Codes de loi français

Article ANNEXE

Corcelle-Mieslot. 25164 Corcondray. 25166 Côtebrune. 25170 Courcelles-lès-Montbéliard. 25171 Courcelles. 25172 Courchapon. 25174 Courtefontaine. 25175 Courtetain-et-Salans. 25177 Crosey-le-Grand. 25178 Crosey-le-Petit

Article 12

Le plus petit des deux nombres de trimestres résultant des dispositions du 1° et du 2° ci-dessus est pris en considération.

Article 1

5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Technicien en mécanique de précision (BTM) 251 5 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Mécanicien de maintenance armement (petits

Article 1

céramique du Pays de DieulefitIIIDessinateur en bâtiment et architecture230n5 ansEDAIC -Ecole de design, d'architecture d'intérieur et de conception 3DIIIResponsable d'entreprise artisanale du bâtiment230p3 ansConfédération de l'artisanat et des petites

Article Annexe Ia

Ses compétences devront lui permettre, en tant qu'exécutant électricien, de mener ces activités dans des entreprises artisanales, ou des petites et moyennes entreprises, ou des grands groupes (publiques ou privées) des secteurs du génie électrique.

Article PS 18

Conduits de désenfumage naturel : Les conduits de désenfumage naturel répondent aux dispositions suivantes : - leur section est au moins égale à la surface libre des bouches qu'ils desservent par niveau ; - le rapport de la plus grande à la plus petite

Article Cahier des charges

L'alimentation est alors essentiellement constituée par les ressources du parcours (herbe, insectes, petits mollusques...) auxquelles s'ajoutent des céréales : maïs, sarrasin, blé, avoine, triticale, orge ainsi que du lait et ses sous-produits. 6.3.2.

Article R2621-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 49 > 40

sociales ayant le même objet applicables localement. " ; 23° L' article R. 2143-15 est supprimé ; 24° A l'article R. 2151-13, les mots : " au sens de la recommandation 2003/361/ CE de la Commission du 6 mai 2003 concernant la définition des micro, petites

LEGIARTI000047333686

Provence-Alpes-Côte d'Azur Alpes-Maritimes CHATEAUNEUF-VILLEVIEILLE SFR 1044702 6309417 4GFIXE_A4_06_S_14 1 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche SAINT-GEORGES-LES-BAINS SFR 843169 6419929 4GFIXE_A4_07_S_10 1 Auvergne-Rhône-Alpes Ardèche SAINT-PIERRE-SAINT-JEAN

Article Annexe (suite)

Groupe aéronaval (GAN) Le deuxième arrêt technique majeur du porte-avions Charles de Gaulle débutera en 2017.

Article 221-II-2/19

Des manches peuvent être utilisées à cet effet dans les petits espaces à cargaison et dans de petites zones de grands espaces à cargaison, à la discrétion de l'Administration.

Article Annexe II

FAYT BEURRE CANELIA PETIT FAYT BEURRE 7 392 6 615 5 859 5 126 4 417 3 729 3 064 2 424 38 626 FR000000000000222 OMYA SAS - usine d'Omey OMYA SAS - usine d'Omey 20 245 18 118 16 048 14 041 12 096 10 213 8 392

Article Annexe I

2017 SIP de Saint-Leu-la-Forêt CDI de Saint-Leu-la-Forêt Trésorerie de Saint-Leu-Franconville 1er juillet 2014 971 - Guadeloupe SIP de Nord Basse-Terre CDI de Basse-Terre Nord Trésorerie de Sainte-Rose Trésorerie de Baie-Mahaut-Petit-Bourg

Article Annexe I (suite)

portes de l'Eure 2 Bibliothèque départementale de prêt 3 Seine-Maritime Bibliothèque municipale de Dieppe 2 Bibliothèque municipale du Grand-Quevilly 1 Bibliothèque municipale du Havre 4 Bibliothèque municipale du Petit-Quevilly

Article 227-2.09

numJO=0&dateJO=20141224&numTexte=15&pageDebut=21829&pageFin=21836 Les angles de la figure ci-dessus sont définis comme suit : -Ө 0 est l'angle d'inclinaison dû à un vent continu ; -Ө 1 est égal à 20° ; -Ө 2 est le plus petit des angles Ө f, Ө c ou 50

Article Annexe III

La dimension du plus petit axe de cette aire est égale à 1,5 fois la plus grande dimension hors tout de l'hélicoptère de référence.

Article 229-II-1.10

Les petits puisards établis dans les doubles-fonds pour l'assèchement des cales ne doivent pas être plus profonds qu'il n'est nécessaire.

Article Annexe IV

La variation critique est la plus petite des valeurs suivantes : - la moitié de la valeur absolue de l'EMT dans la zone supérieure de l'étendue du volume mesuré, - la valeur absolue de l'EMT applicable à la quantité correspondant à une minute au débit

Article Annexe II

13,00 Béarn R 13,50 Rs 13,50 B 13,50 Irouléguy R 170 10,50 13,50 Rs 170 11,00 14,00 B 170 11,00 14,00 Jurançon B 221 13 (11 acquis) Pacherenc du Vic Bilh B Arrufiac, courbu et sauvignon 218 Petit

Article Annexe à l'article A931-11-22

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 64 > 36

Total prestations de soins (L02 + L04 + L14) 16 Officines pharmaceutiques (médicaments) 17 Distributeurs d'autres biens médicaux (L18 + L19 + L20) 18 1. optique 19 2. prothèses (sauf dentaires), orthèses, VHP (9) 20 3. petit