présente ou est susceptible de présenter une menace pour la santé publique, le vétérinaire des armées territorialement compétent peut prescrire à l'autorité dont relève cet établissement ou cet organisme la réalisation de travaux, d'opérations de nettoyage

Article R4211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 76 > 93

Code du travail

Le maître d'ouvrage élabore et transmet aux utilisateurs, au moment de la prise de possession des locaux et au plus tard dans le mois qui suit, un dossier de maintenance des lieux de travail. 1° Pour le nettoyage des surfaces vitrées en élévation et

Article Annexe II

—

La litière doit être retirée du bâtiment avant les opérations de nettoyage et désinfection. Les tracteurs et autres matériels de manipulation doivent être nettoyés après cette opération.

Article R4311-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 01 > 48

Code de la santé publique

ou d'alimentation gastrique ; 15° Pose de sondes vésicales en vue de prélèvement d'urines, de lavage, d'instillation, d'irrigation ou de drainage de la vessie, sous réserve des dispositions du troisième alinéa de l'article R. 4311-10 ; 16° Instillation

Article Annexe (1) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 53 > 10

Code de l'environnement

Fabrication, conditionnement et emploi autres que ceux mentionnés au 2 et à l'exclusion du nettoyage à sec de produits textiles visé par la rubrique 2345, du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visées par la rubrique 2564, de la fabrication en

Article Annexe II

—

Les autres matières qui pourraient être contaminées ou qui pourraient présenter un risque pour les animaux ou pour le personnel doivent être entreposées séparément ; g) Les locaux de nettoyage et de lavage doivent être suffisamment spacieux pour contenir

Article 35

—

Il inclut notamment la maintenance des soupapes par un nettoyage approprié, y compris le cas échéant de la garde hydraulique, le contrôle des capteurs de pression ainsi que leur étalonnage régulier sur des plages de mesures adaptées au fonctionnement

Article Annexe art. 4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 77

Arrêté du 21 septembre 1982 relatif à l'extension à l'ensemble du territoire des dispositions générales relatives aux mesures de sécurité à observer dans les travaux d'aménagement, d'entretien et de réparation des navires et bateaux contenant ou ayant contenu des liquides inflammables ou des gaz combustibles liquéfiés.

examen doit être consigné dans un rapport qui comporte obligatoirement, outre les renseignements suivants, extraits des documents de bord : Nature et provenance des produits transportés au cours des deux dernières traversées ; Date des derniers nettoyages

Article 11

—

transport sur la voie publique au titre de l'arrêté du 29 mai 2009 modifié visé ci-dessus doivent être placés dans des emballages homologués au titre de cet arrêté ; 5° Elle est située à l'écart des sources de chaleur ; 6° Elle fait l'objet d'un nettoyage

Article Annexe

—

Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles Production d'énergie électrique nucléaire (prestations de maintenance d'installations nucléaires), décontamination assainissement de locaux et matériels (nettoyage, assainissement), logistique et traitements

Article Annexe

—

Assurer les opérations de maintenance et de mise au point Assurer le démontage complet et le nettoyage de tout type de montre " haut de gamme ", en respectant les règles inhérentes à la qualité des pièces.

Article R232-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 66 > 52

Code pénitentiaire

acheté ou loué par l'intermédiaire de l'administration pendant une période maximum de 8 jours ; 8° La privation d'une ou plusieurs activités culturelle, sportive ou de loisirs pendant une période maximum de 8 jours ; 9° L'exécution d'une mesure de nettoyage

Article L1322-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 68 > 64

Code de la santé publique

personne publique ou privée titulaire d'une autorisation mentionnée à l'article L. 1322-1 est tenue de : 1° Surveiller la qualité de l'eau minérale naturelle ; 2° Se soumettre au contrôle sanitaire ; 3° N'employer que des produits et procédés de nettoyage

Article R2213-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 15 > 97

Code général des collectivités territoriales

Elles sont tenues à un nettoyage antiseptique de la face et des mains. Le ministre chargé de la santé fixe, après avis du Haut Conseil de la santé publique, les conditions dans lesquelles les cercueils sont manipulés et extraits de la fosse.

Article R1321-56

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 29 > 30

Code de la santé publique

les conditions d'exploitation le permettent et que l'eau distribuée ne présente aucun signe de dégradation de sa qualité, la personne responsable de la production ou de la distribution d'eau peut demander au préfet que la fréquence de vidange, de nettoyage

Article Tableau n° 45

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 20 > 34

Code rural (nouveau)

altération des explorations fonctionnelles respiratoires ; - signes immunologiques significatifs (présence d'anticorps précipitants dans le sérum contre l'agent pathogène présumé responsable ou, en l'absence, présence d'une alvéolite lymphocytaire au lavage

Article ANNEXE II

—

Surfaces imperméables à l'eau, résistantes aux agents de nettoyage et de désinfection sans endroits inaccessibles au nettoyage. Oui : sols et murs (2) Oui : sols, murs et plafonds (2) 3.

Article ANNEXE

—

Les récipients entamés ne doivent pas être remplis à nouveau sans lavage et désinfection préalables.

Article 9

—

Réalisation d'un nettoyage et d'une désinfection complète de l'exploitation dans les conditions fixées par instruction du ministre chargé de l'agriculture. 2. Interdiction d'expédier les ovins vers un pays tiers, directement ou indirectement. 3.

Article 215.17

—

Les assiettes, les gobelets et autres ustensiles de table doivent être d'une matière appropriée et se prêtant à un nettoyage facile (MLC B.3.1.10.1.b). 3.

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