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2 406 résultats pour « Paradeise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

14e Chambre

603337a8ec05fda8692dc88e

Appel

25 août 2017

25 août 2017

Gérard FORET-DODELIN, Président Madame Florence DELORD, Conseiller Madame Marie-Claude REVOL, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Françoise PARADIS-DEISS.

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

603378d3532fec2cf66dcb51

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

avocat au barreau de PARIS, toque : D0524 INTIMES Monsieur [D] [P] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Charlotte HODEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : E0028 substitué par Me Marjolaine PARADIS

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301327

Cassation

1 décembre 2016

1 décembre 2016

l'association des locataires du [...] , dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 12 mars 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 3), dans le litige les opposant à la Société Immobilière Paradis

Source officielle
CA

Chambre 4-4

5fd9071f1a1b379f0ac4d5ba

Appel

2 juillet 2020

2 juillet 2020

ARRÊT contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 02 Juillet 2020, Signé par Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre et Madame Françoise PARADIS-DEISS, Greffier, auquel

Source officielle
CC

civ1

é de déposer plainte auprès de l'Ordre des avocatsc/M. Michel B

ECLI:FR:CCASS:2011:C100817

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

La question que se pose la Confédération Maritime est de connaître le montant du chèque expédié au capitaine Karun Y... afin qu'il ne paraisse pas au procès.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01235_20231219

Admin. Appel

19 décembre 2023

19 décembre 2023

façade Ouest ", et cette même inversion se retrouve entre les façades " nord " et " est ", sans qu'aucune explication ne soit donnée à cet égard ni d'ailleurs que l'orientation de la construction paraisse

Source officielle
CA

17e Chambre

6162af109547460d26ddb650

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Signé par Monsieur Yves ROUSSEL, Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

17e Chambre

6162da76dda066944ee0e8ee

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

Signé par Monsieur Yves ROUSSEL, Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. M.

Source officielle
CA

17e Chambre

61630b6c42de3d260b99325b

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 06 Septembre 2011 Signé par Monsieur Jean-Marc CROUSIER, Président et Françoise PARADIS-DEISS, greffier auquel la minute de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf03

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Juillet 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG no 06/09301 APPELANTE 1o - SAS SECURISPACE ENERGIE 32 rue de Paradis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb25bd3db21cbdd8cf04

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 13 Juillet 2007 par le conseil de prud'hommes de PARIS section activités diverses RG no 06/08545 APPELANTE 1o - SAS SECURISPACE ENERGIE 32 rue de Paradis

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca17bd3db21cbdd8a04c

Appel

7 décembre 2007

7 décembre 2007

cette démolition doit être ordonnée, alors même que l'empiètement serait insignifiant ; Considérant que la circonstance que la clôture édifiée par Madame X... dans le prolongement du mur litigieux "paraisse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

615e0e4dc25a97f0381f54a9

Appel

7 octobre 2014

7 octobre 2014

Compte tenu des développements qui précèdent, la demande tendant à la remise de documents sociaux conformes est fondée et il y est fait droit dans les termes du dispositif, sans qu'une astreinte ne paraisse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934da

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

En exigeant de la salariée qu'elle ne paraisse plus dans l'entreprise à compter du licenciement, l'employeur n'a pas eu une attitude incompatible avec la qualification de faute grave, le fait qu'une indemnité

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01781

Cassation

29 septembre 2010

29 septembre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Marseillaise de crédit, société par actions simplifiée, dont le siège est 75 rue Paradis

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301062

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

immobiliers, soit les parcelles AO 1149 et 1150, soient vendus ensemble et au prix de 105 000 euros ; que la SARL Immo Selen a cédé les lots de copropriété dépendant de l'immeuble cadastré AO 1150 à la SCI Paradis

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01064_20240227

Admin. Appel

27 février 2024

27 février 2024

En particulier, le 2 décembre 2015, il a publié sur son compte " Twitter " une vidéo en arabe intitulée : " L'Etat Islamique : un martyre décrit le Paradis avant sa mort.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68681cc54965b5d9df315f96

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ces sociétés se sont opposées dans plusieurs litiges en Allemagne, aux Etats-Unis et en Italie dans le contexte de la commercialisation du dispositif « Paradise Ultrasound Renal Denervation » par les sociétés

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2dbd3db21cbdd8f615

Appel

27 janvier 2012

27 janvier 2012

représentée par Me Jacqueline RENIA, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DES ENFANTS INADAPTES DE MARTINIQUE (ADAPEI) Chateauboeuf Est Groupe Paradisier-Immeuble

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-13654

Admin. suprême

24 mars 2022

24 mars 2022

France , 65192/11, 26 June 2014, Legal summary ; Paradiso and Campanelli v.

Source officielle