Corée du Nord. KOR 2 Air West Co. Ltd. Soudan. AWZ 3 Ariana Afghan Airlines. Afghanistan. AFG 4 Mahan Air. République islamique d'Iran. IRM 5 Silverback Cargo Freighters. Rwanda. VRB 6 TAAG Angola Airlines. Angola.

LEGIARTI000050672766

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-01 Hauts-de-France Somme 2023_LOT2_ZN_80_07 BELLEUSE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue Madame - Mairie 636260 6956721 2023_LOT2_ZN_80_07_S1 1 Rue de Monsures / Tour de ville 636680 6956682 D8 - La vieille croix 635733 6956813 Point nord

Article 27

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fiscalité propre ou les fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle, selon les modalités prévues aux cinquième, sixième et septième alinéas du B de l'article 4 de la loi n° 96-987 du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte

Article L311-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 90 > 29

Code de la sécurité sociale

d'exercice libéral à responsabilité limitée à condition que lesdits gérants ne possèdent pas ensemble plus de la moitié du capital social, étant entendu que les parts appartenant, en toute propriété ou en usufruit, au conjoint, au partenaire lié par un pacte

Article Annexe 4-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 99 > 85

Code de l'action sociale et des familles

Dans le cas particulier des conjoints, concubins ou partenaires liés par un pacte civil de solidarité, exerçant tous deux la profession d'assistant maternel, à leur domicile, le nombre d'enfants que chacun d'entre eux est autorisé à accueillir doit être

Article 1

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Ministère en charge des sports - Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) II Journaliste 321n Ecole supérieure de journalisme (ESJ) II Concepteur réalisateur audiovisuel 323 Ciné créatis Ouest Atlantique

Article 1

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CNED) ; Union professionnelle des professeurs, des cadres et des techniciens de secrétariat et de la comptabilité (UPPCTSC) IV Berger vacher transhumant 212t 5 ans Centre de formation professionnelle et de promotion agricole (CFPPA) des Pyrénées Atlantiques

Article Annexe

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Chargé de la mission d'expertise économique et financière de Lorraine. 057100 Chargé de la recette des finances de Sarreguemines. 059000 Chargé de la mission d'expertise économique et financière du Nord

Article 1

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circonscription Tel-Aviv, Haïfa 49 597 6 3 Australie, Fidji, Papouasie-Nouvelle-Guinée Sydney 23 518 5 1 Cambodge Phnom Penh 5 074 3 0 Chine - 1re circonscription Canton, Wuhan, Chengdu 2 784 3 0 Chine - 2e circonscription (avec Mongolie et Corée du Nord

Article Annexe

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de l'environnement, de l'aménagement et du logement A 2 35 Responsable de l'unité de programmation et d'ingénierie financières au sein du secrétariat général de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais

Article Annexe

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Début de section Commune de fin de section Fin de section 75 Ensemble Paris Ensemble des routes Paris Ensemble des routes 93-95 A1 Saint-Denis La Plaine (93) Boulevard Périphérique Survilliers (95) Limite Nord

Article 80

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spécifiques de retraites versées aux personnels de chemins de fer secondaires d'intérêt général ou de voies ferrées d'intérêt local : le chemin de fer de La Mure et la ligne Lyon-Croix-Rousse, les pensions des anciens agents des chemins de fer d'Afrique du Nord

LEGIARTI000032916796

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DÉPARTEMENT DU NORD Communes d'Auchy-lez-Orchies (1), Bachy (1), Baisieux, Beuvry-la-forêt (1), Bondues (1), Bourghelles, Bouvignies (1), Cappelle-en-Pévèle, Cobrieux, Cysoing, Fretin, Genech, Gondecourt (2), Gruson, Louvil, Mouchin (1), Nomain

Article 1

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trice) de réseaux très haut débit 255s 5 ans CCI France - Réseaux très haut débit V Agent d'accompagnement auprès de personnes âgées et personnes dépendantes 330t 3 ans Lycée polyvalent Algoud Laffemas-Greta viva 5 ; Lycée Rascol-Greta Midi Pyrénées Nord

Article L302-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 21 > 49

Code de la construction et de l'habitation

aux sociétés à participation majoritaire des houillères de bassin ainsi qu'aux sociétés à participation majoritaire des Charbonnages de France et, jusqu'au 31 décembre 2016, à la société de gestion du patrimoine immobilier des houillères du bassin du Nord

Article 207

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 87 > 59

Code général des impôts

secteur de la recherche, parmi lesquelles les fondations de coopération scientifique ; 12° Les bénéfices, plus-values latentes et profits qui résulteraient de la transformation de la société de gestion du patrimoine immobilier des houillères du bassin du Nord

Article Annexe II (suite 3)

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Cooperl Arc Atlantique site de Plestan 2 586 2 314 2 050 1 794 1 545 1 305 1 073 849 13 516 FR-new-05500976 SAS UCLAB INDUSTRIE SAS UCLAB INDUSTRIE 12 407 12 442 11 953 11 474 11 002 10 536 10 079 9 631 89

LEGIARTI000028443622

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D'EAU MENTIONNÉE AU 1° DU I DE L'ARTICLE L. 214-17 Commisssion territoriale: Adour Cours d'eau principal S001 | Q---0000 | L'Adour à l'aval de la confluence du ruisseau de Hourclat (65), y compris son débouché maritime Adour Atlantique

LEGIARTI000050672726

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2021_01_22-3 Bretagne Côtes-d'Armor 2020_LOT3_ZN_22_07 Bréhan BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 287493 6825986 2020_LOT3_ZN_22_07_S1 1 2021_01_22-5 Bretagne Côtes-d'Armor 2020_LOT1_ZN_22_002 Louargat BOUYGUES TELECOM/SFR Saint-Eloi Nord

LEGIARTI000047982976

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. - recrutement direct (sans concours), dont PACTE ; Arrivées dans la collectivité de fonctionnaires et de contractuels sur emploi permanent, à temps complet et temps non complet, par sexe, par filière (2) et cadre d'emplois (3).

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