Classes préparatoires aux grandes écoles : concours réservé aux étrangers, filières MP, PC et PSI 140 € Classes préparatoires aux grandes écoles : filière PT 220 € Classes préparatoires aux grandes écoles : cycle international, filières MP, PC

Article R551-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 96 > 04

Code de l'éducation

Le projet éducatif territorial dans le cadre duquel peuvent être organisées, en application de l'article L. 551-1 du code de l'éducation, des activités périscolaires pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles ou élémentaires, dans le prolongement

Article 13

—

Il est informé par les directeurs des écoles des orientations générales de celles-ci et de leurs rapports d'activité, et par le président du conseil scientifique des conclusions de ce conseil.

Article 3

—

La classe préparatoire de lettres (première année) conduit en seconde année soit en classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure), soit en classe préparatoire de lettres (seconde année, Ecole normale supérieure de Fontenay -

Article R914-19-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 91 > 63

Code de l'éducation

Les concours d'accès au certificat d'aptitude au professorat des écoles dans les classes du premier degré sous contrat correspondent aux concours d'accès au certificat d'aptitude au professorat des écoles dans l'enseignement public.

Article R812-41

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 90

Code rural (nouveau)

Les élèves titulaires du diplôme d'agronomie générale effectuent la troisième année de spécialisation dans l'un des centres ou écoles suivants : I.-Centre de troisième cycle organisé par une école nationale supérieure agronomique.

Article 28

—

Les fonctionnaires admis à poursuivre leur détachement au-delà d'une période de deux ans se voient proposer l'intégration dans le corps des professeurs des écoles.

Article 19

—

Les dispositions du présent chapitre sont applicables aux écoles nationales supérieures suivantes : 1° L'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne ; 2° L'Ecole nationale supérieure des mines d'Alès ; 3° Télécom Paris ; 4° Télécom SudParis

Article R631-1-12

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 31 > 34

Code de l'éducation

Les élèves des écoles du service de santé des armées ne sont pas pris en compte dans les nombres et les pourcentages prévus aux III et IV de l'article R. 631-1-1 et aux articles R. 631-1-2 et R. 631-21-1.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 08

Arrêté du 3 novembre 1958 portant tableau indicatif des emplois communaux

: : : : de 1re catégorie : : : : Agent de service des écoles : : : : de 2e catégorie : : : : Agent

Article 1

—

Sont régis par les dispositions du présent décret le corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'architecture et le corps des maîtres de conférences des écoles nationales supérieures d'architecture, classés dans la catégorie A prévue à l'article

Article 14

—

-Peuvent être promus au grade de professeur des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe, au choix, les professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe inscrits sur un tableau annuel d'avancement établi par le ministre chargé

Article 15

—

Les professeurs des écoles nationales supérieures d'art nommés au grade de professeur des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe en application des dispositions de l'article 14 sont classés conformément au tableau de correspondance ci-après

Article D6261-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 77

Code général des collectivités territoriales

Pour l'application de l'article L. 2313-1, les documents budgétaires des caisses des écoles restent déposés au siège de l'établissement public.

Article D6361-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 17 > 88 > 73

Code général des collectivités territoriales

Pour l'application de l'article L. 2313-1, les documents budgétaires des caisses des écoles restent déposés au siège de l'établissement public.

Article 3

—

Une majoration de 243,92 euros est accordée aux directeurs et directrices d'école, ainsi qu'aux instituteurs et institutrices qui dirigent des écoles à deux classes.

Article 7

—

I. - Les écoles polytechniques universitaires, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des écoles internes au sens de l'article L. 713-1, organisées dans les conditions définies aux articles L. 713-9, D. 713-19 et

Article 1

—

(CNEAP) V Conducteur accompagnateur de personnes à mobilité réduite 330 t 5 ans Conseil national de l'enseignement agricole privé (CNEAP) ; Brigitte Croff conseil et associés (BCCA) V Agent de sécurité cynophile 344 5 ans Formaplus

Article 5

—

Le nombre maximum de places offertes pour chacune des écoles est fixé par arrêté du ministre chargé de l'enseignement supérieur ; pour les écoles mentionnées aux b, c, d et e de l'article 1er ci-dessus, ce nombre est fixé sur proposition des ministres

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