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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:1014DEC001416788
14 octobre 1991
          Le 17 octobre 1988, le requérant demanda le report, pour cause de malaise cardiaque, de son interrogatoire prévu le 20 octobre 1988.
Pôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb7597
4 avril 2024
Or le cheval Padoue Blue n'a pas été victime d'un accident physique ou de santé (rupture osseuse, accident cardiaque, rupture d'anévrisme, crise d'épilepsie, insuffisance respiratoire, etc..) lors de la
1ère Chambre
653a06f2d0451e8318d0ebef
24 octobre 2023
Ayant repris son poste au bout de quelques minutes, [V] [B] a fait un malaise cardiaque massif qui a nécessité son transport en urgence par hélicoptère au CHU de [Localité 13], où il a subi le jour même
19eme contentieux médical
66e08e0ede8ffc4309abc2c5
9 septembre 2024
L’épilepsie est une maladie potentiellement dangereuse qui confère deux à trois fois plus de risques de décès prématuré par rapport au reste de la population.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
Vathakosc/Grèce
ECLI:CE:ECHR:2018:0628JUD002023511
28 juin 2018
  Prousanidis ait eu une crise cardiaque, lui firent subir divers examens pendant quatre heures avant de diagnostiquer une colique néphrétique avec hématurie.
cr
ECLI:FR:CCASS:2014:CR06676
7 janvier 2014
n'est pas établi, contrairement à ce que soutiennent les parties civiles, que ce dernier avait conscience que le produit qu'il extrayait et purifiait n'avait pas les qualités d'innocuité qu'il aurait dû
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0913DEC001691405
13 septembre 2005
France , (déc.), n o 71386/01, 10 juin 2004).
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