Codes de loi français

Article Annexe

qualifications de base électrotechnique ou climatisation ; b) Ont suivi une formation pour la délivrance des qualifications de domaine électrotechnique ou climatisation , définie suite à une évaluation par le pôle de compétences, sur la base de la note

Article Annexe III

. - Toute performance comprise entre deux performances cotées au barème, entraîne la note correspondant à la performance inférieure.

Article Annexe 1

Sa déformation à mi-portée est mesurée et toute information sur le comportement du produit de protection est notée.

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

, F ou G, au sens de l'article L. 173-1-1 du même code, et mentionnant la classe A ou B estimée, au sens du même article, à l'issue des travaux ; c) Pour les logements situés en Guadeloupe, en Guyane, à la Martinique, à La Réunion et à Mayotte, une note

Article D181-15-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 12 > 65

. – Lorsqu'il s'agit d'ouvrages mentionnés à la rubrique 3.2.5.0 du tableau de l'article R. 214-1 : 1° En complément des informations prévues au 4° de l'article R. 181-13, le document mentionné au 2° du I de l'article R. 214-122 ; 2° Une note décrivant

Article 57-7

Avant le commencement de la saison des jeux, le directeur responsable adresse au chef du service territorial de la police nationale chargé de la police judiciaire territorialement compétent une note précisant le numéro de la table de jeu affectée aux

Article Annexe 1

Cette note est conjointement attribuée par le professeur de langue vivante et le professeur de la discipline non linguistique. < 8 DNL

Article CH 41

obligatoirement équipée d'un dispositif de sécurité collective conforme à l'arrêté relatif à la sécurité collective des installations nouvelles de VMC auxquelles sont raccordés des appareils utilisant le gaz combustible ou les hydrocarbures liquéfiés (cf. note

Article 11

-Pour chaque groupe de parcours prévu à l'article 7 du présent arrêté, le jury se réunit pour examiner les notes obtenues par les candidats au premier groupe d'épreuves.

LEGIARTI000034447188

Indice d'affaiblissement acoustique de l'élément : il peut être identifié par le biais d'une certification, d'un procès-verbal ou rapport d'essais issu d'un laboratoire accrédité ou par une note de calcul.

Article Annexe I

Note. - Les dispositions de la présente annexe sont identifiées par l'utilisation du préfixe "FRA." auquel est accolé un nombre "XYZ", conformément à l'organisation et à l'identification des dispositions du règlement (UE) n° 923/2012 de la Commission

Article 52

directement ou indirectement intéressées à des opérations régulières ou irrégulières relevant de la compétence du service des douanes, le chef du service des douanes ou son délégué peut procéder à la saisie des documents de toute nature (comptabilité, notes

LEGIARTI000033841626

oui □ non □ Type d'aménagement : Accessibilité des locaux □ Epreuve sur poste informatique adapté (la réalisation d'une épreuve sur un poste informatique adapté ne peut pas être doublée de l'assistance d'une secrétaire) □ Bloc-notes braille □ Sujet

LEGIARTI000034447189

Indice d'affaiblissement acoustique de l'élément : il peut être identifié par le biais d'une certification, d'un procès-verbal ou rapport d'essais issu d'un laboratoire accrédité ou par une note de calcul.

LEGIARTI000035639587

1 B.m k F.1 k F.n k B.1 k B.m l F.1 l F.n l B.1 l B.m X F.1 X F.n X B.1 X B.m Total de l'énergie déclarée et des réductions réalisées Volume (par énergie) 9 Intensité de GES Réduction par rapport à la moyenne de 2010 Notes

Article L232-6-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 95

Des notes d'accompagnement sont fournies pour expliquer comment leur valeur a été établie. III. - Le rapport sur les paiements prévu au I fait l'objet d'une approbation, selon le cas, par le conseil d'administration, le directoire ou le gérant.

Article Annexe à la section 1 du chapitre III du titre IX du livre V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 33

Pour le radionucléide père, la valeur de référence est notée Aref i (+) ou Aref i (sec) selon les conventions de notation définies par les textes réglementaires mentionnés au 1° du B. 3° Exclusions : La présence de sources radioactives dans les installations

Article Annexe III

Une convention de partenariat entre les responsables de l'établissement de formation et l'entreprise d'accueil est obligatoirement établie conformément au modèle type défini par la note de service n° 2008 - 176 du 24 décembre 2008 (BOEN n° 2 du 8 janvier

Article Annexe V

Les notes obtenues ne sont pas communiquées aux étudiants et aucun rattrapage n'est prévu. -Passation de l'épreuve Le titre de l'enregistrement est communiqué au candidat. On veillera à ce qu'il ne présente pas de difficulté particulière.

Article 2

- - 091 0:30 24 0:30 24 0:30 24 0:30 24 0:30 24 - - 092 0:30 24 - - 0:30 24 - - - - 0:30 24 Totaux 18:15 682 12:45 468 18:00 675 16:15 598 13:00 474 6:30 249 Note