Le président, assisté des membres du conseil d'administration, préside l'assemblée générale et expose la situation morale de l'association. Le trésorier présente le bilan financier à l'assemblée.

Article Annexe 2

—

seuils d'effets toxiques Les valeurs de référence pour les installations classées sont les suivantes : seuils d'effets toxiques pour l'homme par inhalation Types d'effets constatés Concentration d'exposition Référence Exposition

Article Annexe 214-2.A.4

—

Art. 15-Quel que soit le gaz toxique utilisé, les objets de literies ou de couchages devront être exposés à l'air pendant six heures et battus à plusieurs reprises.L'équipage ne couchera dans les postes traités que vingt-quatre heures après le début des

Article 1

—

d'importation concernant : 1° Les matériels de guerre, armes, munitions et leurs éléments de toutes catégories importés sous les régimes douaniers du perfectionnement actif pour réparation ou de l'admission temporaire pour essai, expérience, expertise, exposition

Article Annexe I

—

Durée de la seconde partie : trente minutes maximum (exposé : dix minutes maximum ; entretien avec le jury : vingt minutes maximum).

Article 14

—

Les officiers de police judiciaire pourront, avant toute poursuite, saisir les publications exposées au mépris du troisième alinéa ; ils pourront également saisir, arracher, lacérer, recouvrir ou détruire tout matériel de publicité en faveur de ces publications

Article L229-15

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 46 > 72

Code de l'environnement

Par dérogation aux deux alinéas précédents, la quantité initiale de quotas pour les secteurs ou sous-secteurs exposés à un risque important de fuite de carbone est de 100 % de la quantité déterminée conformément aux mesures mentionnées au paragraphe 1

Article 298 sexdecies F

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 88 > 76

Code général des impôts

non établi dans l'Union européenne qui fournit des prestations de services à une personne non assujettie qui est établie dans un Etat membre de l'Union européenne, y a son domicile ou sa résidence habituelle, peut se prévaloir du régime particulier exposé

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 73 > 43

Code de commerce

ou d'un document, y compris les frais de poste et de téléphone, sauf lorsqu'un forfait de transmission est prévu à l'article annexe 4-7 ; 6° S'agissant des notaires : a) Tous les frais, notamment les frais de déplacement et les frais exceptionnels exposés

Article L1333-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 30

Code de la santé publique

-Les activités nucléaires susceptibles d'occasionner une faible exposition aux rayonnements ionisants, et répondant à des caractéristiques fixées par voie réglementaire, sont exemptées de l'obligation de déclaration, d'enregistrement ou d'autorisation

Article R121-31

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 80 > 53

Code de l'énergie

Augmenté du montant prévisionnel des frais de gestion de la Caisse des dépôts et consignations, au vu de la déclaration prévue au III de l'article R. 121-30, ce montant comprenant l'écart constaté entre les frais prévisionnels et les frais effectivement exposés

LEGIARTI000029693825

—

La détermination du pourcentage d'invalidité à retenir est effectuée conformément aux règles exposées aux paragraphes A et B (2°, a et c) ci-dessus. 4° Cas particulier du fonctionnaire retraité pour invalidité imputable au service et qui est réintégré

Article 43

—

dimensionnement des besoins en eau est basé sur les débits suivants : -refroidissement d'un réservoir à axe vertical en feu : 15 litres par minute et par mètre de circonférence du réservoir ; -refroidissement des réservoirs voisins du réservoir en feu exposés

Article Annexe Ib (suite)

—

Techniques de communication orale Émission et réception d'un message Soutenance de projet (exposé et entretien) Identifier les différents registres de langue et de paralangages.

Article Annexe

—

par la Carpa ou l'ordre et, le cas échéant, les charges exposées au titre de l'organisation de la défense, conformément à la convention locale relative à l'aide juridique conclue en application de l'article 88 du décret n° 2020-1717 du 28 décembre 2020

LEGIARTI000024750703

—

NORME N°10 - LES COMPOSANTES DE LA TRESORERIE DE L'ETAT EXPOSE DES MOTIFS La présente norme a pour objet de définir les composantes de la trésorerie de l'Etat afin d'en permettre l'identification, la présentation et l'analyse, en tenant compte des spécificités

LEGIARTI000024751078

—

LEGIARTI000034499389

—

La protection peut consister, dans cette hypothèse, à faire cesser les attaques auxquelles elles sont exposées et à leur assurer une réparation adéquate des torts qu'elles ont subis, notamment en les assistant dans les poursuites judiciaires qu'elles

LEGIARTI000045735897

—

La liste des postes de travail ou des expositions soumis à SIR ne pouvant pas faire l'objet d'un transfert d'activité au délégué : 3) Modalités et processus de prise en charge -la périodicité des visites intermédiaires et des examens

Article Annexe I à l'art. R434-32 (1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 46

Code de la sécurité sociale

Les taux d'incapacité proposés sont des taux moyens, et le médecin chargé de l'évaluation garde, lorsqu'il se trouve devant un cas dont le caractère lui paraît particulier, l'entière liberté de s'écarter des chiffres du barème ; il doit alors exposer

Page 100 · 2 271 résultats

← Précédent Suivant →