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51 157 résultats pour « commandement et sommation de prendre connaissance du cahier des charges »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000029664849

—

Module 3. - Connaissances spécifiques nécessaires à l'exercice des fonctions (10 jours ou 70 heures) 1. Pilotage stratégique de l'établissement : projet d'établissement, certification et qualité (un jour ou 7 heures).

Article 227-3.02

—

Moyens de contrôle et de commande Il est installé en timonerie ou au poste de conduite du navire un tableau de contrôle et de commande comportant les dispositifs suivants : - indicateur du nombre de tours ; - alarme sonore et lumineuse de température

Article R*1336-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 37 > 01

Code de la défense

Ils prescrivent en particulier toutes les mesures de recensement et de contrôle nécessaires à la connaissance de la ressource mobilisable dont ils ont la charge.

Article L642-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 28 > 23

Code rural (nouveau)

Au cahier des charges d'un autre signe d'identification de la qualité et de l'origine est associé un plan de contrôle.

Article 1

—

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée Calvados Pays d'Auge est homologué.

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE

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Cahier des charges

Article ANNEXE

—

CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

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CAHIER DES CHARGES

Article ANNEXE I

—

Cahier des charges

Article ANNEXE I

—

CAHIER DES CHARGES

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