accord relatif au versement d'une indemnité attribuée aux médecins, pharmaciens, et biologistes

ACCORD ENTREPRISE 2025-13 attribution de la part fixe de la prime segur aux médecins, pharmaciens et biologistes

ACCORD D’ENTREPRISE N°2025-01 RELATIF A L’ATTRIBUTION DE LA PART VARIABLE DE LA PRIME SEGUR AUX MEDECINS, PHARMACIENS et BIOLOGISTES

ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT DE LA PRIME SEGUR ATTRIBUEE AUX MEDECINS, PHARMACIENS ET BIOLOGISTES AU SEIN DE L'INSTITUT MUTUALISTE MONTSOURIS ( IMM)

grammes par litre au titre de teneur du sang en alcool, soit après correction vu l’écoulement du temps, 2,70 grammes par litre, et que la contre-expertise sollicitée en temps utile, pratiquée par le Pharmacien-biologiste

Vu la procédure suivante : Par une protestation et un mémoire enregistrés le 1er mars 2021 et le 20 juillet 2022, l'Association des médecins pharmaciens et biologistes et M.

République française, d'agréer l'avenant n° 2006-08 du 12 décembre 2006 à la convention collective nationale du 31 octobre 1951 qui fixait des modalités d'aménagement du temps de travail des médecins, pharmaciens

exécuter des travaux techniques ou ouvriers. () / Ils peuvent en outre être chargés de seconder les assistants territoriaux médico-techniques ou, le cas échéant, les ingénieurs chimistes, médecins, biologistes

par voie réglementaire ;/ 2° Des médecins, des biologistes, des odontologistes et des pharmaciens attachés des hôpitaux dont le statut est établi par voie réglementaire. / Lorsque la nature des fonctions

, pharmaciens ou odontologistes ; que par suite, les moyens tirés de ce que les dispositions précitées porteraient atteinte aux prérogatives des médecins, biologistes, pharmaciens et odontologistes, méconnaîtraient

104 301, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat les 30 décembre 1988 et 24 avril 1989, présentés pour le SYNDICAT NATIONAL DES PHARMACIENS

, sont établis par voie réglementaire ; 3° des médecins, des biologistes, des odontologistes et des pharmaciens attachés des hôpitaux dont le statut est établi par voie réglementaire ; qu'en outre, lorsque

NOVEMBRE 1971 PORTANT PUBLICATION DE L'ECHANGE DE LETTRES FRANCO-ALGERIENNES CONCERNANT L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ECHANGE DE LETTRES DU 8 AVRIL 1966 RELATIF A LA REMUNERATION DES MEDECINS, BIOLOGISTES

la loi susvisée du 10 juillet 1989, il appartient aux établissements d'hospitalisation publics, autres que les hôpitaux locaux, d'assurer le financement de la formation continue de leurs médecins, biologistes

Toutefois, le requérant produit de très nombreuses attestations, notamment de médecins, pharmaciens et biologistes du laboratoire du centre hospitalier, qui encensent le travail qu'il a accompli et lui

Y..., a conclu que sept produits analysés contenaient du benzène, onze du toluène et dix des alkyls benzène ; QU'il a apporté la précision suivante : "l'expert n'étant pas médecin, mais pharmacien toxicologue

, vétérinaires et pharmaciens territoriaux : Considérant qu'aux termes de l'article 8 du décret du 28 août 1992, pour le reclassement et l'avancement, après titularisation, au sein du grade de biologiste

, pharmaciens, kinésithérapeutes ".