L'épaisseur minimale des vitres ou des hublots est fonction : Le coefficient de sécurité requis est de 5 par rapport à la rupture en flexion, quel que soit le matériau utilisé. 2. Hauteur de charge d'échantillonnage 2.2.

Article ANNEXE

—

Ils sont constitués d'un matériau résistant aux chocs, aux intempéries et aux agressions dues au milieu ambiant.

Article Annexe 333-4.A.1

—

Matériau tel que liège de bonne qualité, balsa ou équivalent, à l'exclusion du kapok. 2.2.

Article 233-5.01

—

Le matériau constitutif des réservoirs doit être insensible à la corrosion sous tension et à toute sorte de corrosion caverneuse dans les conditions d'emploi prévues. 5.

Article 221-II-1/12

—

Tous les sectionnements doivent être en acier, en bronze ou en autre matériau ductile approuvé.

Article 215.12

—

Les lavabos et les baignoires doivent être de dimensions suffisantes et d'un matériau approprié, à surface lisse, non susceptible de se fissurer, de s'écailler ou de se corroder (MLC B.3.1.7.1). 11.

Article R543-171-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 69 > 50

Code de l'environnement

mesure visant à obtenir le retour d'un produit qui a déjà été mis à la disposition de l'utilisateur final ; 18° " Retrait " : toute mesure visant à empêcher la mise à disposition sur le marché d'un produit de la chaîne d'approvisionnement ; 19° " Matériau

Article 9

—

. - Un géotextile antipoinçonnant est intercalé entre la géomembrane et le matériau constitutif de la couche de drainage si celle-ci présente un risque d'endommagement de la géomembrane.

Article ANNEXE III

—

Dans le cas d'une valorisation matière, pour un flux de déchet valorisé donné (et donc un matériau lambda donné), la formule suivante s'applique : ChargeNetRecycl = MSval (ISval - IVval) - MS (IS - IV), 2.

Article CH 45

—

De plus, il y a lieu de prévoir la mise en place d'un isolant thermique sur le support de l'appareil et le matériel sur lequel il est fixé, lorsque ce matériau est combustible.

Article 230-3.01

—

Ces manches de ventilation, ainsi que les tapes d'obturation qui doivent être fixées de manière permanente, sont construites dans un matériau qui présente une résistance au feu au moins équivalente à celle de la coque.

Article CO 10

—

pas ouvert à l'air libre, il est désenfumable et obturé au droit des façades par des parois PF de degré une demi-heure et des blocs-portes PF de degré une demi-heure équipés d'un ferme-porte ; - il ne comporte aucun local, aménagement, dépôt ou matériau

Article CTS 65

—

Si un matériau M 2 est utilisé, il doit être non fusible, à l'exception des toiles ; - dans le cas où les locaux d'exploitation et les loges sont implantés au rez-de-chaussée, un vide d'au moins 0,5 mètre doit être maintenu entre la partie haute des cloisons

Article 5

—

Par dérogation à l'article 3 du présent arrêté et dans la mesure où l'absence de migration est prouvée par des tests appropriés, les dossiers de demande d'autorisation d'emploi d'un pigment ou d'un colorant dans un matériau ou un objet mis ou destinés

Article 10

—

Les citernes et les coffres à nourrices doivent être protégée par un matériau isolant lorsqu'ils se déplacent sous une ligne de contact de traction électrique. 8.

Article Annexe Ic

—

Polychlorure de vinyle (matériau de synthèse) R.E.E.F. Recueil des éléments utiles à l'établissement et à l'exécution des projets et marchés de bâtiments en France S.A.V. Service-après-vente S.P.S.

LEGIARTI000026279409

—

L'information relative au nom commercial du mélange ou du matériau est systématiquement considérée comme confidentielle, sans que le déclarant ait à en faire la demande.

Article Annexe à l'article R. 101-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 47 > 06

Code de l'urbanisme

Surfaces non artificialisées 6° Surfaces naturelles dont les sols sont soit nus (sable, galets, rochers, pierres ou tout autre matériau minéral, y compris les surfaces d'activités extractives de matériaux en exploitation) soit couverts en permanence d'eau

Article 230-2.06

—

Leur nature doit être compatible avec le matériau constitutif de la coque, de façon à éviter les risques de corrosion. Si des durites sont indispensables, elles doivent résister aux hydrocarbures et à la chaleur, elles sont armées.

Article CH 6

—

suivantes : - être non accessible au public ; - ne pas servir au dépôt de matières combustibles ou de produits toxiques ou corrosifs ; - être ventilé dans les conditions du point a ci-dessus ; - comporter un plancher haut et des parois construites en matériau

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