Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b846
13 février 2008
13 février 2008
(SELARL ADVIS), avocat au barreau de PARIS, toque : A307 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfd1
27 février 2008
27 février 2008
la Cour assistée de Me Valérie COHEN, avocat au barreau de COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 Janvier 2008, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad45
27 février 2008
27 février 2008
COMPOSITION DE LA COUR : L' affaire a été débattue le 18 Décembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marcel FOULON, Président Madame Marie- José PERCHERON, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cc8fbd3db21cbdd907c6
24 juin 2013
24 juin 2013
.-23000 LA SAUNIERE représenté par Me Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS, substitué par Maître François MARCEL, avocat au barreau de PARIS, 2.- Société RANDSTAD, dont le siège social est
Source officielle3ème Chambre
DTA_2402976_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Doulat, - et les observations de Me Marcel, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
613720f4cd580146773efc57
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Cossa, avocat de M.
Source officielleciv3
613720f4cd580146773efc64
12 juillet 1989
12 juillet 1989
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Beauvois, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de M. Y..., de Me Guinard, avocat de M.
Source officielleciv3
61372102cd580146773f03f6
7 mars 1990
7 mars 1990
Marcelli, avocat général, Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Bouthors, avocat des époux Y..., de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mlle
Source officielleciv3
613720aacd580146773ed322
21 décembre 1988
21 décembre 1988
Marcelli, avocat général, Mlle Bodey, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Gautier, les observations de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de la Varde avocat de M.
Source officielleciv3
613721bbcd580146773f69d7
21 juillet 1992
21 juillet 1992
Marcelli, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Cobert, conseiller référendaire, les conclusions de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb7d
28 septembre 2011
28 septembre 2011
son représentant légal Allée du Pont Noget ZI de Jericho 85200 FONTENAY LE COMTE ayant pour avocat la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et Me MIGNE, avocat Maître Marcel
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201787
15 novembre 2012
15 novembre 2012
février 2007, une saisie conservatoire à l'encontre de la société civile immobilière de l'Anjouere (la SCI) et du groupement foncier agricole des Hayes (le GFA) entre les mains de la SCP Lesage Rousseau Marceul
Source officielleciv3
6137213ccd580146773f21c5
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Marcelli, avocat général ; Mme Prax, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Cobert, les observations de Me Vuitton, avocat de M. le maire de la Commune de Viuz-en-Sallaz
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0621JUD001079302
21 juin 2007
21 juin 2007
A la suite du décès du requérant, le 26 décembre 2005, ses enfants, ciaprès « les héritiers du requérant », Marcel Andrei Dura, Ionuţ Marius Dura, Mihaela Dura et Lucian Dura
Source officielleCour d'Appel
6253ccefbd3db21cbdd91c21
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Roger André Marcel Y..., Mme Yvette Marcelle A... épouse Y..., SECTION DE COMMUNE DE COUZERGUES, COMMUNE D'USSEL JCS-iB revendication d'un bien immobilier Grosse délivrée à Maître DIAS,
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007835069
20 mai 1994
20 mai 1994
Marcel XK..., René XL..., Roger XN..., Joseph XP..., Yves XQ..., Edmond XS..., Jean YW..., Renée XV..., Robert DIAN Jacques YY..., Jacques YB..., Pierre YD..., Augustin YE..., Annie YF..., André YG...,
Source officielleCour d'Appel
6253c857bd3db21cbdd84fa6
10 décembre 1999
10 décembre 1999
FAITS ET PROCEDURE, Selon acte sous seing privé en date du 26 avril 1941, la Société AZ IMMO a donné à bail à Monsieur Marcel X... un appartement sis 18, rue Fressard à BOULOGNE (92).
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2304533_20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
B A, représenté par Me Marcel, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2401180_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
B, présent ; Me Marcel reprend oralement ses écritures ; elle insiste sur l'absence de stabilité de l'hébergement de M.
Source officielleciv1
607943689ba5988459c4235f
23 mars 1977
23 mars 1977
D'UNE DECHARGE DE FUSIL DE CHASSE DONT IL ETAIT PORTEUR, INVOLONTAIREMENT BLESSE DE ROSA AVEC LEQUEL IL SE TROUVAIT DANS UN TAILLIS, QU'APRES AVOIR RECONNU QU'IL ETAIT ALLE SE PROMENER EN COMPAGNIE DE MARCEL
Source officiellePage 101 sur 578