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16 164 résultats pour « voilier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721c3cd580146773f708b

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

laquelle sont venues successivement en cours de procédure la société Finouest, la société Parnavis bail et la société Soder bail, a consenti aux époux X... un contrat de location avec option d'achat d'un voilier

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C101184

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

X..., qui encadrait, en qualité de chef de bord bénévole, un stage-croisière de voile organisé par l'Union nationale des centres sportifs de plein-air (l'UCPA), a été blessé par arme à feu lors d'une agression

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01226

Cassation

7 juin 2017

7 juin 2017

islam, immigration : comment la gauche veut changer le peuple », et d'autre part, par la phrase, « Le poids des musulmans n'a cessé d'augmenter » ; - l'utilisation de l'iconographie de la « Marianne voilée

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00334

Cassation

8 mars 2017

8 mars 2017

[J], au cours d'une traversée de l'Atlantique organisée par le Comité départemental de voile de la Charente-Maritime (le CDV) ; que M.

Source officielle
CC

cr

61372575cd5801467741de63

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

lequel avait été pratiquée une brèche, deux étais placés latéralement en renfort d'un gros étais central ayant été retrouvés pliés après l'effondrement du mur ; que par ailleurs, la disposition de voiles

Source officielle
TJ

Chambre des REFERES

69d982b7cdc6046d47d289df

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Le 19 octobre 2024, le voilier dématait en course occasionnant des dommages au pont. Il constatait que l’épontille en carbone, soutenant la compression du mat, avait cédé.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fca5fffc8ddda4754a6d75c

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

un contrat d'engagement maritime à la plaisance professionnelle du 12 mai 2005 au 30 septembre 2005, moyennant une rémunération forfaitaire de 1 800 euros brut, en qualité de skipper sur catamaran à voile

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdc87dabd2391ab1be06f3c

Appel

6 novembre 2018

6 novembre 2018

[J] [Q] et mademoiselle [F] [T], tous deux adhérents de l'association LES GLENANS, ont réservé le 16 février 2005 un stage de voile devant se dérouler du 30 juillet au 12 août 2005 dans le secteur de BONIFACIO

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100434

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

organisé par le Centre école régionale de parachutisme de [Localité 6] (CERP), [T] [M] est décédé après avoir subi un incident d'ouverture de son parachute et provoqué tardivement l'ouverture de la voile

Source officielle
CC

civ2

6137246ecd580146774156f5

Cassation

3 février 2005

3 février 2005

Y... à payer une certaine somme à titre de dommages-intérêts, le jugement se borne à relever que ce dernier était à la barre lorsque le bateau a démâté, qu'il a retiré la voile qui a coulé, qu'au cours

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210197

Cassation

1 avril 2021

1 avril 2021

(voile [...]) était bicolore, blanc et bleu outremer foncé.

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CE

4ème chambre

CETAT:CETATEXT000036922978

Admin. suprême

16 mai 2018

16 mai 2018

le 9 décembre 2015 et les 8 mars et 13 juin 2016 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'union des navigants et armateurs prestataires professionnels - syndicat national des armateurs de voiliers

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00656

Cassation

25 mars 2010

25 mars 2010

X... a été engagé en qualité de directeur général par l'association Imoca (International Monohull Open Class Association), qui gère la classe des voiliers monocoques de course hauturière de 50 à 60 pieds

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02993

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Rudolph A..., de nationalité suisse, capitaine du voilier, et M.

Source officielle
CC

cr

613725d6cd58014677420e62

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

déclaré dans une émission de télévision diffusée en direct : "J'ai donc demandé, compte tenu de ces faits, à mes avocats de déposer une plainte en diffamation avec constitution de partie civile, la voilà

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00678

Cassation

9 juin 2026

9 juin 2026

Voilà donc la libération à laquelle l'idéologie LGBT convie l'humanité : à se conduire comme des bêtes !

Source officielle
CC

cr

613726a9cd580146774277a2

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

. ; " que cet homme, qui n'a prononcé aucune parole de regret, trouve au bout du compte son juste châtiment et soit chassé de la fonction publique d'Etat et interdit d'enseignement, voici ce à quoi je

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01035

Cassation

24 septembre 2024

24 septembre 2024

Voilà. Et c'est ce que le tribunal a retenu d'ailleurs.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100054

Cassation

11 janvier 2017

11 janvier 2017

on peut légitimement d'attendre et ne pas porter atteinte à la santé des personnes ; qu'en l'espèce, la cour d'appel a constaté que la société AD plus avait fourni à Mme [U] une voile

Source officielle
CC

cr

61372616cd58014677422da4

Cassation

20 juin 2000

20 juin 2000

charge de quiconque de présomption d'homicide involontaire " ; " alors qu'il résulte des constatations de l'arrêt que, suivant les médecins légistes, le jeune Gaétan X..., qui pratiquait la planche à voile

Source officielle