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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-5702
10 avril 2001
Deux jours plus tard, le requérant fut convoqué au poste de police, où on lui déclara que son fils était décédé d’une crise cardiaque.
cr
ROUEN, en date du 18 juin 1998, qui, dans la procédure suiviec/Saïd A
61372601cd580146774223a3
15 septembre 1999
... a pour sa part, exclu toute faute de l'anesthésiste ; qu'à ce jour demeurent indéterminées les causes des crises convulsives, de l'oedème cérébral et de l'arrêt cardiaque et que le décès est susceptible
613725cccd580146774209a3
13 mai 1998
que le doute doit profiter au prévenu, qu'en l'état du rapport d'autopsie attribuant le décès à un malaise cardiaque résultant du très mauvais état myocardique de la victime, sans relation de cause à
613725becd58014677420357
9 novembre 1999
parfaitement récupérable à condition que la surveillance soit stricte et que l intervention soit rapide ; dans le cas contraire, la syncope vagale se transforme sous l effet de l asphyxie en arrêt cardiaque
613726a1cd580146774272e6
4 avril 2006
qu'il ressort des conclusions concordantes des rapports d'expertises médico-légales (autopsie, examen anatomo-pathologique, expertise d'obstétrique et de néonatalogie, complément d'expertise) que le décès
613725facd5801467742202c
5 septembre 2000
; que la cour d'appel a relevé que le décès était dû à l'adjonction à la thérapeutique d'une dose de codéine, non prescrite, cinquante fois supérieure à la norme et à l'absorption d'alcool ; qu'il
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200372
12 mars 2015
sécurisé ; que la relation faite par le témoin en ce qu'elle évoque une douleur dans le bras gauche, des nausées, une fatigue et une chute sans cri et d'un bloc, traduit la survenance d'une crise cardiaque
14e Chambre
61627b5b92e3db741f8570e3
4 décembre 2013
L'employeur demande la confirmation du jugement déféré qui fait ressortir que le décès du salarié est dû à une crise cardiaque immédiatement antérieure au décès, contexte exclusif de toute faute inexcusable
Cour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_22NC02994_20230113
13 janvier 2023
permettrait de déterminer s'il existe un lien de causalité entre les conditions climatiques à Reims le 4 juillet 2022 et le malaise cardiaque ayant entraîné le décès.
Cour d'Appel
6253cbdfbd3db21cbdd8e836
20 avril 2011
n'est donc pas dû à une cause extérieure ; L'appelante ne peut pas s'appuyer sur le rapport du Dr H... pour prétendre que le décès serait dû à l'effet du stress, car ce rapport évoque une littérature
éesc/Martine A
6079a8579ba5988459c4cd83
14 février 1996
fait état d'un lien " indirect " entre l'accident et le décès, lequel est essentiellement dû à l'existence d'une pathologie cardiaque antérieure et étrangère à l'accident ; " alors, d'une part, que
6253cc6fbd3db21cbdd90183
22 janvier 2013
Crise cardiaque diagnostiquée par le médecin. ". M. Michel X... est décédé sur le champ et son décès a été constaté par le Dr Patrick B....
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-111793
29 mai 2012
Puis, il aurait fait une crise cardiaque.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2012:0904DEC001356708
4 septembre 2012
Lors d’une crise étaient pratiqués des électrochocs ou un massage cardiaque. Selon lui, toute situation de stress pouvait être un déclencheur de crise.
soc
613722b2cd58014677400439
20 juin 1996
que la crise cardiaque de Vincent X... était d'origine professionnelle, la cour d'appel a violé les articles L.442-2 et L.442-4 du Code de la sécurité sociale; Mais attendu qu'en l'absence de demande
Pôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8140
21 avril 2023
La salariée a fait un arrêt cardiaque.
ECLI:FR:CCASS:2025:C200420
7 mai 2025
[Y], son fils, le capital dû au titre de la garantie décès du contrat. 4.
3ème chambre
DTA_2100291_20250319
19 mars 2025
K D, frère des requérants ; - le décès de M.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0531JUD002018406
31 mai 2016
    Le 29 février 2004, alors qu’il se rendait à son poste de garde vers 3   heures du matin, Ömer Sürer eut une crise cardiaque.
ECLI:CEDH:001-126654
6 septembre 2013
  fut ramené à l’hôpital où il fut, cette fois-ci, examiné par un autre médecin qui diagnostiqua une crise cardiaque.
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