il vient, il ne les prend pas (il vient leur dire bonjour et repart) bien qu'ils aient toujours été prêts, et, enfin, en réponse aux protestations de A...

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 18 septembre 2020), par jugement du 21 juin 2018, un juge des enfants a confié M.

"son kiki dans sa foufoune" n'impliquant pas nécessairement et pouvant fort bien, eu égard au jeune âge de l'enfant, dépourvue de connaissances en matière de sexualité, correspondre à des attouchements

contre l'arrêt rendu le 28 avril 2021 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant au conseil départemental du Puy de Dôme, service de l'aide sociale à l'enfance

Q..., se déclarant mineur pour être né le [...] à Dagodio (Côte d'Ivoire), a été confié provisoirement à l'aide sociale à l'enfance par ordonnance du 6 novembre 2017 ; que son placement a été renouvelé

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 18 juin 2019), le juge des enfants a, par jugement du 25 mai 2018, placé auprès de l'aide sociale à l'enfance X...

contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 23 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre eux pour publication du compte-rendu des débats du tribunal pour enfants

D. a aussitôt confié cet enfant à Mme Laine D. ; que Mme Emilie P., épouse R., grand-mère maternelle de l'enfant, a assigné M.

Y... et Mme Z..., a été placé provisoirement à l'aide sociale à l'enfance, par ordonnance du procureur de la République du 25 août 2015 ; que, par requête du même jour, ce dernier a saisi le juge des enfants

documents administratifs a examiné dans sa séance du 29 janvier 2009 votre demande de conseil relative au caractère communicable : 1) à une mère de la lettre des grands-parents paternels avec écrits des enfants

Georges X... et Mme Bérénice Y..., confié l'exercice de l'autorité parentale sur l'enfant Elie, né le 17 mars 1987, à la mère, et fixé les modalités du droit de visite et d'hébergement reconnu au père

X. fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, d'une part, qu'il résulte des dispositions de l'article 378-1 du Code civil que l'état de danger moral pour l'enfant doit manifestement exister lors

de rechercher de manière concrète, compte tenu des circonstances de la cause, quel était, en fait, l'intérêt de l'enfant, la cour d'appel, qui constate pourtant les mérites respectifs des parents, n'a

à leur mère ayant le droit de les réclamer ; "aux motifs que le parent investi de la garde des enfants mineurs commet le délit de non-représentation d'enfants lorsqu'il n'use pas de son autorité pour

entre les parents, dans des conditions déterminées et de fixer à la somme de 80 euros par mois, et par enfant, le montant de sa contribution à l'entretien et l'éducation des enfants, alors « que le juge

une fois après avoir entendu l'enfant crier ; que cette épisode est intervenue à une époque où l'enfant était gardée certains soirs chez sa tante maternelle, ce qui conférait au prévenu une autorité particulière

. - ENFANTS A CHARGE ET QUOTIENT FAMILIAL. - Enfants à charge - Notion d'enfant recueilli - Contribuable vivant sous le même toit que des enfants mineurs et la mère de ceux-ci.

. - ENFANTS A CHARGE ET QUOTIENT FAMILIAL. - Notion d'enfant à charge - Enfant recueilli - Hypothèse où l'enfant n'a pas complètement quitté le foyer de ses parents.