Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (par exemple bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 9.5

Article Annexe I

—

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures

Article 3

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Le nom "tex" peut être donné au sous-multiple décimal valant un millionième de kilogramme par mètre pour mesurer la masse linéique des fibres textiles et des fils. Masse volumique.

Article Annexe 2

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. ― Métiers du textile SPÉCIALITÉ DURÉE NATURE Tapissier en garniture 26 heures 1.

LEGIARTI000042466807

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0992 BOUCHERIE BOUCHERIE-CHARCUTERIE TRIPERIE 1225 COMMERCE REUNION 1267 PATISSERIE 1286 CONFISERIE CHOCOLATERIE BISCUITERIE DETAILLANTS 1383 QUINCAILLERIE COMMERCES EMPLOYES 1431 OPTIQUE LUNETTERIE DE DETAIL 1483 HABILLEMENT ARTICLES TEXTILES

Article 1

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I Manager spécialiste du textile, de la mode et du design. 240 p 5 ans INSTITUT FRANCAIS DE LA MODE (IFM). I Actuaire. 313 n 2 ans UNIVERSITE LYON-I - CLAUDE BERNARD. - INSTITUT SCIENCE FINANCIERE ET D'ASSURANCE (ISFA).

Article Annexe

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coefficient 1) E1 : PROJET DE CONCEPTION (Durée huit heures + une heure pour le repas pris sur place ; coefficient 2) E2 : SCIENCES POUR L'INGÉNIEUR (Durée quatre heures ; coefficient 2) Probabilités et statistiques en vue de leurs applications au textile

Article 1

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Diagnostiqueur immobilier 232 r 3 ans SONELO IV Vendeur-agenceur de cuisines et salles de bain 233 w 3 ans Association pour la formation professionnelle dans les industries de l'ameublement (AFPIA SUD-EST) IV Contrôleur qualité mode textile

Article 1

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énergie et bâtiment durables 227 3 ans Association savoyarde pour le développement des énergies renouvelables (ASDER) II Responsable opérationnel en électronique 255 5 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Manager designer de mode-textile

Article 44 octies A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 77

Code général des impôts

principale, définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, ne doit pas relever des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Code de l'éducation

et l'entreprise à l'Université Paris-Saclay et à l'Institut Mines-Télécom par le décret n° 2017-598 du 21 avril 2017 portant association d'établissements du site Paris-Saclay ; 63° (Abrogé) 64° L'Ecole nationale supérieure des arts et industries textiles

Article 1

—

de travail " à la sous-direction de l'informatique à la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration ; Chef du bureau " questions juridiques et institutionnelles " à la direction générale des entreprises ; Chef du bureau " textile-importations

Article Annexe

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L'enseignement des arts appliqués porte essentiellement sur la formation du "designer" et comprend les domaines suivants : - le "design" de produit qui concerne les domaines de la création d'objets réalisés en série : - "design" industriel ; - "design" textile

Article 1

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soudée 254 s Institut de soudure-Ecole d'adaptation aux professions du soudage (EAPS) II Architecte d'intérieur 233n Académie Charpentier II Créateur designer de mode 240 Atelier Chardon Savard II Styliste option design textile

Article 1

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Ile-de-France (CCI Paris - Ile-de-France) - Gobelins, l'école de l'image II Architecte d'intérieur - designer 233n 3 ans Ecole supérieure des arts modernes - ESAM II Styliste designer mode 242 5 ans ESMOD II Créateur(trice) textile

Article 1

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trice) mode, espace et produits dérivés 132f 200n 240 3 ans Paris college of art II Concepteur(trice) rédacteur(trice) 321n 3 ans Sup de pub II Consultant en recrutement des agences d'emploi 315t 5 ans Sciences-U Lyon II Designer-créateur(trice) textile

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Industries du cuir, du textile et de l'habillement Chamoiseries. Traitement des peaux fraîches. Corroieries. Travaux de séchage. Cuirs vernis (fabrication de). Conduite des étuves. Délainage des peaux de mouton.

Article L541-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 97 > 49

Code de l'environnement

temps de transition technique et économique des entreprises de production ; 3° Développer le réemploi et augmenter la quantité de déchets faisant l'objet de préparation à la réutilisation, notamment des équipements électriques et électroniques, des textiles

LEGIARTI000024288567

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a) Un titre descriptif ; b) Un énoncé de la nature et de l'objet de l'étude ; c) L'identification de l'élément d'essai (par exemple, par un code, par le numéro Color Index [CI] attribué par l'American Association of Textile Chemists and Colorists

LEGIARTI000050802671

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- Convention collective nationale du personnel de la céramique d'art 1821 - Convention collective nationale des professions regroupées du cristal, du verre et du vitrail 1942 - Convention collective nationale de l'industrie de production des textiles

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