-Appareil de mesure, d’analyse et d’optimisation de la consommation de carburant d’un navire de pêche / Fiche d'opération n° TRA-EQ-132 Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 30 décembre 2024 et à son annexe G (NOR : ECOR2435303A), la fiche d’opération

Article Annexe 3

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. - la hauteur du local sous plafond ou sous faîtage ; La note de dimensionnement doit également comporter pour ce qui concerne les appareils installés : - le volume minimal d'air brassé par heure ou taux de brassage (en m 3 2 Cette note de dimensionnement

Article Annexe IIIb

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certification - Maintenance 2 Non traité 2 Non traité 10.3 Organismes de maintenance agréés 2 Non traité 2 Non traité 10.4 Opérations aériennes 1 S10.4 1 S10.4 10.5 Certification des aéronefs, des composants et des appareils

Article Annexe VII

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id=JORFTEXT000038578814 Le disque commande au conducteur : -avant le premier appareil de voie (aiguille ou traversée) protégé par le disque ; 3.

Article 221-II-2/9 (1)

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correspondante des tableaux. 1) Postes de sécurité 2) Coursives 3) Locaux d'habitation 4) Escaliers 6) Locaux de machines de la catégorie A 7) Autres locaux de machines 8) Espaces à cargaison 9) Locaux de service (risque élevé)Cuisines, offices contenant des appareils

Article 5

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Section 2 : Usage aérien des appareils photographiques, cinématographiques, de télédétection et d'enregistrement de données de toute nature, Sct. Section 3 : Radiocommunications intéressant la circulation des aéronefs., Art. D133-19, Art.

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