Codes de loi français

Article 56

b) La conduite de gaz à usage collectif, depuis son entrée dans le bâtiment jusqu'à son débouché au pied de la gaine verticale, doit être placée dans une gaine ou protégée par un dispositif de protection mécanique permettant l'aération, à moins qu'elle

Article 5

l'ordre de l'état civil, domicile, date et lieu de naissance des parties, le nom de leur conjoint, doivent être certifiés par un notaire, avocat, huissier de justice, mandataire judiciaire, administrateur judiciaire ou une autorité administrative, au pied

Article Annexe

Limites verticales De la surface à 3 000 pieds (920 mètres) par rapport au sol. 2.3. Dates et heures d'activation (UTC) Le samedi 8 mai 2010 selon des horaires à paraître par la voie de l'information aéronautique. 2.4.

LEGIARTI000031499118

L2-005 Rivière des Pères, de son embouchure en mer au pied de la cascade Vauchelet, sur une section d'une longueur de 8 486 mètres.

Article L125-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 20 > 24

L'autorisation d'exploiter emporte de plein droit l'existence d'un bail à ferme soumis aux dispositions du titre Ier du livre IV nouveau du code rural sans permettre la vente sur pied de la récolte d'herbe ou de foin.A défaut d'accord amiable, le tribunal

Article 63

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 97 > 85

Ces bénéfices comprennent notamment ceux qui proviennent de la production forestière, même si les propriétaires se bornent à vendre les coupes de bois sur pied.

LEGIARTI000037672479

RÉFÉRENTIEL DE FORMATION ET D'ÉVALUATION CONDUISANT À L'OBTENTION DE LA CAPACITÉ PROFESSIONNELLE "PÊCHE MARITIME À PIED À TITRE PROFESSIONNEL" 1.

Article Tableau n° 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

. - Cheville et pied Tendinite achiléenne. 7 jours Travaux comportant de manière habituelle des efforts pratiqués en station prolongée sur la pointe des pieds.

LEGIARTI000033869302

L'aptitude à ne pas créer un autre risque (électrique, manutention, chute de hauteur, de plain-pied, produit toxique, ultra-haute pression, le risque d'exposition au bruit...) ou à intégrer la prise en compte de ces risques par la mise en place de mesures

Article Annexe I

Module "Formation physique", coefficient 10 : - une épreuve de course à pied de 3 000 mètres (coefficient 5) ; - une épreuve d'orientation (coefficient 5).

Article 10

La signalisation automatique lumineuse et sonore et l'abaissement des demi-barrières ne sont déclenchés qu'à l'approche d'un train, sauf pour les cyclo-draisines pour lesquelles la commande de la signalisation est faite à pied d'œuvre par un agent habilité

Article 228-6.01

convient notamment de rendre antidérapantes les surfaces des ponts des zones de travail, telles que les locaux de machines, les cuisines et les endroits où se trouvent les treuils et où se fait la manutention du poisson, ainsi que les zones situées au pied

Article 82

Lorsque l'autorité administrative n'a pu identifier certaines des parties conformément aux articles 5 et 6 du décret du 4 janvier 1955, il est fait mention, au pied du document à publier, des parties dont l'identification au sens de ces dispositions n'a

LEGIARTI000029259950

Elle prend appui sur un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle établi par le candidat suivant les modalités ci-après : - dimension des marges droite et gauche : 2,5 cm ; - à partir du bord (en-tête et pied de page) : 1,25

Article D222-37

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 72 > 56

d'atterrissage et de décollage : le cycle comprenant la phase de roulage au sol au départ et à l'arrivée, le décollage, la montée, l'approche, l'atterrissage et toutes les autres opérations de l'aéronef ayant lieu à une altitude inférieure à 3 000 pieds

Article R661-33

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 45 > 71

état d'entretien des cultures ; 5° Défaut d'exécution, après écoulement des délais impartis, des travaux de sélection pouvant être prescrits par l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) ; 6° Proportion de pieds

Article R214-112

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 93 > 79

Au sens du présent article, on entend par : 1° “ H ”, la hauteur de l'ouvrage exprimée en mètres et définie comme la plus grande différence de cote entre le sommet de la crête de l'ouvrage et le terrain naturel au niveau du pied de l'ouvrage ; Un arrêté

Article Annexe II

Pour chaque activité, le candidat rédigera un écrit de quinze pages maximum présentant sa mise en œuvre et précisant son rôle et ses interventions, en produisant une analyse distanciée de l'action, étayée par un cadre théorique.

Article 245-2.03

-Cale-pieds : Lorsque requis par les tableaux ci-dessus, un système de cale-pieds est situé soit le plus proche possible du livet de pont, soit aux endroits du pont où l'équipage est amené à se déplacer lors des manœuvres.