Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 117 résultats pour « absences prolongées »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 117 résultats pour « absences prolongées »
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Article Annexe Ib (suite)
CONDITIONS DE RÉALISATION CRITÈRES ET INDICATEURS DE PERFORMANCE C3-1.4 Gérer les aléas de fonctionnement liés au personnel Planning horaire Pertinence de l'analyse du problème posé SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La gestion des absences
Article Annexe II
Zinc 3 750 938 46 000 Ces valeurs limites ne s'appliquent pas aux jouets ou composants de jouets qui, en raison de leur accessibilité, de leur fonction, de leur volume ou de leur masse, excluent tout danger par succion, léchage, ingestion ou contact prolongé
Article Annexe
L'entrepreneuriat peut également constituer une forme de valorisation de concepts de services innovants issus de l'effort de recherche dont il constitue un prolongement naturel. 3.7.
Article Annexe I
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 19 > 82
pictogrammes réglementaires du signal de transport d'enfants ; b) Utiliser impérativement le signal de détresse à l'arrêt de l'autocar lors de la montée ou de la descente des enfants ; c) Employer les mesures de protection de façon adaptée en cas d'arrêt prolongé
Article Annexe 18
En l’absence de signature de l’avenant à l’issue de ce délai, la caisse informe le médecin du constat de cette absence de signature et met en œuvre les dispositions définies à l’article 5.2 de la présente option. Article 2.2.
Article ANNEXE IV
-absence de dépôt du rapport réalisé par le candidat ; L'oral -identifier son rôle au sein d'une entreprise, d'un groupe au regard du problème technique à résoudre ; Au cours de cette présentation, d'une durée maximale de 10 minutes, les évaluateurs n'interviennent
LEGIARTI000024744667
En leur absence ou si leur détermination dépend de la réalisation d'évènements incertains, aucune comptabilisation ne doit être effectuée. 3.2 COMPTABILISATION DE LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Les profits ou les pertes, provenant de la
LEGIARTI000024751073
En leur absence ou si leur détermination dépend de la réalisation d'évènements incertains, aucune comptabilisation ne doit être effectuée. 3.2 COMPTABILISATION DE LA SORTIE DES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Les profits ou les pertes, provenant de la
Article Annexe IV
public - du type de service adopté - définir le temps légal de travail pour un agent - congés payés - repos hebdomadaire - coefficients d'entreprise (congés exceptionnels, maladie ) - définir le nombre d'agents - définir la disponibilité - gestion des absences
Article 2
Pour les assemblages entreposés, cette absence de découvrement doit être obtenue même en l'absence de toute action d'isolement.
Article Annexe 1
périmètre seront infranchissables et devront respecter les exigences de sûreté (protection contre les évasions, les intrusions et les actes de vandalisme) ou fonctionnelles telle que l'impossibilité de communiquer avec l'extérieur par des moyens visuels (absence
LEGIARTI000045153732
Absence de droit au renouvellement et à la propriété commerciale Le présent cahier des charges emporte mise à disposition de dépendances du domaine public au profit du titulaire et contient des clauses exorbitantes du droit commun.
Article R344-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20
Nouvelle-Calédonie et déclaré hors d'état de circuler dans des conditions normales de sécurité ; b) De quarante-cinq jours dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement au propriétaire que son absence
Article R343-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 84 > 20
alinéas de l'article L. 325-7 dans sa rédaction applicable en Polynésie française ; b) De quarante-cinq jours, dans les autres cas, ces délais commençant à courir un jour franc après la date de notification ; 6° Avertissement au propriétaire que son absence
Article Annexe à l'article D1432-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 44
En cas d'empêchement à la livraison (absence du destinataire, inaccessibilité du lieu de livraison, refus par le destinataire de prendre livraison, etc.), tous les frais supplémentaires engagés pour le compte de la marchandise restent à la charge du donneur
Article Annexe I
Les périodes d'épandage et les quantités épandues sont adaptées de manière : - à empêcher la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors des parcelles d'épandage, une percolation rapide ; - à empêcher l'accumulation dans le sol de substances
Article ANNEXE I
le domaine lettres modernes ; Le candidat conçoit, pour un niveau de classe donné, une séance d'enseignement qui rend compte de l'analyse de chacun des documents et de leur exploitation conjointe dans une perspective littéraire ouverte sur des prolongements
Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (1)
Est-il prévu une séquence de balancement automatique pour les périodes d'arrêt prolongé (navires à turbines seulement) ? (221-II-1/46.5) PT 3.
Article ANNEXE
Toutefois, ces délais peuvent être prolongés par décision de justice à la demande de la société.
Article 3
En cas de défaillance ou d ’indisponibilité d’une ou plusieurs sources électriques de secours, le fonctionnement des tranches concernées ne pourra pas être prolongé au-delà d’une durée qui Des dispositions seront prévues pour le cas hautement improbable
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