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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR50831
1 juin 2023
Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2023:SO10516
Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C201397
15 novembre 2018
Laurent, Nicolas, Stéphane, William et Thomas B..., Mmes Anne-Marie, Floriane et Elodie B..., Mme D..., MM.
ECLI:FR:CCASS:2009:C200269
19 février 2009
demande de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf février deux mille
civ3
ECLI:FR:CCASS:2010:C300665
26 mai 2010
Nicolas Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.
613723c0cd5801467740db51
5 décembre 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mmes Maunand, Nicolétis, conseillers référendaires, M.
613723c0cd5801467740db56
Poisot, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.
613723c6cd5801467740e00e
18 juillet 2001
Soury, Liffran, Besson, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Finance, conseiller, les conclusions de M.
613723cbcd5801467740e3d7
19 juin 2001
Soury, Liffran, Besson, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.
61372390cd5801467740b661
4 juillet 2000
Rouquayrol de Boisse, Mme Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372396cd5801467740bbc9
17 octobre 2000
Soury, Mmes Duval-Arnould, Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372397cd5801467740bc2d
11 juillet 2000
Lanquetin, conseiller, Mmes Verger, Lebée, Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
61372398cd5801467740bd65
9 mai 2001
Soury, Liffran, Besson, Mme Nicoletis, conseillers référendaires, M.
613723afcd5801467740ced7
10 mai 2001
Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Nicoletis, conseiller référendaire, M.
613723b2cd5801467740d0b7
23 janvier 2001
Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mmes Maunand, Nicolétis, conseillers référendaires, M.
comm
613724a7cd580146774174c5
28 juin 2005
cédant, en particulier sur la compensation entre créances connexes dont ils seraient réciproquement titulaires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rectifié, que la SCI Well'e a confié à la société Nicoletti
6137237dcd5801467740a731
28 novembre 2000
Soury, Liffran, Besson, Mme Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire
ECLI:FR:CCASS:2020:C200062
16 janvier 2020
Mme Rosette, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, l'avis de Mme Nicolétis
ECLI:FR:CCASS:2020:C201169
22 octobre 2020
Talabardon, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.
ECLI:FR:CCASS:2020:C201176
Ittah, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.
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