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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10108

Cassation

31 janvier 2024

31 janvier 2024

[J], de la SCP Boucard et Maman, avocat de la société Constellium Neuf Brisach, après débats en l'audience publique du 20 décembre 2023 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110001

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

[U], de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [G], après débats en l'audience publique du 21 novembre 2023 où étaient présents Mme Champalaune, président, Mme Poinseaux, conseiller rapporteur, Mme Auroy,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110032

Cassation

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Sur le rapport de Mme Daniel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [P], de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [Z], et l'avis de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90071

Cassation

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[P] [X], ayant la SCP Waquet, Farge et Hazan, la SCP Thouin-Palat et Boucard pour avocats à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51294

Cassation

15 novembre 2022

15 novembre 2022

[W] [C], les observations de la SCP Thouin- Palat Boucard, avocat de [N] [B], partie civile et les conclusions de Mme Chauvelot, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 11 octobre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR51284

Cassation

9 novembre 2022

9 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Chafaï, conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91110

Cassation

10 novembre 2022

10 novembre 2022

la Cour de cassation, Mme [N] [Z] épouse [U], ayant la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [I] [F] divorcée [Y], ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR50704

Cassation

8 septembre 2022

8 septembre 2022

[X] et autre Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Kfir Partners Limited et autres Avocat(s) : la SCP Thouin-Palat et Boucard Ordonnance : 50704

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR88246

Cassation

27 octobre 2022

27 octobre 2022

autre Requête n°: 454/22 Ordonnance n° : 88246 du 27 octobre 2022 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Danfoss commercial compressors, ayant la SCP Thouin-Palat et Boucard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110284

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

[E] et de Mme [L], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société La Banque postale, après débats en l'audience publique du 12 mars 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210657

Cassation

5 septembre 2024

5 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR01184

Cassation

10 septembre 2024

10 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Chaline-Bellamy, conseiller, les observations de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [C] [Y], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110465

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

Sur le rapport de Mme Antoine, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [B], de la SCP Boucard-Maman, avocat de M. [P], et l'avis de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10409

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[S], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Banque populaire Alsace Lorraine Champagne, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110464

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[C], de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [E], et l'avis de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110219

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

[F], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la commune de [Localité 3], après débats en l'audience publique du 6 février 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110221

Cassation

27 mars 2024

27 mars 2024

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [B], de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310439

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

[F], de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [I] [F], après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110327

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

Buat-Ménard, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10484

Cassation

29 mai 2024

29 mai 2024

Sur le rapport de Mme Bérard, conseiller, les observations écrites de la SCP Boucard-Maman, avocat de Mme [M], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Hydra Beauty & Clean, après

Source officielle

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