Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 969 résultats pour « portugaise du 20 juillet 1983 »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
20 969 résultats pour « portugaise du 20 juillet 1983 »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 63
Loi 86-845 du 17 juillet 1986 art. 119 : pénalités*].
Article 4
L'article 1er s'applique aux opérations engagées à compter du 1er juillet 2025.
Article 8
Les articles 5 et 9 du décret du 17 juillet 1945 susvisé sont abrogés.
Article 56
Loi 86-845 du 17 juillet 1986 art. 118 : pénalités*].
Article 13
L'émission sera ouverte le 12 juillet 1982 et pourra être close sans préavis.
Article 6
Les articles 1er à 5 du décret du 13 juillet 1971 susvisé sont abrogés.
Article 67
Loi 86-845 du 17 juillet 1986 art. 112 : pénalités*].
Article Annexe
(Tableaux non reproduits, voir au Journal officiel du 29 juillet 1965).
Article 5
- Décret n°2009-906 du 24 juillet 2009 Art. 1-1
Article 1
A modifié les dispositions suivantes : décret du 10 juillet 1948 , annexe
LEGIARTI000018211609
A modifié les dispositions suivantes : Arrêté du 31 juillet 2003 Annexe
LEGIARTI000018210591
A modifié les dispositions suivantes : - Arrêté du 31 juillet 2003 ANNEXE
Article 1
Le Parlement est convoqué en session extraordinaire le lundi 2 juillet 2018.
Article 5
Le présent dispositif prendra fin au plus tard le 14 juillet 1988.
LEGIARTI000027066502
A modifié les dispositions suivantes : -Arrêté du 31 juillet 2003 Annexe
Article 1
Les marquages visés aux articles R. 20-13 et R. 20-14 du code des postes et télécommunications doivent être conformes aux modèles figurant aux annexes I (A, B, C, D, E et F) et II ci-dessous. (Annexes non reproduites).
Article 242-20-01
Dispositions générales Les dispositions des articles 242-20-02 et 242-20-03 s'appliquent, lorsque, pour des réceptions à quai ou au mouillage, l'exploitant d'un navire de plaisance à utilisation commerciale souhaite embarquer un nombre de personnes supérieur
Article 6
Une note de 0 à 20 est attribuée par le jury à chacune des épreuves.
Article R211-3-22
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 01 > 33
Le tribunal judiciaire connaît des contestations des décisions du maire et de la commission de contrôle relatives à l'établissement et à la révision des listes électorales dans les conditions prévues par le I de l'article L. 20 du code électoral ainsi
Article Annexe
% Pour 2013 20 % Pour 2014 20 % 2.
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