Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
6137251dcd5801467741b163
26 février 1990
26 février 1990
Tacchella conseiller le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Hecquard conseiller rapporteur, Souppe, Gondre, Hébrard conseillers de la chambre, de Mordant de
Source officiellecr
61372526cd5801467741b623
30 septembre 1991
30 septembre 1991
Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M. Galand avocat général, Mme Ely greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372530cd5801467741bb59
20 novembre 1989
20 novembre 1989
le plus ancien faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Mme Bregeon conseiller rapporteur, Souppe, Gondre, Hébrard, Hecquard, Alphand conseillers de la chambre, Bayet, de Mordant
Source officiellecr
61372533cd5801467741bcc3
5 février 1990
5 février 1990
Souppe, Hébrard, Hecquard, Carlioz conseillers de la chambre, Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372533cd5801467741bcc4
5 février 1990
5 février 1990
Souppe, Hébrard, Hecquard, Carlioz conseillers de la chambre, Bayet, de Mordant de Massiac conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372535cd5801467741bdf0
7 juin 1990
7 juin 1990
Bayet, de Mordant de Massiac, Nivôse conseillers référendaires, M. Lecocq avocat général, Mme Ely greffier de chambre ;
Source officiellecr
61372564cd5801467741d543
19 octobre 1995
19 octobre 1995
Culié Roman, Schumacher, Martin, Mmes Simon, Chevallier conseillers de la chambre, MM. de Mordant de Massiac, de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
61372568cd5801467741d741
22 février 1996
22 février 1996
Challe, Mistral conseillers de la chambre, MM. de Mordant de Massiac, de Larosière de Champfeu, Desportes, Mme Karsenty conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137256ccd5801467741d99b
26 septembre 1994
26 septembre 1994
Hecquard, Culié, Roman, Schumacher conseillers de la chambre, MM. de Mordant de Massiac, Nivôse, Mme Mouillard conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137257acd5801467741e1b2
26 mai 1994
26 mai 1994
Tacchella, Gondre, Hecquard, Culié, Roman, Schumacher, Martin conseillers de la chambre, MM. de Mordant de Massiac, de Larosière de Champfeu conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613724e3cd58014677419332
9 août 1989
9 août 1989
Berthiau conseiller doyen faisant fonctions de président en remplacement du président empêché, Dumont conseiller rapporteur, Angevin, Morelli, Dardel, Blin conseillers de la chambre, Mme Bregeon, M. de Mordant
Source officiellecr
61372587cd5801467741e869
27 septembre 1993
27 septembre 1993
Gondre, Hecquard, Culié, Roman conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme Sabatier, M. Poisot conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
6137258dcd5801467741eb2f
26 janvier 1994
26 janvier 1994
Gondre, Hecquard, Culié, Roman conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac conseiller référendaire, M.
Source officiellecr
61372592cd5801467741edf8
5 avril 1993
5 avril 1993
X..., de Mordant de Massiac, Mmes Z..., Verdun conseillers référendaires, M.
Source officiellecr
613725adcd5801467741fb5e
12 décembre 1996
12 décembre 1996
Culié, Schumacher, Martin, Pibouleau conseillers de la chambre, M. de Mordant de Massiac, Mme de la Lance conseillers référendaires; Avocat général : M.
Source officielleciv1
6137240ecd58014677411aae
8 juillet 2003
8 juillet 2003
X... et Y..., ès qualités et la SCP Y..., Morange, ès qualités, la somme de 600 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de Cassation, Première chambre civile, et prononcé par le président en son audience
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2024:0702JUD005793121
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Après le 17 septembre 2014, date du prononcé de l’arrêt Mocanu et autres , précité, une série d’actes d’enquête furent réalisés, comme décrit dans l’arrêt Ștefan-Gabriel Mocanu et autres
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00438
18 mai 2016
18 mai 2016
[S] diverses réclamations qui, selon elle, caractérisaient l'inexactitude des déclarations faites au moment de la cession, puis l'a assigné le 29 septembre 2009 aux fins de le voir condamner à l'indemniser
Source officielleMERCREDI
69f9b336cdc6046d47a56cb1
15 avril 2026
15 avril 2026
l'audience du 15 avril 2026 en Chambre du Conseil où siégeaient Jean SIMON, Juge remplissant les fonctions de Président de Chambre, Vincent LASSALLE-SAINT-JEAN, François ARDONCEAU, Juges, assistés de Peggy MORAND
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6431061b28558704f52e6893
7 avril 2023
7 avril 2023
BERGERAC suivant déclaration d'appel du 30 mars 2023 d'une part, ET : Monsieur [P] [B], né le 13 Octobre 1983 à [Localité 6], Chez Monsieur [U] [W], [Adresse 1] assisté de Maître Nicolas MORAND-MONTEIL
Source officiellePage 102 sur 3900