Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 535 résultats pour « liste consulaire et liste communale »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
15 535 résultats pour « liste consulaire et liste communale »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
La liste n° 3 jointe à l’arrêté du 23 novembre 1962 modifié est amendée dans ce sens.
Article 1
Les pharmaciens ne peuvent faire dans leur officine le commerce de marchandises autres que celles figurant sur la liste suivante :
Article 8
Le jury fixé dans la limite du nombre de postes mis au concours la liste définitive des candidats admis.
Article Annexe 3
LISTE DES FONCTIONNAIRES DE CATÉGORIE A MOMENTANÉMENT PRIVÉS D'EMPLOIS (FMPE) TRANSFÉRÉS AUX CENTRES DE GESTION
Article 2
Liste n° 1
Article Annexe
Liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages (Annexe non reproduite)
LEGIARTI000048000600
1° Liste des communes au titre du 1° du I de l'article 232 du code général des impôts :
Article Annexe 2
LISTE DES SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES AGRICOLES ET DE LEURS UNIONS DONT L'AGRÉMENT A ÉTÉ RETIRÉ EN 2008
LEGIARTI000043616408
LISTE PAR ÉTABLISSEMENT DES INTITULÉS DE MENTION DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2021-2022
Article 9
Le commandant des écoles de la gendarmerie nationale arrête la liste des candidats ayant réussi un ou l'ensemble des modules de formation.
Article 6
La liste des changeurs manuels est publiée au registre officiel de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution.
Article 2
Liste n° 1
Article 10
Liste n° 3
Article ANNEXE
-LISTE DES COMMUNES Où SONT INSTITUÉES DES ZONES FRANCHES URBAINES ET DES QUARTIERS AYANT JUSTIFIÉ CETTE CRÉATION
LEGIARTI000020858412
LISTE DES OPÉRATIONS DE RESTRUCTURATION DES UNITÉS ET ÉTABLISSEMENTS DE LA GENDARMERIE NATIONALE Ecole de gendarmerie, Châtellerault (86).
Article 9
Au vu des produits et services présentés, le jury établit la liste des nommés, le nombre de prix et leur dénomination.
Article Annexe 31 B
Liste des actes éligibles au modificateur pour la mise en place d'une analgésie post-opératoire avec cathéter
Article Annexe
LISTE DES STRUCTURES PÉDAGOGIQUES 1° Structures pédagogiques relevant de l'adaptation et/ou de la scolarisation des élèves handicapés :
Article ANNEXE 4
LISTE DES PIÈCES JUSTIFICATIVES À TRANSMETTRE LORS DU DÉPÔT DU DOSSIER DE DEMANDE DE LIQUIDATION DE L'ARRÊT TEMPORAIRE
Article ANNEXE II
LISTE DES ÉTABLISSEMENTS BÉNÉFICIANT DE L'EXCLUSION MENTIONNÉE AU I DE L'ARTICLE L. 229-14 DU CODE DE L'ENVIRONNEMENT
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