s'expliquer sur la portée de l'autorité de la chose jugée par le tribunal judiciaire de Valence dans son jugement rendu le 21 février 2020, laquelle n'était pas discutée par les parties dans leurs conclusions

D..., cités en qualité de témoins, ont été entendus après avoir régulièrement prêté le serment prévu par la loi ;Me MOUTON, Avocat des parties civiles, en ses conclusions oralement développées; Maître

Ludovic en ses interrogatoire et moyens de défense ; Maître CHAZEAU Avocat de la partie civile, en ses conclusions oralement développées; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général en ses réquisitions

Par voie de conclusions oralement soutenues par son conseil, Monsieur [J] [H] demande au tribunal de : A titre principal, dire et juger que la pathologie dont il souffre correspond bien à l’affection

X... lui-même affirmait en page 8 de ses propres conclusions oralement reprises qu'une partie au moins des produits distribués par la société Grimme, son nouvel employeur, n'était pas directement concurrentielle

Paul en ses interrogatoire et moyens de défense ; Maître COLLOMB Avocat de la partie civile, en ses conclusions oralement développées; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général en ses réquisitions ;

Bruno, en ses conclusions oralement développées ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général, en ses réquisitions ; Maître DE BOYER MONTEGUT Jean-Baptiste, avocat de B...

Vu le jugement rendu le 6 / 11 / 06 par le conseil des prud' hommes de Caen Vu les conclusions oralement soutenues de M X... appelant tendant à voir la SARL E @ 2M condamnée à lui verser 21297 € d' indemnité

Ariana, partie civile, en ses déclarations ; Maître SUBRA- SUARD Avocat de la partie civile, en ses conclusions oralement développées ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général en ses réquisitions ;

Christian, en ses conclusions oralement développées ; Monsieur SILVESTRE, Substitut Général en ses réquisitions ; Maître BOERNER, avocat de C... Alain, en ses conclusions oralement développées ; C...

Vu le jugement rendu le 25 / 6 / 07 par le conseil des prud'hommes de Caen Vu les conclusions oralement soutenues de la SARL Carrosserie B et M D... appelante tendant au principal au débouté intégral

Vu le jugement rendu le 19 / 9 / 03 par le conseil des prud'hommes de Dinan et l'arrêt rendu le 11 / 7 / 07 par la Cour de Cassation Vu les conclusions oralement soutenues de M X... appelant demandant

Vu le jugement rendu le 14/12/06 par le conseil des prud'hommes de Caen Vu les conclusions oralement soutenues de M X... appelant reprenant sa demande initiale et sollicitant 7.000€ en application de l'article

Eric en ses interrogatoire et moyens de défense ; Les appelants ont sommairement indiqué à la Cour les motifs de leur appel ; Maître VAYSSE-BATTUT, avocat des parties civiles, en ses conclusions

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience, la société C B L 53 demande à la cour d'infirmer le jugement et de condamner monsieur Rémi X... à lui payer 1 000 euros

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience madame Tania X..., à titre personnel, d'une part, en sa qualité d'administratrice légale de son fils mineur, Hugo Y.

MOYENS ET PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions oralement soutenues à l'audience la société Anjou-Doc demande à la cour de juger que le recours à un contrat de travail à durée déterminée est justifié

Au cours de l’audience publique devant la Cour de cassation qui eut lieu le 9 octobre 2024, l’avocat général rendit ses conclusions oralement.