tenues à la main, notamment : - les machines percutantes, telles que les marteaux piqueurs, les burineurs, les bouchardeuses et les fouloirs ; - les machines rotopercutantes, telles que les marteaux perforateurs, les perceuses à percussion et les clés

Article Tableau 21.1

—

Locaux d'habitation Escaliers Locaux de service (faible risque) Locaux de machines

Article Annexe

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OUVERTURE DES FORMATIONS DANS LES EMM (2010-2011) Officier chef de quart machine provenance bac pro. Officier électronicien et systèmes de la marine marchande.

Article D4153-28

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 05 > 88

Code du travail

-Il est interdit d'affecter les jeunes à des travaux impliquant l'utilisation ou l'entretien : 1° Des machines mentionnées à l'article R. 4313-78, quelle que soit la date de mise en service ; 2° Des machines comportant des éléments mobiles concourant

Article 68-24

—

En tant que de besoin et toujours le dernier jour du mois, il est procédé à la comptée des boîtes qui reçoivent les pièces ou les jetons, les billets ou les tickets dans les machines à sous.

Article 228-4.34

—

Dispositions particulières aux machines auxiliaires et aux appareils de servitude utilisant du combustible liquide

LEGIARTI000047357030

—

Nom du navire : Introduction OPÉRATIONS CONCERNANT LA TRANCHE DES MACHINES, LA CARGAISON ET LE BALLAST

Article 213-1.17

—

Registre des hydrocarbures, parties I et III - Opérations concernant la tranche des machines

Article ANNEXE ART. 12

—

Tous les locaux seront débarrassés régulièrement des poussières recouvrant le sol, les parois et les machines.

Article 4

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Prime de technicité à divers personnels travaillant régulièrement sur certaines machines comptables.

Article 1

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Il est créé un certificat de spécialisation agricole option "pilote de machines de bûcheronnage".

Article 1

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Il est institué au plan national une mention complémentaire de conducteur de machines de verrerie.

Article 13-1

—

Les personnes coupables des infractions prévues à l'article 13 encourent également la peine complémentaire d'affichage ou de diffusion de la décision prononcée, dans les conditions prévues à l'article 131-35 du code pénal.

Article 16

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de la filière professionnelle machine de la marine marchande délivré conformément aux dispositions de l'arrêté du 26 mars 2003 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart machine de la filière professionnelle machine de la

Article 1

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Les travaux ouvrant droit en faveur de certains personnels en service à l'institut national de la propriété industrielle au paiement des indemnités spécifiques prévues par le décret n° 67-624 susvisé sont classés comme suit : Conduite de machines offset

Article 230-3.25

—

Dispositions particulières aux machines auxiliaires et aux appareils de servitude utilisant du combustible liquide En aucun cas, le démarrage et le fonctionnement des appareils de servitude ou de machines auxiliaires ne doivent nécessiter la présence

Article Annexe

—

Ces machines, utilisées pour la production de pièces de tournage en très grandes séries, n'exigent pas la présence permanente du régleur décolleteur durant la production.

Article Annexe 5.3

—

CONTENU DU PROGRAMME DE FORMATION INSTRUCTEURS DE PILOTES ULM THEME 1 : FAMILIARISATION AVEC LA MACHINE

Article L117-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 45 > 34

Code électoral

Le présent chapitre est applicable au vote par machine à voter et au vote par correspondance électronique.

Article L4274-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 34 > 32

Code des transports

Tout conducteur coupable de ce délit encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée ne pouvant excéder trois ans, de son titre de conduite ou, le cas échéant, de son certificat de qualification.

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