CONSIDÉRER A Supérieure à 8 Supérieure à 4 B Jusqu'à 8 compris Jusqu'à 4 compris C Jusqu'à 6 compris Jusqu'à 2 compris D Jusqu'à 4 compris Jusqu'à 0,3 compris Notes explicatives : TYPE DE MOTEUR MONOXYDE DE CARBONE HYDROCARBURES

Article 230-3.26

—

Le calorifugeage doit être efficace et à l'abri des risques d'imprégnation par des hydrocarbures là où ces risques existent. 2.

LEGIARTI000026274253

—

LIMITE À RESPECTER COT (carbone organique total) 30 g/ kg de matière sèche BTEX (benzène, toluène, éthylbenzène et xylènes) 6 mg/ kg de matière sèche PCB (polychlorobiphényles 7 congénères) 1 mg/ kg de matière sèche Hydrocarbures

Article 1

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bichromates alcalins, à l'exception de leurs solutions aqueuses diluées ; Bioxyde de manganèse ; Plomb et ses composés ; Mercure et ses composés ; Glucine et ses sels ; Benzène et homologues ; Phénols et naphtols ; Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbures

Article PE 23

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Une VMC gaz est obligatoirement équipée d'un dispositif de sécurité conforme à l'arrêté relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de VMC auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés

Article 230-2.01

—

Epreuves d'étanchéité : Des épreuves d'étanchéité sont exigées chaque fois que jugées nécessaires, et en particulier sur les capacités destinées à contenir des hydrocarbures liquides ainsi que sur les viviers.

Article R229-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 73 > 22

Code de l'environnement

-Les gaz à effet de serre mentionnés à l'article L. 229-5 sont : -le dioxyde de carbone (CO2) ; -le méthane (CH4) ; -le protoxyde d'azote (N2O) ; -les hydrocarbures fluorés (HFC) ; -les hydrocarbures perfluorés (PFC) ; -l'hexafluorure de soufre (SF6).

Article 298

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 34

Code général des impôts

aux produits pétroliers et exigible à la sortie du régime mentionnée au 3° du 1 bis ou à l'importation est déterminée, à la date de l'exigibilité, conformément aux dispositions ci-après : 1° Sauf en ce qui concerne les gaz de pétrole et autres hydrocarbures

Article 221-II-1/03-11

—

Aux fins de la présente règle, les navires-citernes pour produits chimiques comprennent également ceux qui sont autorisés à transporter des hydrocarbures. 3 Toutes les citernes à cargaison d'hydrocarbures des transporteurs de pétrole brut doivent : .1

Article 10

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mentionnée à l'article R. 555-10-1 du code de l'environnement est élaborée conformément aux modalités du guide professionnel du GESIP intitulé Guide méthodologique pour la réalisation d'une étude de dangers concernant une canalisation de transport (hydrocarbures

Article Annexe II

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Hydrocarbures aromatiques polycycliques. 0,03 µg/l Somme totale. Magnésium. 50 mg/l Pesticides. 0,03 µg/l Pour les substances suivantes : aldrine, dieldrine, heptachlore, heptachloépoxyde. 0,1 µg/l Somme des pesticides.

Article 228-4.23

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Le calorifugeage doit être efficace et à l'abri des risques d'imprégnation par des hydrocarbures là où ces risques existent. 5. L'arrêt des ventilateurs desservant les locaux de machines doit pouvoir être commandé depuis la passerelle.

Article 228-5.40

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L'installation de nouveaux dispositif à hydrocarbures halogénés utilisés comme agents d'extinction de l'incendie est interdite à bord des navires neufs et existants. 1.3.

Article 230-2.04

—

Les éléments de la réserve de flottabilité sont solidement assujettis au navire de façon à résister à la poussée qu'ils sont susceptibles de développer ; ils sont protégés contre les chocs ou ragages et doivent résister aux hydrocarbures. 3.

Article 230-3.32

—

dérivations doivent être réalisés par brassage ou soudure autogène, sauf en ce qui concerne un nombre aussi réduit que possible de raccords démontables ; ceux-ci doivent être pourvus de joints en élastomère ou matériau équivalent résistant aux hydrocarbures

Article 230-3.22

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Si des caisses à combustible indépendantes sont autorisées, elles doivent être placées dans un bac de réception de débordement étanche aux hydrocarbures, de grandes dimensions et muni d'un tuyau d'écoulement adéquat conduisant à une caisse de réception

Article Annexe IV

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/l Cyanures 57-12-5 0,1 mg/l Manganèse et composés (en Mn) 7439-96-5 1 mg/l Etain (dont tributylétain cation oxyde de tributylétain) 7440-31-5 2 mg/l dont 0,05 mg/l pour chacun des composés tributylétain cation et oxyde de tributylétain Hydrocarbures

Article 1519

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 47

Code général des impôts

Cette redevance ne s'applique pas aux hydrocarbures extraits de gisements situés au-delà de 1 mille marin des lignes de base définies à l'article 2 de l'ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la souveraineté

Article Annexe 228-4.A.1

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Est-il prévu un local séparé pour les centrifugeuses et autres appareils à hydrocarbures réchauffés ? (228-4.01) IP 2. Les centrifugeuses sont-elles munies d'une alarme de débordement du bol ?

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