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16 567 résultats pour « Milène NICOLEAU »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR50831

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10516

Cassation

1 juin 2023

1 juin 2023

Le Masne de Chermont, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201397

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Laurent, Nicolas, Stéphane, William et Thomas B..., Mmes Anne-Marie, Floriane et Elodie B..., Mme D..., MM.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200269

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

demande de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, deuxième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du dix-neuf février deux mille

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300665

Cassation

26 mai 2010

26 mai 2010

Nicolas Y..., pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de M.

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740db51

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mmes Maunand, Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723c0cd5801467740db56

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Poisot, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723c6cd5801467740e00e

Cassation

18 juillet 2001

18 juillet 2001

Soury, Liffran, Besson, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M. Kehrig, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Finance, conseiller, les conclusions de M.

Source officielle
CC

soc

613723cbcd5801467740e3d7

Cassation

19 juin 2001

19 juin 2001

Soury, Liffran, Besson, Mme Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

61372390cd5801467740b661

Cassation

4 juillet 2000

4 juillet 2000

Rouquayrol de Boisse, Mme Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372396cd5801467740bbc9

Cassation

17 octobre 2000

17 octobre 2000

Soury, Mmes Duval-Arnould, Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. Duplat, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372397cd5801467740bc2d

Cassation

11 juillet 2000

11 juillet 2000

Lanquetin, conseiller, Mmes Verger, Lebée, Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, M. de Caigny, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

61372398cd5801467740bd65

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Soury, Liffran, Besson, Mme Nicoletis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

613723afcd5801467740ced7

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

Poisot, conseiller référendaire rapporteur, Mme Quenson, conseiller, Mme Nicoletis, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

soc

613723b2cd5801467740d0b7

Cassation

23 janvier 2001

23 janvier 2001

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Quenson, conseiller rapporteur, Mme Lemoine Jeanjean, conseiller, Mmes Maunand, Nicolétis, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

comm

613724a7cd580146774174c5

Cassation

28 juin 2005

28 juin 2005

cédant, en particulier sur la compensation entre créances connexes dont ils seraient réciproquement titulaires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rectifié, que la SCI Well'e a confié à la société Nicoletti

Source officielle
CC

soc

6137237dcd5801467740a731

Cassation

28 novembre 2000

28 novembre 2000

Soury, Liffran, Besson, Mme Ruiz-Nicolétis, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Duval-Arnould, conseiller référendaire

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200062

Cassation

16 janvier 2020

16 janvier 2020

Mme Rosette, greffier de chambre ; Vu les mémoires des parties ou de leurs mandataires reçus au greffe de la Cour de cassation ; Sur le rapport de Mme Guého, conseiller référendaire, l'avis de Mme Nicolétis

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201169

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Talabardon, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C201176

Cassation

22 octobre 2020

22 octobre 2020

Ittah, conseiller référendaire, et l'avis de Mme Nicolétis, avocat général, après débats en l'audience publique du 24 septembre 2020 où étaient présents M. Pireyre, président, M.

Source officielle

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