Mure, dont le siège social est situé zone industrielle de l'Ormeau de Pied, route de Marennes à Sainte (Charente-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société S.E.G., société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 octobre 1993 par la cour d'appel de Poitiers

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'AGS, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt n° 288 rendu le 8 mars 1995 par la cour d'appel de Poitiers

Jean Louis X..., demeurant Les Brandes, 17600 Medis, en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1994 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Domaine des Brandes, société

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tomatis International, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1994 par la cour d'appel de Poitiers

Signat, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit de la société Lee France, société à responsabilité limitée, dont le siège

Jacques X..., demeurant chez Mondain, Sainte-Gemme, 17250 Saint-Porchaire, en cassation d'un arrêt rendu le 5 décembre 1995 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit :

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 29 mai 2001) que la société Bonnefoy et fils a exercé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 19 octobre 2004) que par acte authentique reçu le 28

d'Occitanie Poitou-Charentes et Aquitaine, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 20-23.671 contre l'arrêt rendu le 27 octobre 2020 par la cour d'appel de Poitiers

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 8 septembre 2020), la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d'assurance vieillesse (CIPAV) a fait pratiquer le 12 juin 2019, sur le fondement d'une contrainte signifiée

2022 La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Vendée, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° J 21-13.294 contre l'arrêt rendu le 14 janvier 2021 par la cour d'appel de Poitiers

2023 La société BBGR, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° A 21-16.805 contre l'arrêt rendu le 18 mars 2021 par la cour d'appel de Poitiers

siège est [Adresse 1], venant aux droits de la société Etablissements Delsol, a formé le pourvoi n° A 21-25.108 contre les arrêts rendus les 26 novembre 2020 et 7 octobre 2021 par la cour d'appel de Poitiers

DÉCEMBRE 2023 La société Maaf assurances, société d'assurance mutuelle, dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 22-20.414 contre l'arrêt rendu le 2 juin 2022 par la cour d'appel de Poitiers

[B] [C], domicilié [Adresse 3], a formé le pourvoi n° U 21-17.305 contre l'arrêt rendu le 10 décembre 2020 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'association

Mme [H] [E], domiciliée [Adresse 1], a formé le recours n° F 24-60.016 en annulation d'une décision rendue le 10 novembre 2023 par l'assemblée générale des magistrats du siège de la cour d'appel de Poitiers

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 JANVIER 2023 Mme [P] [X], épouse [Y], domiciliée [Adresse 4], a formé le pourvoi n° U 21-15.465 contre l'arrêt rendu le 2 février 2021 par la cour d'appel de Poitiers