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1 285 résultats pour « lavage et nettoyage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e68ecdc6046d47e0c74e

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

des sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 984 288 951 et a déclaré exercer l'activité suivante : La location sans chauffeur de tous véhicules utilitaires et de tourisme de haut de gammes -Le lavage

Source officielle

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS PCL

69f0760dcdc6046d47d0d0ba

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Activité : Le lavage et nettoyage de tous types de véhicules de l'utilitaire léger aux véhicules trés spéciaux vidange des toilettes des cars et camping cars Vu la convocation adressée le 7 avril 2026

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b5a8ebcdc6046d47ac25a4

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

JUDICIAIRE DE : SAS GARAGE RETRO AUTO Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 910683143 (2022B00203) Activité : Garage automobile avec réparation, carrosserie, peinture, dépannage et remorquage, lavage

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c893e3cdc6046d475b46df

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Dépôt-vente de véhicules de types deux et quatre roues, achat, vente de pièces et accessoires pour véhicules,lavage et nettoyage manuel de véhicules, location de véhicules sans chauffeur, remorguage de

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69c8940acdc6046d475b495e

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

vente, import et export de véhicules de type 2 et 4 roues neufs et d'occasion, dépôt-vente de véhicules de type 2 et 4 roues, achat, vente de pièces et accessoires pour véhicules types 2 et 4 roues, lavage

Source officielle
TCOM

.

69c91dc7cdc6046d47653355

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE 2EME CHAMBRE JUGEMENT DU 21 janvier 2026 CONVERSION DE LA PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE EN LIQUIDATION JUDICIAIRE : SARL ECCO LAVAGE AUTO Composition du Tribunal

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00560

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

des cours de gares, le nettoyage des dépôts, ainsi que le lavage et le nettoyage des voitures à voyageurs. 5.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00559

Cassation

12 mai 2021

12 mai 2021

des cours de gares, le nettoyage des dépôts, ainsi que le lavage et le nettoyage des voitures à voyageurs. 5.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6af74cdc6046d47f3e6e0

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Lavage et nettoyage intérieur et extérieur de véhicules. Vente de produits de nettoyage et d'entretien des véhicules. Prestation de correction de carrosserie par polissage et traitement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa10ecdc6046d4785ba17

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

mécanique automobile, l'activité de carrosserie et peinture, l'achat et la vente de véhicules neufs et d'occasion, de pièces de rechange et accessoires, le dépannage et remorquage de véhicules, le lavage

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d2e570cdc6046d473eb23b

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

de la : SARL à associé unique ESTHETIQUE AUTO [Adresse 2] Nom commercial : Esthétique auto Enseigne : Esthétique auto Activité : Préparation esthétique automobile, véhicule neuf et d'occasion (lavage

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aebd3db21cbdd85f33

Appel

19 février 2002

19 février 2002

Ben X... et Ben Hariz Gandri ont été respectivement engagés les 27 mai 1997 et 13 mai 1996 par la société Challancin exerçant une activité de nettoyage industriel.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f66d1acdc6046d47614723

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Elle a déclaré exercer une activité commerciale de lavage et nettoyage de véhicules, location de voiture, dépannage de véhicules, prestations de services et assistance dans l'achat, la cession et l'immatriculation

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b5ac02cdc6046d47add61a

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Lavage et nettoyage de véhicules. L'achat, la vente, import-export de véhicules d'occasions, showroom, motos, scooters, quads, dépôt vente de véhicules. Location de véhicules sans chauffeur.

Source officielle
CA

5ème Chambre

69d88a2bcdc6046d47ba8b5d

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

[Z] [X] et Mme [G] [O] épouse [X] ont donné à bail à la société Eucalyptus un terrain sis [Adresse 1] à [Localité 6] destiné à l'exercice de l'activité de lavage et nettoyage de véhicules pour une durée

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c88f5ccdc6046d475af901

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Lavage et nettoyage de véhicules. La location toute durée de voitures particulières et autres véhicules automobiles légers sans chauffeur. Prestataire de service pour l'automobile.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2401021_20251112

Administratif

12 novembre 2025

12 novembre 2025

La circonstance évoquée par le requérant sur la réalisation ponctuelle de travaux de lavage et nettoyage automobile qui est corroborée par des attestations de témoins ne saurait démontrer une insertion

Source officielle
CA

Chambre sociale

6162d32d70d46c7f95e826bb

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

de la cause, que la plupart des heures d'embauche et de débauche sont fausses, aucune permanence n'est indiquée, ni les heures de repas, ni les tâches complémentaires ou activités annexes comme le lavage

Source officielle
CA

11e chambre

5fda0b625cbb664e0ee8ae75

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Il estime réaliser, au sens de l'annexe 1 le nettoyage des cours de gare.

Source officielle
CA

11e chambre

5fda0b625cbb664e0ee8ae76

Appel

5 septembre 2019

5 septembre 2019

Il estime réaliser, au sens de l'annexe 1, le nettoyage des cours de gare.

Source officielle