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187 résultats pour « décès dû à une crise cardiaque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1991:1014DEC001416788

Admin. suprême

14 octobre 1991

14 octobre 1991

          Le 17 octobre 1988, le requérant demanda le report, pour cause de malaise cardiaque, de son interrogatoire prévu le 20 octobre 1988.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb7597

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Or le cheval Padoue Blue n'a pas été victime d'un accident physique ou de santé (rupture osseuse, accident cardiaque, rupture d'anévrisme, crise d'épilepsie, insuffisance respiratoire, etc..) lors de la

Source officielle
CA

1ère Chambre

653a06f2d0451e8318d0ebef

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

Ayant repris son poste au bout de quelques minutes, [V] [B] a fait un malaise cardiaque massif qui a nécessité son transport en urgence par hélicoptère au CHU de [Localité 13], où il a subi le jour même

Source officielle
TJ

19eme contentieux médical

66e08e0ede8ffc4309abc2c5

T. Judiciaire

9 septembre 2024

9 septembre 2024

L’épilepsie est une maladie potentiellement dangereuse qui confère deux à trois fois plus de risques de décès prématuré par rapport au reste de la population.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

Vathakosc/Grèce

ECLI:CE:ECHR:2018:0628JUD002023511

Admin. suprême

28 juin 2018

28 juin 2018

  Prousanidis ait eu une crise cardiaque, lui firent subir divers examens pendant quatre heures avant de diagnostiquer une colique néphrétique avec hématurie.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676

Cassation

7 janvier 2014

7 janvier 2014

n'est pas établi, contrairement à ce que soutiennent les parties civiles, que ce dernier avait conscience que le produit qu'il extrayait et purifiait n'avait pas les qualités d'innocuité qu'il aurait dû

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0913DEC001691405

Admin. suprême

13 septembre 2005

13 septembre 2005

France , (déc.), n o 71386/01, 10 juin 2004).

Source officielle

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