Le matériel a été fourni par la société Etablissements Baures produits métallurgiques (la société Etablissements Baures). 3.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 9 janvier 2013), rendu sur renvoi après cassation (3e Civ., 9 novembre 2011, pourvoi n° 10-20.971), que la société d'Augy a concédé en 1995 aux époux [W] deux baux

, aujourd'hui, la société CTP Thermiques, des travaux de réalisation d'une installation de décantation mixte dans une cokerie ; que la société CEC Entreprise a sous-traité la confection et la pose du bac

Z... soit autorisé à céder à son épouse les baux dont il était titulaire ; que le Tribunal ayant rejeté cette prétention et accueilli la demande reconventionnelle en résiliation de bail formée par les

[your] ... letter to the Disciplinary bodies of the Bar Association of Belgrade. ...

Sur le projet Bab Al Bahr : Le "contrat d'assistance maîtrise d'ouvrage Bab Al Bahr contrat d'assistance technique" a été conclu le 21 avril 2009, dans le cadre du contrat d&apos

(les cessionnaires) la totalité des parts sociales de la société Le Domino, exploitant un fonds de commerce de café, bar, dancing ; que les cessionnaires, faisant valoir que l'acte de cession mentionnait

dédommagement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier,18 novembre 2003), que la société civile immobilière Casca (la SCI) a donné à bail, le 15 juin 1985, à la société Le Mezcal un chalet à usage de bar

d'une procédure collective ; ATTENDU que la SAS [R] LE 343 est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de TOULON sous le numéro 911712412, et exerce une activité de Brasserie, restauration, bar

commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 883426926 et exploite un fonds de commerce de: Acquisition, prise en gérance et exploitation de tous fonds de commerce d'hôtel, débits de boissons, café, bar

déclarer celui-ci coupable du délit prévu par l'article 1er de la loi du 12 juillet 1983 modifiée" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Celal Y..., ayant acquis un fonds de commerce de café-bar-restaurant

Monsieur [M] a retenu que les malfaçons ne remettent pas en cause l'activité bar/restaurant, que seule l'activité liée aux trois gîtes ne peut avoir lieu au motif que les travaux ne sont pas terminés,

immobilier Le Centre (le syndicat) a assigné la société de la Cité (la société), propriétaire de deux lots faisant partie de l'immeuble et correspondant à un local commercial à usage de dancing et une réserve-bar

Maître Stéphanie ROUSSET-ROUVIERE EXPOSE DU LITIGE : Par exploit de commissaire de justice du 22/12/2025, la SACEM a fait assigner en référé la SAS JD qui exploite un établissement de type bar

Y..., que sur le pourvoi incident relevé par la société Allianz IARD ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 28 janvier 2004, la société Daphisand, qui exploitait un complexe de bowling-bar-restaurant

de violation de cet engagement ; que la société Domaness a exploité ce fonds de commerce sous l'enseigne « Glacier Ness » ; que la société Alamy, qui exploitait à proximité un fonds de commerce de « bar

X... a été engagé en qualité de barman par la société Paradoxe (la société) exploitante d'un bar musical à Paris, suivant contrat à durée indéterminée à temps partiel du 23 mai 2006, soumis à la convention

O... de payer à la société Le Saint Alban, propriétaire d'un fonds de commerce de bar PMU, la somme de 40 000 euros, correspondant au montant d'un chèque sans provision tiré sur le compte joint dont D.