ecole de Bordeaux : :-----------------------------: : a) Prix de journée : : : - externe 178,90 : : b) Prix de journée : : : - demi-pensionnaire : : Frais de rééducation 178,90 : : 1 repas

Article 6

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précité s'il se trouve en mission pendant la totalité de la période comprise entre 12 heures et 14 heures pour le repas de midi et entre 19 heures et 21 heures pour le repas du soir et si les repas ne lui sont pas fournis gratuitement.

Article 10

—

conditions suivantes est respecté : -les aérothermes sont de type C au sens de la norme FD CEN/ TR 1749 (version de novembre 2015) ; -la tuyauterie alimentant en gaz un aérotherme est située à l'extérieur du bâtiment et pénètre la paroi extérieure ou la toiture

Article 38

—

Dans le cas d'équipements photovoltaïques positionnés en toiture, ces dispositifs de coupure sont situés en toiture. Un voyant lumineux servant au report d'information est situé à l'aval immédiat de la commande de coupure du circuit de production.

Article 1875

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 61 > 61

Code civil

Le prêt à usage est un contrat par lequel l'une des parties livre une chose à l'autre pour s'en servir, à la charge par le preneur de la rendre après s'en être servi.

Article 2

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l'or : 20 p. 100 pour les ouvrages dont le poids, avant réparation, est au plus égal à 20 grammes avec un maximum de 2 grammes ; 10 p. 100 pour les ouvrages dont le poids, avant réparation, est supérieur à 20 grammes et au plus égal à 100 grammes avec

Article PO 1

—

Sont considérés comme modifications : - les aménagements pouvant avoir comme conséquence un changement significatif du niveau de sécurité ; - les travaux d'amélioration, de transformation ou de réhabilitation d'établissements existants lorsqu'ils impliquent

Article D4364-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 38

Code de la santé publique

avec prise d'empreinte ou moulage, la fabrication, l'essayage, l'adaptation, la délivrance de l'appareil, le contrôle de sa tolérance et de son efficacité fonctionnelle immédiate, le suivi de l'appareillage, de son adaptation, sa maintenance et ses réparations

Article D4364-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 68 > 38

Code de la santé publique

éventuellement la fabrication ainsi que, pour tous les produits, le choix de l'appareillage, l'essayage, l'adaptation, la délivrance, le contrôle de sa tolérance et de son efficacité fonctionnelle immédiate, le suivi de l'appareillage, de son adaptation, ses réparations

Article 18-1

—

Le supplément de pension prévu à l'article 37 de la loi n° 2003-1199 du 18 décembre 2003 servi aux agents classés dans le corps des aides-soignants et des auxiliaires de puériculture de la fonction publique hospitalière ainsi que dans le corps des accompagnants

Article 324 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 29 > 93

Code général des impôts, annexe III

Le coefficient d'entretien est déterminé conformément au barème ci-dessous : ÉTAT D'ENTRETIEN COEFFICIENT Bon - Construction n'ayant besoin d'aucune réparation 1,20 Assez bon - Construction n'ayant besoin que de petites réparations

Article R2332-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 34 > 06

Code de la défense

Dans la limite de ce délai, ce dernier peut effectuer les opérations de vente prévues par la réglementation, à l'exclusion de toute fabrication et de tout achat des matériels atteints par le retrait ainsi que des pièces ne pouvant servir qu'à la fabrication

Article Annexe

—

Une attention particulière sera portée aux aspects d'hygiène et de sécurité ainsi qu'à l'aspect de prévention des pannes ou dégradations. 3.

Article 4

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Toutefois, le véhicule peut être équipé d'un bouclier pouvant servir à son dégagement et protégeant son capot avant. Le véhicule ne doit pas comporter de dispositif permettant d'atteler une remorque. 2.

Article Annexe 2

—

Exigences quant à la pose de capteurs en toiture.

Article 1

—

-Dans le cas où l'isolement acoustique de la toiture est nécessaire et requiert un traitement par l'extérieur, cette opération peut faire l'objet d'une aide spécifique, le montant total de ces travaux admis au bénéfice de l'aide ne pouvant être supérieur

Article 1

—

s'applique pas : a) Aux distributions d'énergie électrique, c'est-à-dire aux ouvrages proprement dits de distribution électrique et aux installations de traction électrique régis par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie électrique, ainsi qu'à

Article 23

—

En cas de cessation d'utilisation d'un forage, l'exploitant prend les mesures appropriées pour l'obturation ou le comblement de cet ouvrage afin d'éviter la pollution des nappes d'eau souterraines.

Article L4123-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 05 > 88

Code de la santé publique

des membres titulaires qui ont cessé leurs fonctions pour quelque cause que ce soit, le conseil départemental peut procéder à des élections complémentaires dans les six mois suivant l'ouverture de la première ou de la seconde vacance qui n'a pu être comblée

Article 15

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médicale à servir du personnel militaire.

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