L'embarquement à [Localité 10] programmé le 7 janvier en milieu d'après-midi a été reporté au lendemain matin, compte tenu des contraintes météorologiques défavorables.

décollage long et une pente de montée faible, l'avion a percuté des arbres situés dans l'axe de la piste, accident à la suite duquel le pilote, un employé de cette même compagnie et deux médecins embarqués

de retraite, l'Etablissement national des invalides de la marine a refusé de prendre en compte, pour le calcul des droits, plusieurs périodes durant lesquelles il était demeuré à terre entre deux embarquements

, en qualité de commissionnaire de transport, d'expédier de Côte-d'Ivoire en France deux conteneurs de bananes à la société Agruprim, dont l'un devait être livré à Dieppe; que la marchandise a été embarquée

AMM, transitaire, consistait à (réserver un conteneur réglé à la température +2/ +4 C), ce qui ne comprenait aucune mission de surveillance des marchandises postérieurement à leur arrivée au port d'embarquement

G..., l'ordonnance relève que celui-ci aurait, quelques heures avant l'audience, embarqué sur un vol à destination d'Helsinki en exécution de la mesure d'éloignement et retient qu'il n'est justifié d'aucun

P..., l'ordonnance relève que celui-ci aurait, quelques heures avant l'audience, embarqué sur un vol à destination d'Helsinki en exécution de la mesure d'éloignement et retient qu'il n'est justifié d'aucun

F..., l'ordonnance relève que celui-ci aurait, quelques heures avant l'audience, embarqué sur un vol à destination d'Helsinki en exécution de la mesure d'éloignement et retient qu'il n'est justifié d'aucun

refus d'admission sur le territoire national et de maintien en zone d'attente notifiée le 10 août à 21 heures 40 ; que cette dernière mesure a été renouvelée le 12 août ; que l'intéressé ayant refusé d'embarquer

S'agissant du procès-verbal de refus d'embraquer, il affirme que le vol a été annulé, qu'il n'y a pas eu de refus d'embarquer et que la pièce n'avait donc pas à être communiquée.

exclusive de toute autre action en responsabilité à quelque titre que ce soit ; que, selon l'article 37 de cette même loi, l'accident corporel survenu en cours de voyage ou pendant les opérations d'embarquement

au mois de décembre 2008, d'autre part, un relevé de compte bancaire mentionnant des retraits d'espèces les 7 et 9 décembre 2008, soit à la date prétendue du bail postdaté et, enfin, une carte d'embarquement

peine de trois mois d'emprisonnement ; "aux motifs qu'il ressort de la procédure et des débats que, le 18 mars 1997 à Roissy, Fesha Ginvula Mbalanda Fulgencede, de nationalité zaïroise, refusait d'embarquer

Caractérise une telle obstruction le refus de se soumettre à un test PCR de dépistage de la Covid 19 exigé par une compagnie aérienne avant l'embarquement sauf s'il est justifié par des raisons médicales

autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer ; qu'en l'espèce, les époux [M] faisaient valoir que l'aéroclub [X] avait commis une faute en ne vérifiant pas avant l'embarquement

obligation de quitter le territoire sans délai, assortie d'une interdiction de retour pour une durée de trois ans ; qu'après exécution de plusieurs condamnations pénales et devant le refus de l'intéressé d'embarquer

O... ont acquis de la société Avery's voyages (l'agence de voyages), un voyage à forfait à destination de l'Inde prévu du 20 au 29 janvier 2017 ; que, le jour du départ, à l'aéroport, ils n'ont pu embarquer

société Freescale semi-conducteurs, aux droits de laquelle vient la société NXP Semiconductors France appartenant au groupe Freescale, spécialisé dans la conception et la production de semi-conducteurs embarqués