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4 659 résultats pour « heures d'amplitude »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 17-3
au lundi ou lendemain de fête six heures, sauf en période de semailles et récoltes ; - la nuit, sauf en période de semailles et récoltes. 2.
Article 4
, sans dictionnaire, d'un texte rédigé en langues polynésiennes (durée de l'épreuve : une heure ; coefficient 1).
Article 15
au titre du 2° de l'article 4 du décret du 5 septembre 2012 susvisé Épreuves écrites d'admissibilité Épreuves orales d'admission Épreuves obligatoires Épreuve Coefficient Durée Épreuve Coefficient Durée Composition de culture générale 5 5 heures
Article 2
Une épreuve consistant à rédiger une note de réflexion sur une question contemporaine d'ordre général portant sur les grandes problématiques de santé publique et environnementale ainsi que sur les grands enjeux de protection sociale (durée : cinq heures
Article Annexe IV
) ; Arts appliqués (notée sur 40 points, durée 3 heures)
Article 133-25
dépassement horaire de la journée de travail ou de la vacation) qu'ils sont susceptibles d'effectuer, dans les mêmes termes que les fonctionnaires du corps d'encadrement et d'application de la police nationale, à l'exception de la prise en compte de leurs heures
Article 48
La méthode de mesure utilisée est la moyenne mesurée sur une période d'échantillonnage d'une demi-heure au minimum et de huit heures au maximum.
Article 1
Elle est destinée à indemniser les sujétions particulières résultant : - du travail cyclique, dans les standards (préfectures, administration centrale) et les supervisions de zone ou centres d'appel fonctionnant vingt-quatre heures sur vingt-quatre ;
Article SC 17
communication directe ne doit exister entre la scène et la partie du bâtiment située au-dessus de la salle coupole ou autre, sauf par l'intermédiaire d'une tour d'incendie définie à l'article SC 28 ou d'un tambour limité par des parois coupe-feu de degré 2 heures
. - Epreuves écrites d'admissibilité Epreuve n° 1 (Durée : trois heures ; coefficient 3) Rédaction d'une note administrative à partir d'un dossier à caractère technique ou réglementaire pouvant comporter des éléments chiffrés (données statistiques,
. - Le temps de travail est fixé, sur la base d'une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures, à 38h30 par semaine avec 20 jours d'aménagement et de réduction du temps de travail.
. - Epreuve commune aux concours externe et interne Note de synthèse se rapportant à l'évolution générale des idées ou des faits en matière de santé ou d'environnement (durée : trois heures ; coefficient 3).
Article 6
La traçabilité des heures d'utilisation du véhicule et des heures effectives de conduite individuelle se réalise par l'utilisation d'un livret de suivi du conducteur.
Ces thèmes et ces listes sont publiés chaque année sur le site de l'institut, au plus tard un an avant le début des épreuves d'admissibilité (durée : cinq heures ; coefficient : 2) ; II. - Epreuves d'admission 1° Une épreuve d'entretien permettant d'apprécier
Article CTS 5
Les établissements recevant plus de 700 personnes ne doivent pas se trouver distants de plus de 200 mètres d'un point d'eau assurant un débit minimal de 60 mètres cubes/heure pendant une heure au moins.
Article R176-3-10
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 36 > 93
Pour l'ensemble des circonscriptions électorales, le vote par voie électronique est clos le mercredi précédant la date du scrutin, à douze heures (heure légale de Paris).
Article L554-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 14 > 80
invoqués à son appui paraît, en l'état de l'instruction, propre à créer un doute sérieux quant à la légalité de la délibération attaquée, le président du tribunal administratif ou un magistrat délégué par lui prononce la suspension dans les quarante-huit heures
Article L812-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 04 > 43
Dans l'attente des instructions du procureur de la République, le navire peut être immobilisé, lorsqu'il est situé dans les limites administratives des ports maritimes, pour une durée qui ne peut excéder quatre heures et, à défaut ou lorsque l'accès à
Article R5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 62 > 03
11 ou aux articles L. 12, L. 13, L. 14, L. 15, L. 15-1, sont déposées en mairie dans les délais fixés par les articles L. 17 et L. 30 soit au moyen d'une téléprocédure dans les conditions agréées par le ministre de l'intérieur au plus tard à minuit, heure
Article L226-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 67 > 96
I. - Les propriétaires ou détenteurs de cadavres ou parties de cadavres d'animaux sont tenus d'avertir, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quarante-huit heures, la personne chargée de l'enlèvement.
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