LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Marie X... est décédée le 4 avril 1985, en laissant pour lui succéder Marcel Y..., son époux commun en biens, Mme

Marcel X..., membre suppléant de son comité d'entreprise ; - rejette la demande présentée par M.

Marcel E..., demeurant ... à Saint-Macaire-en-Mauges (Maine-et-Loire), 30°/ M. Alain Y..., demeurant ... à Saint-Léger-sous-Cholet (Maine-et-Loire), 31°/ M.

Ordonnance n° 2023/M40 COMMUNE DE [Localité 3] agissant poursuites et diligences de son maire en exercice, Monsieur [N] [G] domicilié en cette qualité en l'Hôtel de Ville Représentée par Me Marcelle

Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu que les consorts X..., ayants droit de Marcel X..., ont saisi le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), qui leur a fait une

Marcel X... demeurant immeuble d'Abadie de Lurbe à Rivière Pilote (97211) ; M.

Marcel Antoine R..., demeurant à Porticcio (20000), Bar des Amis ; M. François U..., demeurant à Porticcio (20000), Canne ; M.

. et Mme Ludovic G..., demeurant dans l'immeuble "la Corvette A", avenue du Port de Plaisance à Toulon (83000), M. et Mme Fernand GARCIA, demeurant chemin du Cayrou à Béziers (34500), M. et Mme Jean-Marc

Marcel X..., demeurant ... (38000) ; M.

Marcel A, demeurant ... ; M.

Achille Clarac, propriétaire d'un ensemble immobilier comprenant, outre une maison d'habitation, des dépendances à usage de chais et des terres plantées de vignes, a donné à bail à M. et Mme Marcel X..

Marcel Marc Z...

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 15 février 1988, qui, pour infraction à la loi du 2 mai 1930, l'a condamné à une amende de 3 000 francs avec sursis

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 9 mai 1994 qui, pour détournement sans fraude ni violence de mineur de 18 ans, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement

87-18.323 formé par : 1°/ la société anonyme COGEDIPRESSE, compagnie générale d'Edition et de Presse, dont le siège social est 63, avenue des Champs-Elysées à Paris (8ème), 2°/ Monsieur Jean-Marcel

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Marcel H..., demeurant à Caen (Calvados), ..., 2°/ Monsieur Marcel F..., demeurant

(Bouches-du-Rhône), 2°/ de Madame Jeanine, Mariette P., veuve de M.

Marcel X..., 2°) Mme Marthe Alice Y..., épouse de M. Michel X..., demeurant tous deux à Dortan (Ain). Par mémoire déposé au greffe le 6 novembre 1990, MM.